Bureau de Lyon Baux

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	3-20 novembre 1942.	Cote 17233, 3Q30/169	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 3-20 novembre 1942.
Résultat n°2	1 media	1er-13 juin 1949.	Cote 17457, 3Q30/393	Date 1949	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-13 juin 1949.
Résultat n°3	1 media	11-18 décembre 1946.	Cote 17365, 3Q30/301	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 11-18 décembre 1946.
Résultat n°4	1 media	20-30 juin 1945.	Cote 17308, 3Q30/244	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 20-30 juin 1945.
Résultat n°5	1 media	2 mai-11 juin 1946.	Cote 17086, 3Q30/23	Date 1946	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 mai-11 juin 1946.
Résultat n°6	1 media	1er-10 février 1944.	Cote 17272, 3Q30/208	Date 1944	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-10 février 1944.
Résultat n°7	1 media	9-17 novembre 1950.	Cote 17512, 3Q30/448	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 9-17 novembre 1950.
Résultat n°8	1 media	22 avril-8 juin 1943.	Cote 17064, 3Q30/1	Date 1943	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 avril-8 juin 1943.
Résultat n°9	1 media	1er-8 septembre 1942.	Cote 17227, 3Q30/163	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-8 septembre 1942.
Résultat n°10	1 media	22 janvier-10 mars 1952.	Cote 17133, 3Q30/70	Date 1952	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 janvier-10 mars 1952.
Résultat n°11	1 media	1er-10 octobre 1951.	Cote 17545, 3Q30/481	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-10 octobre 1951.
Résultat n°12	1 media	1er-16 avril 1947.	Cote 17376, 3Q30/312	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-16 avril 1947.
Résultat n°13	1 media	1er-11 juin 1948.	Cote 17421, 3Q30/357	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-11 juin 1948.
Résultat n°14	1 media	2-11 mai 1946.	Cote 17338, 3Q30/274	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 2-11 mai 1946.
Résultat n°15	1 media	27-31 octobre 1950.	Cote 17510, 3Q30/446	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 27-31 octobre 1950.
Résultat n°16	1 media	1er-9 mars 1950.	Cote 17486, 3Q30/422	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-9 mars 1950.
Résultat n°17	1 media	20 avril-11 juillet 1945.	Cote 17077, 3Q30/14	Date 1945	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 20 avril-11 juillet 1945.
Résultat n°18	1 media	11-28 septembre 1953.	Cote 17616, 3Q30/552	Date 1953	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 11-28 septembre 1953.
Résultat n°19	1 media	27-28 février 1947.	Cote 17372, 3Q30/308	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 27-28 février 1947.
Résultat n°20	1 media	26-31 août 1950.	Cote 17503, 3Q30/439	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 26-31 août 1950.
Résultat n°21	1 media	28-31 mai 1946.	Cote 17341, 3Q30/277	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 28-31 mai 1946.
Résultat n°22	1 media	1er-9 juin 1943.	Cote 17251, 3Q30/187	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-9 juin 1943.
Résultat n°23	1 media	3-6 juin 1952.	Cote 17570, 3Q30/506	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 3-6 juin 1952.
Résultat n°24	1 media	10-31 août 1951.	Cote 17542, 3Q30/478	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 10-31 août 1951.
Résultat n°25	1 media	1er-9 septembre 1948.	Cote 17432, 3Q30/368	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-9 septembre 1948.
Résultat n°26	1 media	21-30 janvier 1943.	Cote 17239, 3Q30/175	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 21-30 janvier 1943.
Résultat n°27	1 media	2-13 mai 1950.	Cote 17491, 3Q30/427	Date 1950	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 2-13 mai 1950.
Résultat n°28	1 media	18 septembre-4 novembre 1947.	Cote 17098, 3Q30/35	Date 1947	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 18 septembre-4 novembre 1947.
Résultat n°29	1 media	13-19 juin 1945.	Cote 17307, 3Q30/243	Date 1945	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 13-19 juin 1945.
Résultat n°30	1 media	29-31 octobre 1952.	Cote 17586, 3Q30/522	Date 1952	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 29-31 octobre 1952.
Résultat n°31	1 media	11 juin-19 juillet 1945.	Cote 17078, 3Q30/15	Date 1945	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 11 juin-19 juillet 1945.
Résultat n°32	1 media	24 février-19 avril 1944.	Cote 17070, 3Q30/7	Date 1944	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 24 février-19 avril 1944.
Résultat n°33	1 media	9-19 août 1943.	Cote 17258, 3Q30/194	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 9-19 août 1943.
Résultat n°34	1 media	1er-13 octobre 1948.	Cote 17435, 3Q30/371	Date 1948	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-13 octobre 1948.
Résultat n°35	1 media	23-31 mars 1943.	Cote 17244, 3Q30/180	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 23-31 mars 1943.
Résultat n°36	1 media	4-17 juin 1953.	Cote 17607, 3Q30/543	Date 1953	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 4-17 juin 1953.
Résultat n°37	1 media	11-16 septembre 1943.	Cote 17261, 3Q30/197	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 11-16 septembre 1943.
Résultat n°38	1 media	21-27 juin 1951.	Cote 17535, 3Q30/471	Date 1951	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 21-27 juin 1951.
Résultat n°39	1 media	13 décembre-29 décembre 1955.	Cote 17156, 3Q30/93	Date 1955	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 13 décembre-29 décembre 1955.
Résultat n°40	1 media	1er-10 août 1946.	Cote 17350, 3Q30/286	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 1er-10 août 1946.

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3-20 novembre 1942.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er-13 juin 1949.

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