Bureau de Meyzieu - Recherche

1

2 lots 188 medias
Janvier 1863-décembre 1872

Date

1863-1872

Cote

25337, 3Q39/427
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Janvier 1863-décembre 1872
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
2

2 lots 196 medias
Janvier 1873-juillet 1886

Date

1873-1886

Cote

25338, 3Q39/428
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Janvier 1873-juillet 1886
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
3

2 lots 187 medias
Février 1886-décembre 1898

Date

1886-1898

Cote

25339, 3Q39/429
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Février 1886-décembre 1898
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
4

1 media
30 septembre 1896-15 septembre 1900 (volume 29).

Date

1896-1900

Cote

25074, 3Q39/200
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 30 septembre 1896-15 septembre 1900 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
5

1 media
23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

Date

1899-1900

Cote

25163, 3Q39/261
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
6

1 media
Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).

Date

1938-939

Cote

25215, 3Q39/313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
7

1 media
17août 1899-14 mars 1900 (volume 189).

Date

1899-1900

Cote

24873, 3Q39/1
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 17août 1899-14 mars 1900 (volume 189).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
8

2 lots 194 medias
Janvier 1899-avril 1911

Date

1899-1911

Cote

25340, 3Q39/430
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Janvier 1899-avril 1911
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
9

1 media
19 décembre 1899-20 janvier 1902 (volume 7).

Date

1899-1902

Cote

25085, 3Q39/204
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 19 décembre 1899-20 janvier 1902 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
10

1 media
15 septembre 1900-21 mars 1904 (volume 30).

Date

1900-1904

Cote

25075, 3Q39/201
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 15 septembre 1900-21 mars 1904 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
11

1 media
26 juin-22 décembre 1900 (volume 5).

Date

1900

Cote

25164, 3Q39/262
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 26 juin-22 décembre 1900 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
12

1 media
14 mars-26 septembre 1900 (volume 190).

Date

1900

Cote

24874, 3Q39/2
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 14 mars-26 septembre 1900 (volume 190).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
13

1 media
26 septembre 1900-14 mars 1901 (volume 191).

Date

1900-1901

Cote

24875, 3Q39/3
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 26 septembre 1900-14 mars 1901 (volume 191).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
14

1 media
22 décembre 1900-18 juillet 1901 (volume 6).

Date

1900-1901

Cote

25165, 3Q39/263
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 22 décembre 1900-18 juillet 1901 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
15

1 media
18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

Date

1901-1902

Cote

25166, 3Q39/264
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
16

1 media
1901-1905 (volume 1).

Date

1901-1905

Cote

25258, 3Q39/353
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations extérieures de successions.
- 1901-1905 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
17

1 media
14 mars-27 août 1901 (volume 192).

Date

1901

Cote

24876, 3Q39/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 14 mars-27 août 1901 (volume 192).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
18

1 media
27 août 1901-3 février 1902 (volume 193).

Date

1901-1902

Cote

24877, 3Q39/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 27 août 1901-3 février 1902 (volume 193).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
19

1 media
22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

Date

1902-1903

Cote

25169, 3Q39/267
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
20

1 media
20 janvier 1902-6 février 1904 (volume 8).

Date

1902-1904

Cote

25086, 3Q39/205
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 20 janvier 1902-6 février 1904 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
21

1 media
26 juin-22 décembre 1902 (volume 9).

Date

1902

Cote

25168, 3Q39/266
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 26 juin-22 décembre 1902 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
22

1 media
3 février-10 août 1902 (volume 194).

Date

1902

Cote

24878, 3Q39/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 3 février-10 août 1902 (volume 194).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
23

1 media
2 janvier-26 juin 1902 (volume 8).

Date

1902

Cote

25167, 3Q39/265
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 2 janvier-26 juin 1902 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
24

1 media
10 août 1902-3 février 1903 (volume 195).

Date

1902-1903

Cote

24879, 3Q39/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 10 août 1902-3 février 1903 (volume 195).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
25

1 media
3 février-17 juillet 1903 (volume 196).

Date

1903

Cote

24880, 3Q39/8
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 3 février-17 juillet 1903 (volume 196).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
26

1 media
17 juillet 1903-20 janvier 1904 (volume 197).

Date

1903-1904

Cote

24881, 3Q39/9
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 17 juillet 1903-20 janvier 1904 (volume 197).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
27

1 media
22 juin 1903-26 janvier 1904 (volume 11).

Date

1903-1904

Cote

25170, 3Q39/268
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 22 juin 1903-26 janvier 1904 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
28

1 media
2 septembre 1904-2 juin 1905 (volume 13).

Date

1904-1905

Cote

25172, 3Q39/270
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 2 septembre 1904-2 juin 1905 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
29

1 media
8 février 1904-5 mai 1906 (volume 9).

Date

1904-1906

Cote

25087, 3Q39/206
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 8 février 1904-5 mai 1906 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
30

1 media
19 septembre 1904-17 avril 1905 (volume 199).

Date

1904-1905

Cote

24883, 3Q39/11
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 19 septembre 1904-17 avril 1905 (volume 199).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
31

1 media
20 janvier-19 septembre 1904 (volume 198).

Date

1904

Cote

24882, 3Q39/10
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 20 janvier-19 septembre 1904 (volume 198).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
32

1 media
26 janvier-2 septembre 1904 (volume 12).

Date

1904

Cote

25171, 3Q39/269
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 26 janvier-2 septembre 1904 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
33

1 media
21 mars 1904-10 mars 1909 (volume 31).

Date

1904-1909

Cote

25076, 3Q39/202
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 21 mars 1904-10 mars 1909 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
34

1 media
20 novembre 1905-5 juillet 1906 (volume 201).

Date

1905-1906

Cote

24885, 3Q39/13
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 20 novembre 1905-5 juillet 1906 (volume 201).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
35

1 media
2 juin 1905-4 janvier 1906 (volume 14).

Date

1905-1906

Cote

25173, 3Q39/271
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 2 juin 1905-4 janvier 1906 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
36

1 media
17 avril-20 novembre 1905 (volume 200).

Date

1905

Cote

24884, 3Q39/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 17 avril-20 novembre 1905 (volume 200).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
37

1 media
1906-1910 (volume 2).

Date

1906-1910

Cote

25259, 3Q39/354
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations extérieures de successions.
- 1906-1910 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
38

1 media
2 octobre 1906-2 juillet 1907 (volume 16).

Date

1906-1907

Cote

25175, 3Q39/273
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 2 octobre 1906-2 juillet 1907 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
39

1 media
6 mai 1906-25 août 1909 (volume 10).

Date

1906-1909

Cote

25088, 3Q39/207
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 6 mai 1906-25 août 1909 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
40

1 media
4 janvier-2 octobre 1906 (volume 15).

Date

1906

Cote

25174, 3Q39/272
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 4 janvier-2 octobre 1906 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
41

1 media
5 juillet 1906-4 mars 1907 (volume 202).

Date

1906-1907

Cote

24886, 3Q39/14
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 5 juillet 1906-4 mars 1907 (volume 202).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
42

1 media
18 octobre 1907-4 mai 1908 (volume 204).

Date

1907-1908

Cote

24888, 3Q39/16
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 18 octobre 1907-4 mai 1908 (volume 204).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
43

1 media
2 juillet 1907-1er février 1908 (volume 17).

Date

1907-1908

Cote

25176, 3Q39/274
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 2 juillet 1907-1er février 1908 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
44

1 media
4 mars-18 octobre 1907 (volume 203).

Date

1907

Cote

24887, 3Q39/15
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 4 mars-18 octobre 1907 (volume 203).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
45

1 media
1er février-4 décembre 1908 (volume 18).

Date

1908

Cote

25177, 3Q39/275
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er février-4 décembre 1908 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
46

1 media
4 mai-8 décembre 1908 (volume 205).

Date

1908

Cote

24889, 3Q39/17
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 4 mai-8 décembre 1908 (volume 205).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
47

1 media
8 décembre 1908-25 juin 1909 (volume 206).

Date

1908-1909

Cote

24890, 3Q39/18
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 8 décembre 1908-25 juin 1909 (volume 206).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
48

1 media
4 décembre 1908-1er octobre 1909 (volume 19).

Date

1908-1909

Cote

25178, 3Q39/276
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 4 décembre 1908-1er octobre 1909 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
49

1 media
1er octobre 1909-27 juin 1910 (volume 20).

Date

1909-1910

Cote

25179, 3Q39/277
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1er octobre 1909-27 juin 1910 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
50

1 media
25 juin 1909-10 janvier 1910 (volume 207).

Date

1909-1910

Cote

24891, 3Q39/19
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 25 juin 1909-10 janvier 1910 (volume 207).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
51

1 media
26 août 1909-5 novembre 1912 (volume 11).

Date

1909-1912

Cote

25089, 3Q39/446
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 26 août 1909-5 novembre 1912 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
52

1 media
15 mars 1909-8 octobre 1913 (volume 32).

Date

1909-1913

Cote

25077, 3Q39/440
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 15 mars 1909-8 octobre 1913 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
53

1 media
27 juin 1910-6 mars 1911 (volume 21).

Date

1910-1911

Cote

25180, 3Q39/278
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 27 juin 1910-6 mars 1911 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
54

1 media
1er juillet 1910-2 janvier 1911 (volume 209).

Date

1910-1911

Cote

24893, 3Q39/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 1er juillet 1910-2 janvier 1911 (volume 209).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
55

1 media
10 janvier-1er juillet 1910 (volume 208).

Date

1910

Cote

24892, 3Q39/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 10 janvier-1er juillet 1910 (volume 208).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
56

1 media
6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).

Date

1911-1912

Cote

25181, 3Q39/279
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 6 mars 1911-3 janvier 1912 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
57

1 media
27 août 1911-27 avril 1912 (volume 211).

Date

1911-1912

Cote

24895, 3Q39/23
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 27 août 1911-27 avril 1912 (volume 211).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
58

2 lots 193 medias
Avril 1911-décembre 1921

Date

1911-1921

Cote

25341, 3Q39/431
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Tables alphabétique des successions et absences.
- Avril 1911-décembre 1921
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
59

1 media
7 février 1911-2 mars 1917 (volume 3).

Date

1911-1917

Cote

25260, 3Q39/355
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations extérieures de successions.
- 7 février 1911-2 mars 1917 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
60

1 media
2 janvier-27 août 1911 (volume 210).

Date

1911

Cote

24894, 3Q39/22
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 janvier-27 août 1911 (volume 210).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
61

1 media
3 janvier 1912-3 janvier 1913 (volume 23).

Date

1912-1913

Cote

25182, 3Q39/280
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 3 janvier 1912-3 janvier 1913 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
62

1 media
5 novembre 1912-21 mai 1916 (volume 12).

Date

1912-1916

Cote

25090, 3Q39/447
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 5 novembre 1912-21 mai 1916 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
63

1 media
27 avril 1912-2 janvier 1913 (volume 212).

Date

1912-1913

Cote

24896, 3Q39/24
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 27 avril 1912-2 janvier 1913 (volume 212).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
64

1 media
2 janvier-16 septembre 1913 (volume 213).

Date

1913

Cote

24897, 3Q39/25
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 2 janvier-16 septembre 1913 (volume 213).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
65

1 media
16 septembre 1913-18 mai 1914 (volume 214).

Date

1913-1914

Cote

24898, 3Q39/26
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 16 septembre 1913-18 mai 1914 (volume 214).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
66

1 media
9 octobre 1913-19 mars 1920 (volume 33).

Date

1913-1920

Cote

25078, 3Q39/441
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 9 octobre 1913-19 mars 1920 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
67

1 media
3 janvier-31 décembre 1913 (volume 24).

Date

1913

Cote

25183, 3Q39/281
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 3 janvier-31 décembre 1913 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
68

1 media
1914 (volume 25).

Date

1914

Cote

25184, 3Q39/282
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1914 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
69

1 media
18 mai 1914-3 janvier 1916 (volume 215).

Date

1914-1916

Cote

24899, 3Q39/27
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 18 mai 1914-3 janvier 1916 (volume 215).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
70

1 media
1915 (volume 26).

Date

1915

Cote

25185, 3Q39/283
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1915 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
71

1 media
1916 (volume 27).

Date

1916

Cote

25186, 3Q39/284
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1916 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
72

1 media
3 janvier 1916-14 juin 1917 (volume 216).

Date

1916-1917

Cote

24900, 3Q39/28
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 3 janvier 1916-14 juin 1917 (volume 216).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
73

1 media
21 mai 1916-15 janvier 1920 (volume 13).

Date

1916-1920

Cote

25091, 3Q39/448
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 21 mai 1916-15 janvier 1920 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
74

1 media
14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).

Date

1917-1918

Cote

24901, 3Q39/29
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 14 juin 1917-29 août 1918 (volume 217).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
75

1 media
21 mars 1917-20 mai 1922 (volume 4).

Date

1917-1922

Cote

25261, 3Q39/356
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations extérieures de successions.
- 21 mars 1917-20 mai 1922 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
76

1 media
1917 (volume 28).

Date

1917

Cote

25187, 3Q39/285
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1917 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
77

1 media
29 août 1918-31 mai 1919 (volume 218).

Date

1918-1919

Cote

24902, 3Q39/30
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 29 août 1918-31 mai 1919 (volume 218).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
78

1 media
1918 (volume 29).

Date

1918

Cote

25188, 3Q39/286
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1918 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
79

1 media
8 décembre 1919-14 mai 1920 (volume 220).

Date

1919-1920

Cote

24904, 3Q39/32
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- Actes civils publics.
- 8 décembre 1919-14 mai 1920 (volume 220).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
80

1 media
1919 (volume 30).

Date

1919

Cote

25189, 3Q39/287
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Meyzieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès.
- 1919 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Janvier 1863-décembre 1872

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1873-juillet 1886

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Février 1886-décembre 1898

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

30 septembre 1896-15 septembre 1900 (volume 29).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17août 1899-14 mars 1900 (volume 189).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1899-avril 1911

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

19 décembre 1899-20 janvier 1902 (volume 7).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

15 septembre 1900-21 mars 1904 (volume 30).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 juin-22 décembre 1900 (volume 5).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

14 mars-26 septembre 1900 (volume 190).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 septembre 1900-14 mars 1901 (volume 191).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

22 décembre 1900-18 juillet 1901 (volume 6).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1901-1905 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre