Bureau de Lyon - Bureau des actes civils et des actes sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 101 medias	An V-[thermidor] an XIII.	Cote 08348, 3Q13/66	Date An V-An XIII	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des successions acquittées. An V-[thermidor] an XIII.
Résultat n°2	2 lots 84 medias	An V-1807.	Cote 08347, 3Q13/65	Date An V-1807	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des successions acquittées. An V-1807.
Résultat n°3	2 lots 98 medias	1er germinal An IV-frimaire An XI.	Cote 08345, 3Q13/64	Date An IV-An IX	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des décès. 1er germinal An IV-frimaire An XI.
Résultat n°4	2 lots 48 medias	1er vendémaire An III-1er germinal An IV.	Cote 08344, 3Q13/63	Date An III-An IV	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des décès. 1er vendémaire An III-1er germinal An IV.
Résultat n°5	2 lots 129 medias	1er janvier 1793-fructidor An II.	Cote 08343, 3Q13/62	Date 1793-An II	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des décès. 1er janvier 1793-fructidor An II.
Résultat n°6	2 lots 80 medias	Testaments non enregistrés.	Cote 08341, 3Q13/61	Date Février 1793-septembre 1811	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés.
Résultat n°7	2 lots 107 medias	Testaments enregistrés.	Cote 08340, 3Q13/60	Date Janvier 1790-thermidor An XII	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des testaments. Testaments enregistrés.
Résultat n°8	2 lots 93 medias	16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.	Cote 08338, 3Q13/59	Date An V-An IX	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.
Résultat n°9	2 lots 89 medias	1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.	Cote 08337, 3Q13/58	Date An IV-An V	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.
Résultat n°10	2 lots 97 medias	1er août 1793-1er vendémiaire An IV.	Cote 08336, 3Q13/57	Date 1793-An IV	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er août 1793-1er vendémiaire An IV.
Résultat n°11	2 lots 90 medias	11 juillet 1791-3 août 1793.	Cote 08335, 3Q13/56	Date 1793	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des contrats de mariage. 11 juillet 1791-3 août 1793.
Résultat n°12	2 lots 18 medias	1er prairial An II-30 frimaire An III.	Cote 08333, 3Q13/55	Date An II-An III	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Résultat n°13	2 lots 75 medias	1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.	Cote 08332, 3Q13/54	Date 1793-An XIII	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer. 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Résultat n°14	2 lots 77 medias	Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.	Cote 08330, 3Q13/53	Date An II	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table...
Résultat n°15	2 lots 64 medias	Table alphabétique des vendeurs.	Cote 08329, 3Q13/52	Date 1er nivôse-30 messidor An II	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Table alphabétique des vendeurs.
Résultat n°16	1 media	7 thermidor-1er frimaire An VI.	Cote 08328, 3Q13/51	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 7 thermidor-1er frimaire An VI.
Résultat n°17	1 media	25 germinal-7 thermidor An VI.	Cote 08327, 3Q13/50	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 germinal-7 thermidor An VI.
Résultat n°18	1 media	24 nivôse-24 germinal An VI.	Cote 08326, 3Q13/49	Date An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 24 nivôse-24 germinal An VI.
Résultat n°19	1 media	26 fructidor An V-24 nivôse An VI.	Cote 08325, 3Q13/48	Date An V-An VI	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 fructidor An V-24 nivôse An VI.
Résultat n°20	1 media	3 prairial-26 fructidor An V.	Cote 08324, 3Q13/47	Date An V	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing... Registres des actes sous seing privé (ASSP). 3 prairial-26 fructidor An V.

Résultats de la recherche

An V-[thermidor] an XIII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

An V-1807.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er germinal An IV-frimaire An XI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er vendémaire An III-1er germinal An IV.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1793-fructidor An II.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Testaments non enregistrés.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Testaments enregistrés.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 messidor An V-12 vendémiaire An IX.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er vendémiaire An IV-18 messidor An V.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er août 1793-1er vendémiaire An IV.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juillet 1791-3 août 1793.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er prairial An II-30 frimaire An III.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des acquéreurs : renvoie à la table des vendeurs.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des vendeurs.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 thermidor-1er frimaire An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 germinal-7 thermidor An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 nivôse-24 germinal An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 fructidor An V-24 nivôse An VI.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3 prairial-26 fructidor An V.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre