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  • 1
    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    1 media

    2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Date

    1817

    Cote

    10482, 3Q17/158

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

    1 media

    5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

    Date

    1831

    Cote

    10431, 3Q17/108

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

    1 media

    18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

    Date

    1825

    Cote

    10411, 3Q17/88

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet-13 novembre 1825 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    An XI-août 1813.

    1 media

    An XI-août 1813.

    Date

    An XI-1813

    Cote

    10541, 3Q17/215

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • An XI-août 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    1 media

    1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    Date

    An XII-1813

    Cote

    10579, 3Q17/245

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés.
    • 1er thermidor an XII-1er janvier 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

    1 media

    2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

    Date

    1835

    Cote

    10509, 3Q17/186

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 février-16 novembre 1835 (volume 53).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    Octobre 1837-juin 1838.

    1 media

    Octobre 1837-juin 1838.

    Date

    1837-1838

    Cote

    10576, 3Q17/244

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Octobre 1837-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    1 media

    13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    Date

    1837-1838

    Cote

    10513, 3Q17/190

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 13 novembre 1837-30 juin 1838 (volume 57).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

    1 media

    24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

    Date

    1820

    Cote

    10389, 3Q17/66

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 juin-4 septembre 1820 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

    1 media

    12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

    Date

    An XIII-An XIV

    Cote

    10345, 3Q17/22

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 fructidor an XIII-9 nivôse an XIV (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement