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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1872.

2 lots 140 medias

Cote
24218, 3Q36/77
Date
1872
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Tables alphabétique des successions et absences : 6e...
  • 1872.
Résultat n°2
1er janvier 1873-30 septembre 1874 (volume 1).

1 media

Cote
24138, 3Q36/1
Date
1873-1874
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er janvier 1873-30 septembre 1874 (volume 1).
Résultat n°3
13 août 1873-30 janvier 1874 (volume 2).

1 media

Cote
24182, 3Q36/42
Date
1873-1874
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 13 août 1873-30 janvier 1874 (volume 2).
Résultat n°4
1873-1875.

2 lots 202 medias

Cote
24219, 3Q36/78
Date
1873-1875
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Tables alphabétique des successions et absences : 6e...
  • 1873-1875.
Résultat n°5
1er janvier-13 août 1873 (volume 1).

1 media

Cote
24181, 3Q36/41
Date
1873
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 1er janvier-13 août 1873 (volume 1).
Résultat n°6
30 septembre 1874-27 septembre 1876 (volume 2).

1 media

Cote
24139, 3Q36/2
Date
1874-1876
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 30 septembre 1874-27 septembre 1876 (volume 2).
Résultat n°7
31 janvier-25 juillet 1874 (volume 3).

1 media

Cote
24183, 3Q36/43
Date
1874
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 31 janvier-25 juillet 1874 (volume 3).
Résultat n°8
25 juillet 1874-11 février 1875 (volume 4).

1 media

Cote
24184, 3Q36/44
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 25 juillet 1874-11 février 1875 (volume 4).
Résultat n°9
24 juillet 1874-4 mars 1875 (volume 5).

1 media

Cote
24149, 3Q36/11
Date
1874-1875
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • 24 juillet 1874-4 mars 1875 (volume 5).
Résultat n°10
11 février-23 juillet 1875 (volume 5).

1 media

Cote
24185, 3Q36/45
Date
1875
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 11 février-23 juillet 1875 (volume 5).
Résultat n°11
4 mars-23 août 1875 (volume 6).

1 media

Cote
24150, 3Q36/12
Date
1875
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • 4 mars-23 août 1875 (volume 6).
Résultat n°12
24 août 1875-21 mars 1876 (volume 7).

1 media

Cote
24151, 3Q36/13
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • 24 août 1875-21 mars 1876 (volume 7).
Résultat n°13
23 juillet 1875-10 février 1876 (volume 6).

1 media

Cote
24186, 3Q36/46
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 23 juillet 1875-10 février 1876 (volume 6).
Résultat n°14
27 septembre 1876-2 juillet 1878 (volume 3).

1 media

Cote
24140, 3Q36/3
Date
1876-1878
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 septembre 1876-2 juillet 1878 (volume 3).
Résultat n°15
10 août 1876-14 février 1877 (volume 8).

1 media

Cote
24188, 3Q36/48
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 10 août 1876-14 février 1877 (volume 8).
Résultat n°16
22 mars-15 septembre 1876 (volume 8).

1 media

Cote
24152, 3Q36/14
Date
1876
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • 22 mars-15 septembre 1876 (volume 8).
Résultat n°17
10 février-10 août 1876 (volume 7).

1 media

Cote
24187, 3Q36/47
Date
1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 10 février-10 août 1876 (volume 7).
Résultat n°18
16 septembre 1876-4 avril 1877 (volume 9).

1 media

Cote
24153, 3Q36/15
Date
1876-1877
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 6e arrondissement.
  • 16 septembre 1876-4 avril 1877 (volume 9).
Résultat n°19
1876-1878.

2 lots 200 medias

Cote
24220, 3Q36/79
Date
1876-1878
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Tables alphabétique des successions et absences : 6e...
  • 1876-1878.
Résultat n°20
31 juillet 1877-22 janvier 1878 (volume 10).

1 media

Cote
24190, 3Q36/50
Date
1877-1878
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 6.
  • Registres des déclarations de mutations par décès :...
  • 31 juillet 1877-22 janvier 1878 (volume 10).