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  1. Résultat n°1
    1er décembre 1936-27 janvier 1937 (volume 950).

    1 media

    1er décembre 1936-27 janvier 1937 (volume 950).

    Date

    1936-1937

    Cote

    13873, 3Q22/1234

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 1er décembre 1936-27 janvier 1937 (volume 950).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    23 octobre-12 décembre 1933 (volume 926).

    1 media

    23 octobre-12 décembre 1933 (volume 926).

    Date

    1933

    Cote

    13854, 3Q22/1215

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 23 octobre-12 décembre 1933 (volume 926).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    13 avril-5 juin 1827 (volume 213).

    1 media

    13 avril-5 juin 1827 (volume 213).

    Date

    1827

    Cote

    12858, 3Q22/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 13 avril-5 juin 1827 (volume 213).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    22 mai-19 juin 1882 (volume 513).

    1 media

    22 mai-19 juin 1882 (volume 513).

    Date

    1882

    Cote

    13488, 3Q22/849

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 mai-19 juin 1882 (volume 513).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    12 mai 1944-4 juin 1945 (volume 144).

    1 media

    12 mai 1944-4 juin 1945 (volume 144).

    Date

    1944-1945

    Cote

    14081, 3Q22/1437

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes judiciaires : débets (PJ).
    • 12 mai 1944-4 juin 1945 (volume 144).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    27 mai-7 août 1815 (volume 127).

    1 media

    27 mai-7 août 1815 (volume 127).

    Date

    1815

    Cote

    12772, 3Q22/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 27 mai-7 août 1815 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    21 juillet-5 septembre 1827 (volume 215).

    1 media

    21 juillet-5 septembre 1827 (volume 215).

    Date

    1827

    Cote

    12860, 3Q22/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 21 juillet-5 septembre 1827 (volume 215).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    7 novembre 1923-29 janvier 1924 (volume 866).

    1 media

    7 novembre 1923-29 janvier 1924 (volume 866).

    Date

    1923-1924

    Cote

    13804, 3Q22/1165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 7 novembre 1923-29 janvier 1924 (volume 866).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    28 novembre 1939-6 mars 1940 (volume 968).

    1 media

    28 novembre 1939-6 mars 1940 (volume 968).

    Date

    1939-1940

    Cote

    13888, 3Q22/1249

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 28 novembre 1939-6 mars 1940 (volume 968).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    20 mars-11 juin 1925 (volume 873).

    1 media

    20 mars-11 juin 1925 (volume 873).

    Date

    1925

    Cote

    13810, 3Q22/1171

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 20 mars-11 juin 1925 (volume 873).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    22 avril-12 juin 1806 (volume 73).

    1 media

    22 avril-12 juin 1806 (volume 73).

    Date

    1806

    Cote

    12717, 3Q22/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 22 avril-12 juin 1806 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    28 novembre-30 décembre 1834 (volume 285).

    1 media

    28 novembre-30 décembre 1834 (volume 285).

    Date

    1834

    Cote

    12930, 3Q22/292

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 28 novembre-30 décembre 1834 (volume 285).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    13 février-9 mars 1864 (volume 323).

    1 media

    13 février-9 mars 1864 (volume 323).

    Date

    1864

    Cote

    13297, 3Q22/659

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 13 février-9 mars 1864 (volume 323).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    5 juillet-1er août 1888 (volume 588).

    1 media

    5 juillet-1er août 1888 (volume 588).

    Date

    1888

    Cote

    13559, 3Q22/920

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 juillet-1er août 1888 (volume 588).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    17 décembre 1890-22 janvier 1891 (volume 618).

    1 media

    17 décembre 1890-22 janvier 1891 (volume 618).

    Date

    1890-1891

    Cote

    13586, 3Q22/947

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 décembre 1890-22 janvier 1891 (volume 618).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    25 février-24 mars 1884 (volume 533).

    1 media

    25 février-24 mars 1884 (volume 533).

    Date

    1884

    Cote

    13508, 3Q22/869

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 25 février-24 mars 1884 (volume 533).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    27 novembre 1947-22 avril 1948 (volume 150).

    1 media

    27 novembre 1947-22 avril 1948 (volume 150).

    Date

    1947-1948

    Cote

    14087, 3Q22/1443

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes judiciaires : débets (PJ).
    • 27 novembre 1947-22 avril 1948 (volume 150).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    19 octobre-4 décembre 1872 (volume 421).

    1 media

    19 octobre-4 décembre 1872 (volume 421).

    Date

    1872

    Cote

    13395, 3Q22/757

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 octobre-4 décembre 1872 (volume 421).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    9 février-9 mars 1883 (volume 521).

    1 media

    9 février-9 mars 1883 (volume 521).

    Date

    1883

    Cote

    13496, 3Q22/857

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 9 février-9 mars 1883 (volume 521).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    15 mars-14 avril 1853 (volume 177).

    1 media

    15 mars-14 avril 1853 (volume 177).

    Date

    1853

    Cote

    13151, 3Q22/513

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 15 mars-14 avril 1853 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    9 juin-3 août 1910 (volume 786).

    1 media

    9 juin-3 août 1910 (volume 786).

    Date

    1910

    Cote

    13736, 3Q22/1097

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 9 juin-3 août 1910 (volume 786).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    10 novembre-8 décembre 1853 (volume 185).

    1 media

    10 novembre-8 décembre 1853 (volume 185).

    Date

    1853

    Cote

    13159, 3Q22/521

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 10 novembre-8 décembre 1853 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er juin-6 juillet 1880 (volume 494).

    1 media

    1er juin-6 juillet 1880 (volume 494).

    Date

    1880

    Cote

    13468, 3Q22/830

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 1er juin-6 juillet 1880 (volume 494).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    22 janvier-19 février 1891 (volume 619).

    1 media

    22 janvier-19 février 1891 (volume 619).

    Date

    1891

    Cote

    13587, 3Q22/948

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 janvier-19 février 1891 (volume 619).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    11 juin-7 juillet 1842 (volume 48).

    1 media

    11 juin-7 juillet 1842 (volume 48).

    Date

    1842

    Cote

    13022, 3Q22/384

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 11 juin-7 juillet 1842 (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    21 août-14 octobre 1823 (volume 186).

    1 media

    21 août-14 octobre 1823 (volume 186).

    Date

    1823

    Cote

    12831, 3Q22/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 21 août-14 octobre 1823 (volume 186).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    25 août-17 septembre 1835 (volume 294).

    1 media

    25 août-17 septembre 1835 (volume 294).

    Date

    1835

    Cote

    12939, 3Q22/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 25 août-17 septembre 1835 (volume 294).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    11 janvier-29 décembre 1966 : actes n°1-271 (volume 3).

    1 media

    11 janvier-29 décembre 1966 : actes n°1-271 (volume 3).

    Date

    1966

    Cote

    14000, 3Q22/1358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche.
    • 11 janvier-29 décembre 1966 : actes n°1-271 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    7 mars-6 avril 1831 (volume 245).

    1 media

    7 mars-6 avril 1831 (volume 245).

    Date

    1831

    Cote

    12890, 3Q22/252

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 7 mars-6 avril 1831 (volume 245).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    1 media

    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Date

    1921-1922

    Cote

    14144, 3Q22/1496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    13 novembre 1943-20 mars 1944 (volume 987 B).

    1 media

    13 novembre 1943-20 mars 1944 (volume 987 B).

    Date

    1943-1944

    Cote

    13906, 3Q22/1267

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 13 novembre 1943-20 mars 1944 (volume 987 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    19 mars-15 avril 1863 (volume 312).

    1 media

    19 mars-15 avril 1863 (volume 312).

    Date

    1863

    Cote

    13286, 3Q22/648

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 mars-15 avril 1863 (volume 312).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1er janvier-30 juin 1961 : actes n°1-294 (volume 14).

    1 media

    1er janvier-30 juin 1961 : actes n°1-294 (volume 14).

    Date

    1961

    Cote

    13978, 3Q22/1338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Extraits d'actes.
    • 1er janvier-30 juin 1961 : actes n°1-294 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    19 juillet-16 août 1845 (volume 87).

    1 media

    19 juillet-16 août 1845 (volume 87).

    Date

    1845

    Cote

    13061, 3Q22/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 juillet-16 août 1845 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    7 mai-6 juin 1872 (volume 416).

    1 media

    7 mai-6 juin 1872 (volume 416).

    Date

    1872

    Cote

    13390, 3Q22/752

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 7 mai-6 juin 1872 (volume 416).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    27 mai-25 juin 1830 (volume 238).

    1 media

    27 mai-25 juin 1830 (volume 238).

    Date

    1830

    Cote

    12883, 3Q22/245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 27 mai-25 juin 1830 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    15 juin-22 juillet 1898 (volume 697).

    1 media

    15 juin-22 juillet 1898 (volume 697).

    Date

    1898

    Cote

    13657, 3Q22/1018

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 15 juin-22 juillet 1898 (volume 697).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    5 juillet-1er août 1854 (volume 194).

    1 media

    5 juillet-1er août 1854 (volume 194).

    Date

    1854

    Cote

    13168, 3Q22/530

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 5 juillet-1er août 1854 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    26 mars-24 avril 1846 (volume 95).

    1 media

    26 mars-24 avril 1846 (volume 95).

    Date

    1846

    Cote

    13069, 3Q22/431

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 26 mars-24 avril 1846 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    19 novembre 1926-2 janvier 1928 (volume 882).

    1 media

    19 novembre 1926-2 janvier 1928 (volume 882).

    Date

    1926-1928

    Cote

    14045, 3Q22/1402

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes de la cour d'appel.
    • 19 novembre 1926-2 janvier 1928 (volume 882).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    22 juillet-14 août 1889 (volume 601).

    1 media

    22 juillet-14 août 1889 (volume 601).

    Date

    1889

    Cote

    13571, 3Q22/932

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 22 juillet-14 août 1889 (volume 601).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    25 février-23 mars 1852 (volume 164).

    1 media

    25 février-23 mars 1852 (volume 164).

    Date

    1852

    Cote

    13138, 3Q22/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 25 février-23 mars 1852 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    3 avril-2 mai 1866 (volume 350).

    1 media

    3 avril-2 mai 1866 (volume 350).

    Date

    1866

    Cote

    13324, 3Q22/686

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 3 avril-2 mai 1866 (volume 350).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    28 décembre 1938-8 mars 1939 (volume 963).

    1 media

    28 décembre 1938-8 mars 1939 (volume 963).

    Date

    1938-1939

    Cote

    13884, 3Q22/1245

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 28 décembre 1938-8 mars 1939 (volume 963).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    5 avril-22 mai 1819 (volume 155).

    1 media

    5 avril-22 mai 1819 (volume 155).

    Date

    1819

    Cote

    12800, 3Q22/162

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 5 avril-22 mai 1819 (volume 155).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    1er prairial-25 messidor an XII (volume 60).

    1 media

    1er prairial-25 messidor an XII (volume 60).

    Date

    An XII

    Cote

    12704, 3Q22/67

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er prairial-25 messidor an XII (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    8 février-30 novembre 1950 (volume 1011).

    1 media

    8 février-30 novembre 1950 (volume 1011).

    Date

    1950

    Cote

    14070, 3Q22/1427

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes de la cour d'appel.
    • 8 février-30 novembre 1950 (volume 1011).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    3 août-28 novembre 1927 (volume 886).

    1 media

    3 août-28 novembre 1927 (volume 886).

    Date

    1927

    Cote

    13821, 3Q22/1182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 3 août-28 novembre 1927 (volume 886).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    11 décembre 1909-10 février 1910 (volume 783).

    1 media

    11 décembre 1909-10 février 1910 (volume 783).

    Date

    1909-1910

    Cote

    13733, 3Q22/1094

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 11 décembre 1909-10 février 1910 (volume 783).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    10 décembre 1901-6 février 1902 (volume 728).

    1 media

    10 décembre 1901-6 février 1902 (volume 728).

    Date

    1901-1902

    Cote

    13685, 3Q22/1046

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 10 décembre 1901-6 février 1902 (volume 728).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    1 media

    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Date

    1920

    Cote

    14141, 3Q22/1493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    19 février-3 avril 1823 (volume 182).

    1 media

    19 février-3 avril 1823 (volume 182).

    Date

    1823

    Cote

    12827, 3Q22/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 19 février-3 avril 1823 (volume 182).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    12 février-29 mars 1822 (volume 175).

    1 media

    12 février-29 mars 1822 (volume 175).

    Date

    1822

    Cote

    12820, 3Q22/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 12 février-29 mars 1822 (volume 175).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    26 juillet-28 août 1873 (volume 429).

    1 media

    26 juillet-28 août 1873 (volume 429).

    Date

    1873

    Cote

    13403, 3Q22/765

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 26 juillet-28 août 1873 (volume 429).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    9 mars-4 mai 1812 (volume 107).

    1 media

    9 mars-4 mai 1812 (volume 107).

    Date

    1812

    Cote

    12752, 3Q22/114

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 9 mars-4 mai 1812 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    18 février-4 mai 1807 (volume 78).

    1 media

    18 février-4 mai 1807 (volume 78).

    Date

    1807

    Cote

    12722, 3Q22/85

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 18 février-4 mai 1807 (volume 78).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1er-28 août 1854 (volume 195).

    1 media

    1er-28 août 1854 (volume 195).

    Date

    1854

    Cote

    13169, 3Q22/531

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 1er-28 août 1854 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    1847-1852. Renvoie aux 3Q22/1458-1459.

    2 lots 88 medias

    1847-1852. Renvoie aux 3Q22/1458-1459.

    Date

    1847-1852

    Cote

    14102, 3Q22/1456

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Tables alphabétiques des vendeurs : tables de renvois...
    • 1847-1852. Renvoie aux 3Q22/1458-1459.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    13 avril 1922-12 février 1923 (volume 856).

    1 media

    13 avril 1922-12 février 1923 (volume 856).

    Date

    1922-1923

    Cote

    14041, 3Q22/1398

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes de la cour d'appel.
    • 13 avril 1922-12 février 1923 (volume 856).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    13 février-6 avril 1903 (volume 736).

    1 media

    13 février-6 avril 1903 (volume 736).

    Date

    1903

    Cote

    13692, 3Q22/1053

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 13 février-6 avril 1903 (volume 736).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    6 août-3 septembre 1872 (volume 419).

    1 media

    6 août-3 septembre 1872 (volume 419).

    Date

    1872

    Cote

    13393, 3Q22/755

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 6 août-3 septembre 1872 (volume 419).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    1 media

    21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Date

    An V

    Cote

    12662, 3Q22/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 21 germinal-29 thermidor an V (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    5 mars-10 avril 1896 (volume 676).

    1 media

    5 mars-10 avril 1896 (volume 676).

    Date

    1896

    Cote

    13638, 3Q22/999

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 5 mars-10 avril 1896 (volume 676).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    4 avril-21 mai 1900 (volume 713).

    1 media

    4 avril-21 mai 1900 (volume 713).

    Date

    1900

    Cote

    13672, 3Q22/1033

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 avril-21 mai 1900 (volume 713).

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  65. Résultat n°65
    22 juillet-19 août 1847 (volume 111).

    1 media

    22 juillet-19 août 1847 (volume 111).

    Date

    1847

    Cote

    13085, 3Q22/447

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 22 juillet-19 août 1847 (volume 111).

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  66. Résultat n°66
    20 novembre 1811-16 janvier 1812 (volume 105).

    1 media

    20 novembre 1811-16 janvier 1812 (volume 105).

    Date

    1811-1812

    Cote

    12750, 3Q22/112

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 20 novembre 1811-16 janvier 1812 (volume 105).

    Producteur :

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  67. Résultat n°67
    17 mars-17 mai 1909 (volume 778).

    1 media

    17 mars-17 mai 1909 (volume 778).

    Date

    1909

    Cote

    13729, 3Q22/1090

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 17 mars-17 mai 1909 (volume 778).

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  68. Résultat n°68
    7 mars-3 avril 1866 (volume 349).

    1 media

    7 mars-3 avril 1866 (volume 349).

    Date

    1866

    Cote

    13323, 3Q22/685

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 7 mars-3 avril 1866 (volume 349).

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  69. Résultat n°69
    4 novembre 1930-6 janvier 1931 (volume 905).

    1 media

    4 novembre 1930-6 janvier 1931 (volume 905).

    Date

    1930-1931

    Cote

    13837, 3Q22/1198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 4 novembre 1930-6 janvier 1931 (volume 905).

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  70. Résultat n°70
    2 novembre 1871-12 août 1872 (numéro de volume non indiqué).

    1 media

    2 novembre 1871-12 août 1872 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1871-1872

    Cote

    12637, 3Q22/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 novembre 1871-12 août 1872 (numéro de volume non...

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  71. Résultat n°71
    30 juillet 1951-30 mai 1952 (volume 156).

    1 media

    30 juillet 1951-30 mai 1952 (volume 156).

    Date

    1951-1952

    Cote

    14093, 3Q22/1449

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Actes judiciaires : débets (PJ).
    • 30 juillet 1951-30 mai 1952 (volume 156).

    Producteur :

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  72. Résultat n°72
    10 juillet-13 novembre1943 (volume 986 B).

    1 media

    10 juillet-13 novembre1943 (volume 986 B).

    Date

    1943

    Cote

    13904, 3Q22/1265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 10 juillet-13 novembre1943 (volume 986 B).

    Producteur :

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  73. Résultat n°73
    30 décembre 1925-23 mars 1926 (volume 878).

    1 media

    30 décembre 1925-23 mars 1926 (volume 878).

    Date

    1925-1926

    Cote

    13814, 3Q22/1175

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 30 décembre 1925-23 mars 1926 (volume 878).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    18 mars-11 avril 1857 (volume 229).

    1 media

    18 mars-11 avril 1857 (volume 229).

    Date

    1857

    Cote

    13203, 3Q22/565

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 18 mars-11 avril 1857 (volume 229).

    Producteur :

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  75. Résultat n°75
    4 juin-27 mars 1969 : actes n°184-378, 1-125 (volume 6).

    1 media

    4 juin-27 mars 1969 : actes n°184-378, 1-125 (volume 6).

    Date

    1969

    Cote

    14003, 3Q22/1361

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche.
    • 4 juin-27 mars 1969 : actes n°184-378, 1-125 (volume...

    Producteur :

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  76. Résultat n°76
    28 avril-27 mai 1847 (volume 108).

    1 media

    28 avril-27 mai 1847 (volume 108).

    Date

    1847

    Cote

    13082, 3Q22/444

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes des justices de paix et des tribunaux.
    • 28 avril-27 mai 1847 (volume 108).

    Producteur :

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  77. Résultat n°77
    16 novembre 1928-8 février 1929 (volume 892).

    1 media

    16 novembre 1928-8 février 1929 (volume 892).

    Date

    1928-1929

    Cote

    13826, 3Q22/1187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux...
    • 16 novembre 1928-8 février 1929 (volume 892).

    Producteur :

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  78. Résultat n°78
    17 juin-31 août 1809 (volume 89).

    1 media

    17 juin-31 août 1809 (volume 89).

    Date

    1809

    Cote

    12733, 3Q22/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 juin-31 août 1809 (volume 89).

    Producteur :

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  79. Résultat n°79
    28 janvier 1941-3 mars 1942 (volume 973).

    1 media

    28 janvier 1941-3 mars 1942 (volume 973).

    Date

    1941-1942

    Cote

    14061, 3Q22/1418

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes de la cour d'appel.
    • 28 janvier 1941-3 mars 1942 (volume 973).

    Producteur :

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  80. Résultat n°80
    12 février 1898-17 février 1899 (volume 694).

    1 media

    12 février 1898-17 février 1899 (volume 694).

    Date

    1898-1899

    Cote

    14020, 3Q22/1377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Actes de la cour d'appel.
    • 12 février 1898-17 février 1899 (volume 694).

    Producteur :

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