Bureau de Lyon Successions 5

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er janvier 1873-11 mai 1876 (volume 1).	Cote 23775, 3Q35/1	Date 1873-1876	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 1er janvier 1873-11 mai 1876 (volume 1).
Résultat n°2	1 media	11 mai 1876-9 novembre 1878 (volume 2).	Cote 23776, 3Q35/2	Date 1876-1878	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 mai 1876-9 novembre 1878 (volume 2).
Résultat n°3	1 media	10 novembre 1878-29 mai 1881 (volume 3).	Cote 23777, 3Q35/3	Date 1878-1881	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 novembre 1878-29 mai 1881 (volume 3).
Résultat n°4	1 media	31 mai 1881-26 décembre 1883 (volume 4).	Cote 23778, 3Q35/4	Date 1881-1883	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 31 mai 1881-26 décembre 1883 (volume 4).
Résultat n°5	1 media	26 décembre 1883-16 juillet 1886 (volume 5).	Cote 23779, 3Q35/5	Date 1883-1886	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 26 décembre 1883-16 juillet 1886 (volume 5).
Résultat n°6	1 media	1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).	Cote 23781, 3Q35/6	Date 1873	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).
Résultat n°7	1 media	23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).	Cote 23782, 3Q35/7	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).
Résultat n°8	1 media	12 juin 1874-13 mars 1875 (volume 3).	Cote 23783, 3Q35/8	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 12 juin 1874-13 mars 1875 (volume 3).
Résultat n°9	1 media	14 mars-19 octobre 1875 (volume 4).	Cote 23784, 3Q35/9	Date 1875	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 14 mars-19 octobre 1875 (volume 4).
Résultat n°10	1 media	20 octobre 1875-9 juillet 1876 (volume 5).	Cote 23785, 3Q35/10	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 20 octobre 1875-9 juillet 1876 (volume 5).
Résultat n°11	1 media	10 juillet 1876-11 avril 1877 (volume 6).	Cote 23786, 3Q35/11	Date 1876-1877	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 10 juillet 1876-11 avril 1877 (volume 6).
Résultat n°12	1 media	11 avril 1877-21 janvier 1878 (volume 7).	Cote 23787, 3Q35/12	Date 1877-1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 11 avril 1877-21 janvier 1878 (volume 7).
Résultat n°13	1 media	21 janvier-20 août 1878 (volume 8).	Cote 23788, 3Q35/13	Date 1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 21 janvier-20 août 1878 (volume 8).
Résultat n°14	1 media	21 août 1878-22 avril 1879 (volume 9).	Cote 23789, 3Q35/14	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 21 août 1878-22 avril 1879 (volume 9).
Résultat n°15	1 media	22 avril-29 décembre 1879 (volume 10).	Cote 23790, 3Q35/15	Date 1879	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 22 avril-29 décembre 1879 (volume 10).
Résultat n°16	1 media	29 décembre 1879-11 août 1880 (volume 11).	Cote 23791, 3Q35/16	Date 1879-1880	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 29 décembre 1879-11 août 1880 (volume 11).
Résultat n°17	1 media	11 août 1880-26 mars 1881 (volume 12).	Cote 23792, 3Q35/17	Date 1880-1881	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 11 août 1880-26 mars 1881 (volume 12).
Résultat n°18	1 media	27 mars-21 novembre 1881 (volume 13).	Cote 23793, 3Q35/18	Date 1881	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 27 mars-21 novembre 1881 (volume 13).
Résultat n°19	1 media	21 novembre 1881-30 juin 1882 (volume 14).	Cote 23794, 3Q35/19	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 21 novembre 1881-30 juin 1882 (volume 14).
Résultat n°20	1 media	30 juin 1882-16 mars 1883 (volume 15).	Cote 23795, 3Q35/20	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 30 juin 1882-16 mars 1883 (volume 15).
Résultat n°21	1 media	17 mars-9 novembre 1883 (volume 16).	Cote 23796, 3Q35/21	Date 1883	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 17 mars-9 novembre 1883 (volume 16).
Résultat n°22	1 media	10 novembre 1883-28 juin 1884 (volume 17).	Cote 23797, 3Q35/22	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 10 novembre 1883-28 juin 1884 (volume 17).
Résultat n°23	1 media	28 juin 1884-13 mars 1885 (volume 18).	Cote 23798, 3Q35/23	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 28 juin 1884-13 mars 1885 (volume 18).
Résultat n°24	1 media	13 mars-29 octobre 1885 (volume 19).	Cote 23799, 3Q35/24	Date 1885	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 13 mars-29 octobre 1885 (volume 19).
Résultat n°25	1 media	29 octobre 1885-16 juin 1886 (volume 20).	Cote 23800, 3Q35/25	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 29 octobre 1885-16 juin 1886 (volume 20).
Résultat n°26	1 media	16 juin 1886-12 février 1887 (volume 21).	Cote 23801, 3Q35/26	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 16 juin 1886-12 février 1887 (volume 21).
Résultat n°27	1 media	13 février-22 août 1887 (volume 22).	Cote 23802, 3Q35/27	Date 1887	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 13 février-22 août 1887 (volume 22).
Résultat n°28	1 media	1er septembre 1887-3 avril 1888 (volume 23).	Cote 23803, 3Q35/28	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 1er septembre 1887-3 avril 1888 (volume 23).
Résultat n°29	1 media	4 avril-21 septembre 1888 (volume 24).	Cote 23804, 3Q35/29	Date 1888	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. 4 avril-21 septembre 1888 (volume 24).
Résultat n°30	1 media	29 mars-20 décembre 1887 (volume 3 LV).	Cote 23806, 3Q35/30	Date 1887	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. Locations verbales. 29 mars-20 décembre 1887 (volume 3 LV).
Résultat n°31	1 media	21 décembre 1887-30 juin 1888 (volume 6 LV).	Cote 23807, 3Q35/31	Date 1887-1888	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 5e arrondissement. Locations verbales. 21 décembre 1887-30 juin 1888 (volume 6 LV).
Résultat n°32	1 media	Décembre 1920.	Cote 23809, 3Q35/32	Date 1920	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Décembre 1920.
Résultat n°33	1 media	Janvier 1921.	Cote 23810, 3Q35/33	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Janvier 1921.
Résultat n°34	1 media	Février 1921.	Cote 23811, 3Q35/34	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Février 1921.
Résultat n°35	1 media	Mars 1921.	Cote 23812, 3Q35/35	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Mars 1921.
Résultat n°36	1 media	1er-19 avril 1921.	Cote 23813, 3Q35/36	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-19 avril 1921.
Résultat n°37	1 media	20-30 avril 1921.	Cote 23814, 3Q35/37	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 20-30 avril 1921.
Résultat n°38	1 media	Mai 1921.	Cote 23815, 3Q35/38	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Mai 1921.
Résultat n°39	1 media	Juin 1921.	Cote 23816, 3Q35/39	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juin 1921.
Résultat n°40	1 media	Juillet 1921.	Cote 23817, 3Q35/40	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juillet 1921.
Résultat n°41	1 media	Août 1921.	Cote 23818, 3Q35/41	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Août 1921.
Résultat n°42	1 media	Septembre 1921.	Cote 23819, 3Q35/42	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Septembre 1921.
Résultat n°43	1 media	1er-10 octobre 1921.	Cote 23820, 3Q35/43	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-10 octobre 1921.
Résultat n°44	1 media	11-31 octobre 1921.	Cote 23821, 3Q35/44	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 11-31 octobre 1921.
Résultat n°45	1 media	2-17 novembre 1921.	Cote 23822, 3Q35/45	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 2-17 novembre 1921.
Résultat n°46	1 media	18-30 novembre 1921.	Cote 23823, 3Q35/46	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 18-30 novembre 1921.
Résultat n°47	1 media	1er-15 décembre 1921.	Cote 23824, 3Q35/47	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-15 décembre 1921.
Résultat n°48	1 media	16-31 décembre 1921.	Cote 23825, 3Q35/48	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 16-31 décembre 1921.
Résultat n°49	1 media	2-14 janvier 1922.	Cote 23826, 3Q35/49	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 2-14 janvier 1922.
Résultat n°50	1 media	16-31 janvier 1922.	Cote 23827, 3Q35/50	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 16-31 janvier 1922.
Résultat n°51	1 media	1er-13 février 1922.	Cote 23828, 3Q35/51	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-13 février 1922.
Résultat n°52	1 media	14-28 février 1922.	Cote 23829, 3Q35/52	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 14-28 février 1922.
Résultat n°53	1 media	1er-15 mars 1922.	Cote 23830, 3Q35/53	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-15 mars 1922.
Résultat n°54	1 media	16-31 mars 1922.	Cote 23831, 3Q35/54	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 16-31 mars 1922.
Résultat n°55	1 media	1er-13 avril 1922.	Cote 23832, 3Q35/55	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-13 avril 1922.
Résultat n°56	1 media	14-29 avril 1922.	Cote 23833, 3Q35/56	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 14-29 avril 1922.
Résultat n°57	1 media	1er-15 mai 1922.	Cote 23834, 3Q35/57	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-15 mai 1922.
Résultat n°58	1 media	16-31 mai 1922.	Cote 23835, 3Q35/58	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 16-31 mai 1922.
Résultat n°59	1 media	1er-12 juin 1922.	Cote 23836, 3Q35/59	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-12 juin 1922.
Résultat n°60	1 media	13-30 juin 1922.	Cote 23837, 3Q35/60	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 13-30 juin 1922.
Résultat n°61	1 media	Juillet 1922.	Cote 23838, 3Q35/61	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juillet 1922.
Résultat n°62	1 media	1er-12 août 1922.	Cote 23839, 3Q35/62	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-12 août 1922.
Résultat n°63	1 media	16-31 août 1922.	Cote 23840, 3Q35/63	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 16-31 août 1922.
Résultat n°64	1 media	1er-16 septembre 1922.	Cote 23841, 3Q35/64	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-16 septembre 1922.
Résultat n°65	1 media	18-30 septembre 1922.	Cote 23842, 3Q35/65	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 18-30 septembre 1922.
Résultat n°66	1 media	Octobre 1922.	Cote 23843, 3Q35/66	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Octobre 1922.
Résultat n°67	1 media	Novembre 1922.	Cote 23844, 3Q35/67	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Novembre 1922.
Résultat n°68	1 media	1er-13 décembre 1922.	Cote 23845, 3Q35/68	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-13 décembre 1922.
Résultat n°69	1 media	14-30 décembre 1922.	Cote 23846, 3Q35/69	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 14-30 décembre 1922.
Résultat n°70	1 media	Janvier 1923.	Cote 23847, 3Q35/70	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Janvier 1923.
Résultat n°71	1 media	1er-19 février 1923.	Cote 23848, 3Q35/71	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-19 février 1923.
Résultat n°72	1 media	20-28 février 1923.	Cote 23849, 3Q35/72	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 20-28 février 1923.
Résultat n°73	1 media	1er-19 mars 1923.	Cote 23850, 3Q35/73	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-19 mars 1923.
Résultat n°74	1 media	20-31 mars 1923.	Cote 23851, 3Q35/74	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 20-31 mars 1923.
Résultat n°75	1 media	Avril 1923.	Cote 23852, 3Q35/75	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Avril 1923.
Résultat n°76	1 media	1er-16 mai 1923.	Cote 23853, 3Q35/76	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er-16 mai 1923.
Résultat n°77	1 media	17-31 mai 1923.	Cote 23854, 3Q35/77	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 17-31 mai 1923.
Résultat n°78	1 media	Juin 1923.	Cote 23855, 3Q35/78	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juin 1923.
Résultat n°79	1 media	Juillet 1923.	Cote 23856, 3Q35/79	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Juillet 1923.
Résultat n°80	1 media	Août 1923.	Cote 23857, 3Q35/80	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 5. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... Août 1923.

Résultats de la recherche

1er janvier 1873-11 mai 1876 (volume 1).

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11 mai 1876-9 novembre 1878 (volume 2).

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10 novembre 1878-29 mai 1881 (volume 3).

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31 mai 1881-26 décembre 1883 (volume 4).

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26 décembre 1883-16 juillet 1886 (volume 5).

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1er janvier-23 septembre 1873 (volume 1).

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23 septembre 1873-12 juin 1874 (volume 2).

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12 juin 1874-13 mars 1875 (volume 3).

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14 mars-19 octobre 1875 (volume 4).

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20 octobre 1875-9 juillet 1876 (volume 5).

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10 juillet 1876-11 avril 1877 (volume 6).

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11 avril 1877-21 janvier 1878 (volume 7).

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21 janvier-20 août 1878 (volume 8).

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21 août 1878-22 avril 1879 (volume 9).

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22 avril-29 décembre 1879 (volume 10).

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29 décembre 1879-11 août 1880 (volume 11).

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11 août 1880-26 mars 1881 (volume 12).

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27 mars-21 novembre 1881 (volume 13).

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21 novembre 1881-30 juin 1882 (volume 14).

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30 juin 1882-16 mars 1883 (volume 15).

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17 mars-9 novembre 1883 (volume 16).

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10 novembre 1883-28 juin 1884 (volume 17).

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28 juin 1884-13 mars 1885 (volume 18).

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13 mars-29 octobre 1885 (volume 19).

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29 octobre 1885-16 juin 1886 (volume 20).

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16 juin 1886-12 février 1887 (volume 21).

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13 février-22 août 1887 (volume 22).

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1er septembre 1887-3 avril 1888 (volume 23).

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4 avril-21 septembre 1888 (volume 24).

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29 mars-20 décembre 1887 (volume 3 LV).

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21 décembre 1887-30 juin 1888 (volume 6 LV).

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Décembre 1920.

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Janvier 1921.

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Février 1921.

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Mars 1921.

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20-30 avril 1921.

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Juillet 1921.