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  • 1
    18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    1 media

    18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    Date

    1901-1902

    Cote

    25166, 3Q39/264

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    1 media

    13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    Date

    1948-1949

    Cote

    24968, 3Q39/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955

    Cote

    25284, 3Q39/377

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1955.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1955 (volume 4).

    1 media

    1955 (volume 4).

    Date

    1955

    Cote

    25303, 3Q39/395

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1955 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    1 media

    22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    Date

    1902-1903

    Cote

    25169, 3Q39/267

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    1 media

    26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Date

    1942-1944

    Cote

    25100, 3Q39/457

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 26 février 1942-14 décembre 1944 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    1 media

    14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    Date

    1917-1918

    Cote

    24901, 3Q39/29

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    1 media

    Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    Date

    1941

    Cote

    25219, 3Q39/317

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Juillet-décembre 1941 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1967-1968 (volume 19).

    2 lots 202 medias

    1967-1968 (volume 19).

    Date

    1967-1968

    Cote

    25349, 3Q39/439

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • 1967-1968 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    1 media

    16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    Date

    1926-1927

    Cote

    24914, 3Q39/42

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 16 mars 1926-6 janvier 1927 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

    1 media

    15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

    Date

    1920-1922

    Cote

    25092, 3Q39/449

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 15 janvier 1920-30 juin 1922 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

    1 media

    Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

    Date

    1951-1952

    Cote

    25234, 3Q39/331

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Septembre 1951-mai 1952 (volume 75).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

    1 media

    26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

    Date

    1964

    Cote

    25040, 3Q39/167

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 26 novembre-28 décembre 1964 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

    1 media

    4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

    Date

    1960

    Cote

    25015, 3Q39/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 janvier-8 mars 1960 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Janvier-juin 1958 (volume 9).

    1 media

    Janvier-juin 1958 (volume 9).

    Date

    1958

    Cote

    25308, 3Q39/400

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-juin 1958 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

    1 media

    18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

    Date

    1964

    Cote

    25038, 3Q39/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18 août-16 octobre 1964 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

    1 media

    31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

    Date

    1934

    Cote

    24927, 3Q39/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 31 janvier-2 juillet 1934 (volume 244).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

    1 media

    14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

    Date

    1920

    Cote

    24905, 3Q39/33

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 14 mai-1er octobre 1920 (volume 221).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    25281, 3Q39/374

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

    1 media

    6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

    Date

    1911-1912

    Cote

    25181, 3Q39/279

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    1942.

    1 media

    1942.

    Date

    1942

    Cote

    25117, 3Q39/217

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    2e trimestre 1969.

    1 media

    2e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    25158, 3Q39/258

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    25272, 3Q39/365

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    20 mai 1925-16 mars 1926 (volume 229).

    1 media

    20 mai 1925-16 mars 1926 (volume 229).

    Date

    1925-1926

    Cote

    24913, 3Q39/41

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 mai 1925-16 mars 1926 (volume 229).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    Juin-septembre 1965.

    1 media

    Juin-septembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    25143, 3Q39/243

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1965.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    Janvier 1863-décembre 1872

    2 lots 188 medias

    Janvier 1863-décembre 1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    25337, 3Q39/427

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Tables alphabétique des successions et absences.
    • Janvier 1863-décembre 1872

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    1 media

    3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    Date

    1961

    Cote

    25314, 3Q39/406

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-30 juin 1961 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    Mars-décembre 1946 (volume 67).

    1 media

    Mars-décembre 1946 (volume 67).

    Date

    1946

    Cote

    25226, 3Q39/323

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Mars-décembre 1946 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    1er semestre 1926 (volume 37).

    1 media

    1er semestre 1926 (volume 37).

    Date

    1926

    Cote

    25196, 3Q39/294

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er semestre 1926 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    8 octobre 1937-17 février 1938 (volume 253).

    1 media

    8 octobre 1937-17 février 1938 (volume 253).

    Date

    1937-1938

    Cote

    24936, 3Q39/64

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 8 octobre 1937-17 février 1938 (volume 253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

    1 media

    23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

    Date

    1899-1900

    Cote

    25163, 3Q39/261

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).

    1 media

    30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).

    Date

    1949-1952

    Cote

    25107, 3Q39/208

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des mutations de fonds de commerce.
    • 30 décembre 1949-8 décembre 1952 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    1945.

    1 media

    1945.

    Date

    1945

    Cote

    25274, 3Q39/367

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    juillet-décembre 1964.

    1 media

    juillet-décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    25294, 3Q39/387

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Renvois.
    • juillet-décembre 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    Juin 1945-février 1946 (volume 66).

    1 media

    Juin 1945-février 1946 (volume 66).

    Date

    1945-1946

    Cote

    25225, 3Q39/322

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Juin 1945-février 1946 (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    10 juin-27 août 1968 (volume 85).

    1 media

    10 juin-27 août 1968 (volume 85).

    Date

    1968

    Cote

    25065, 3Q39/192

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 10 juin-27 août 1968 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    15 mai-18 septembre 1951 (volume 2).

    1 media

    15 mai-18 septembre 1951 (volume 2).

    Date

    1951

    Cote

    24982, 3Q39/109

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15 mai-18 septembre 1951 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    1 media

    16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    Date

    1956

    Cote

    25305, 3Q39/397

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 juin-27 décembre 1956 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    2e semestre 1963.

    1 media

    2e semestre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    25139, 3Q39/239

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e semestre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    2 octobre-30 décembre 1952 (volume 6).

    1 media

    2 octobre-30 décembre 1952 (volume 6).

    Date

    1952

    Cote

    24986, 3Q39/113

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 octobre-30 décembre 1952 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement