Bureau de Lyon Successions 5

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er janvier 1873-11 mai 1876 (volume 1).	Cote 23775, 3Q35/1	Date 1873-1876	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er janvier 1873-11 mai 1876 (volume 1).
Résultat n°2	1 media	11 mai 1876-9 novembre 1878 (volume 2).	Cote 23776, 3Q35/2	Date 1876-1878	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 mai 1876-9 novembre 1878 (volume 2).
Résultat n°3	1 media	10 novembre 1878-29 mai 1881 (volume 3).	Cote 23777, 3Q35/3	Date 1878-1881	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 novembre 1878-29 mai 1881 (volume 3).
Résultat n°4	1 media	31 mai 1881-26 décembre 1883 (volume 4).	Cote 23778, 3Q35/4	Date 1881-1883	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 31 mai 1881-26 décembre 1883 (volume 4).
Résultat n°5	1 media	26 décembre 1883-16 juillet 1886 (volume 5).	Cote 23779, 3Q35/5	Date 1883-1886	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 décembre 1883-16 juillet 1886 (volume 5).
Résultat n°6	1 media	1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).	Cote 23781, 3Q35/6	Date 1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).
Résultat n°7	1 media	23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).	Cote 23782, 3Q35/7	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).
Résultat n°8	1 media	12 juin 1874-13 mars 1875 (volume 3).	Cote 23783, 3Q35/8	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 12 juin 1874-13 mars 1875 (volume 3).
Résultat n°9	1 media	14 mars-19 octobre 1875 (volume 4).	Cote 23784, 3Q35/9	Date 1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 14 mars-19 octobre 1875 (volume 4).
Résultat n°10	1 media	20 octobre 1875-9 juillet 1876 (volume 5).	Cote 23785, 3Q35/10	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 20 octobre 1875-9 juillet 1876 (volume 5).
Résultat n°11	1 media	10 juillet 1876-11 avril 1877 (volume 6).	Cote 23786, 3Q35/11	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 10 juillet 1876-11 avril 1877 (volume 6).
Résultat n°12	1 media	11 avril 1877-21 janvier 1878 (volume 7).	Cote 23787, 3Q35/12	Date 1877-1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 11 avril 1877-21 janvier 1878 (volume 7).
Résultat n°13	1 media	21 janvier-20 août 1878 (volume 8).	Cote 23788, 3Q35/13	Date 1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 21 janvier-20 août 1878 (volume 8).
Résultat n°14	1 media	21 août 1878-22 avril 1879 (volume 9).	Cote 23789, 3Q35/14	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 21 août 1878-22 avril 1879 (volume 9).
Résultat n°15	1 media	22 avril-29 décembre 1879 (volume 10).	Cote 23790, 3Q35/15	Date 1879	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 22 avril-29 décembre 1879 (volume 10).
Résultat n°16	1 media	29 décembre 1879-11 août 1880 (volume 11).	Cote 23791, 3Q35/16	Date 1879-1880	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 29 décembre 1879-11 août 1880 (volume 11).
Résultat n°17	1 media	11 août 1880-26 mars 1881 (volume 12).	Cote 23792, 3Q35/17	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 11 août 1880-26 mars 1881 (volume 12).
Résultat n°18	1 media	27 mars-21 novembre 1881 (volume 13).	Cote 23793, 3Q35/18	Date 1881	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 27 mars-21 novembre 1881 (volume 13).
Résultat n°19	1 media	21 novembre 1881-30 juin 1882 (volume 14).	Cote 23794, 3Q35/19	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 21 novembre 1881-30 juin 1882 (volume 14).
Résultat n°20	1 media	30 juin 1882-16 mars 1883 (volume 15).	Cote 23795, 3Q35/20	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 30 juin 1882-16 mars 1883 (volume 15).
Résultat n°21	1 media	17 mars-9 novembre 1883 (volume 16).	Cote 23796, 3Q35/21	Date 1883	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 17 mars-9 novembre 1883 (volume 16).
Résultat n°22	1 media	10 novembre 1883-28 juin 1884 (volume 17).	Cote 23797, 3Q35/22	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 10 novembre 1883-28 juin 1884 (volume 17).
Résultat n°23	1 media	28 juin 1884-13 mars 1885 (volume 18).	Cote 23798, 3Q35/23	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 28 juin 1884-13 mars 1885 (volume 18).
Résultat n°24	1 media	13 mars-29 octobre 1885 (volume 19).	Cote 23799, 3Q35/24	Date 1885	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 13 mars-29 octobre 1885 (volume 19).
Résultat n°25	1 media	29 octobre 1885-16 juin 1886 (volume 20).	Cote 23800, 3Q35/25	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 29 octobre 1885-16 juin 1886 (volume 20).
Résultat n°26	1 media	16 juin 1886-12 février 1887 (volume 21).	Cote 23801, 3Q35/26	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 16 juin 1886-12 février 1887 (volume 21).
Résultat n°27	1 media	13 février-22 août 1887 (volume 22).	Cote 23802, 3Q35/27	Date 1887	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 13 février-22 août 1887 (volume 22).
Résultat n°28	1 media	1er septembre 1887-3 avril 1888 (volume 23).	Cote 23803, 3Q35/28	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 1er septembre 1887-3 avril 1888 (volume 23).
Résultat n°29	1 media	4 avril-21 septembre 1888 (volume 24).	Cote 23804, 3Q35/29	Date 1888	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 4 avril-21 septembre 1888 (volume 24).
Résultat n°30	1 media	29 mars-20 décembre 1887 (volume 3 LV).	Cote 23806, 3Q35/30	Date 1887	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. Locations verbales. 29 mars-20 décembre 1887 (volume 3 LV).
Résultat n°31	1 media	21 décembre 1887-30 juin 1888 (volume 6 LV).	Cote 23807, 3Q35/31	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. Locations verbales. 21 décembre 1887-30 juin 1888 (volume 6 LV).
Résultat n°32	1 media	Décembre 1920.	Cote 23809, 3Q35/32	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Décembre 1920.
Résultat n°33	1 media	Janvier 1921.	Cote 23810, 3Q35/33	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Janvier 1921.
Résultat n°34	1 media	Février 1921.	Cote 23811, 3Q35/34	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Février 1921.
Résultat n°35	1 media	Mars 1921.	Cote 23812, 3Q35/35	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Mars 1921.
Résultat n°36	1 media	1er-19 avril 1921.	Cote 23813, 3Q35/36	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-19 avril 1921.
Résultat n°37	1 media	20-30 avril 1921.	Cote 23814, 3Q35/37	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 20-30 avril 1921.
Résultat n°38	1 media	Mai 1921.	Cote 23815, 3Q35/38	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Mai 1921.
Résultat n°39	1 media	Juin 1921.	Cote 23816, 3Q35/39	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juin 1921.
Résultat n°40	1 media	Juillet 1921.	Cote 23817, 3Q35/40	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juillet 1921.

Résultats de la recherche

1er janvier 1873-11 mai 1876 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 mai 1876-9 novembre 1878 (volume 2).

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10 novembre 1878-29 mai 1881 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 mai 1881-26 décembre 1883 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 décembre 1883-16 juillet 1886 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 juin 1874-13 mars 1875 (volume 3).

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14 mars-19 octobre 1875 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 octobre 1875-9 juillet 1876 (volume 5).

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10 juillet 1876-11 avril 1877 (volume 6).

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11 avril 1877-21 janvier 1878 (volume 7).

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21 janvier-20 août 1878 (volume 8).

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21 août 1878-22 avril 1879 (volume 9).

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22 avril-29 décembre 1879 (volume 10).

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29 décembre 1879-11 août 1880 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 août 1880-26 mars 1881 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mars-21 novembre 1881 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 novembre 1881-30 juin 1882 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 juin 1882-16 mars 1883 (volume 15).

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17 mars-9 novembre 1883 (volume 16).

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10 novembre 1883-28 juin 1884 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 juin 1884-13 mars 1885 (volume 18).

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13 mars-29 octobre 1885 (volume 19).

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29 octobre 1885-16 juin 1886 (volume 20).

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16 juin 1886-12 février 1887 (volume 21).

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13 février-22 août 1887 (volume 22).

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1er septembre 1887-3 avril 1888 (volume 23).

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4 avril-21 septembre 1888 (volume 24).

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29 mars-20 décembre 1887 (volume 3 LV).

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21 décembre 1887-30 juin 1888 (volume 6 LV).

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Décembre 1920.

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