Bureau de Lyon - Bureau des actes civils et des actes sous seing privé

Résultat n°1

2 lots 101 medias
An V-[thermidor] an XIII.

Date

An V-An XIII

Cote

08348, 3Q13/66
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- An V-[thermidor] an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 84 medias
An V-1807.

Date

An V-1807

Cote

08347, 3Q13/65
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- An V-1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 98 medias
1er germinal An IV-frimaire An XI.

Date

An IV-An IX

Cote

08345, 3Q13/64
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des décès.
- 1er germinal An IV-frimaire An XI.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 48 medias
1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

Date

An III-An IV

Cote

08344, 3Q13/63
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des décès.
- 1er vendémaire An III-1er germinal An IV.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 129 medias
1er janvier 1793-fructidor An II.

Date

1793-An II

Cote

08343, 3Q13/62
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des décès.
- 1er janvier 1793-fructidor An II.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 80 medias
Testaments non enregistrés.

Date

Février 1793-septembre 1811

Cote

08341, 3Q13/61
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments non enregistrés.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 107 medias
Testaments enregistrés.

Date

Janvier 1790-thermidor An XII

Cote

08340, 3Q13/60
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des testaments.
- Testaments enregistrés.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

2 lots 93 medias
16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

Date

An V-An IX

Cote

08338, 3Q13/59
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

2 lots 89 medias
1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

Date

An IV-An V

Cote

08337, 3Q13/58
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 97 medias
1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

Date

1793-An IV

Cote

08336, 3Q13/57
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er août 1793-1er vendémiaire An IV.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 90 medias
11 juillet 1791-3 août 1793.

Date

1793

Cote

08335, 3Q13/56
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 11 juillet 1791-3 août 1793.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 18 medias
1er prairial An II-30 frimaire An III.

Date

An II-An III

Cote

08333, 3Q13/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er prairial An II-30 frimaire An III.
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Résultat n°13

2 lots 75 medias
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

Date

1793-An XIII

Cote

08332, 3Q13/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Producteur :

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Résultat n°14

2 lots 77 medias
Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.

Date

An II

Cote

08330, 3Q13/53
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table...
Producteur :

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Résultat n°15

2 lots 64 medias
Table alphabétique des vendeurs.

Date

1er nivôse-30 messidor An II

Cote

08329, 3Q13/52
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Table alphabétique des vendeurs.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
7 thermidor-1er frimaire An VI.

Date

An VI

Cote

08328, 3Q13/51
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 7 thermidor-1er frimaire An VI.
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Résultat n°17

1 media
25 germinal-7 thermidor An VI.

Date

An VI

Cote

08327, 3Q13/50
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 25 germinal-7 thermidor An VI.
Producteur :

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Résultat n°18

1 media
24 nivôse-24 germinal An VI.

Date

An VI

Cote

08326, 3Q13/49
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 24 nivôse-24 germinal An VI.
Producteur :

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Résultat n°19

1 media
26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

Date

An V-An VI

Cote

08325, 3Q13/48
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 26 fructidor An V-24 nivôse An VI.
Producteur :

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Résultat n°20

1 media
3 prairial-26 fructidor An V.

Date

An V

Cote

08324, 3Q13/47
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 3 prairial-26 fructidor An V.
Producteur :

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Résultats de la recherche

An V-[thermidor] an XIII.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

An V-1807.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er germinal An IV-frimaire An XI.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1793-fructidor An II.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Testaments non enregistrés.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Testaments enregistrés.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 juillet 1791-3 août 1793.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er prairial An II-30 frimaire An III.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des vendeurs.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 thermidor-1er frimaire An VI.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre