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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Janvier 1863-décembre 1872

2 lots 188 medias

Janvier 1863-décembre 1872
Cote
25337, 3Q39/427
 Date
1863-1872
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1863-décembre 1872
2
Janvier 1873-juillet 1886

2 lots 196 medias

Janvier 1873-juillet 1886
Cote
25338, 3Q39/428
 Date
1873-1886
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1873-juillet 1886
3
Février 1886-décembre 1898

2 lots 187 medias

Février 1886-décembre 1898
Cote
25339, 3Q39/429
 Date
1886-1898
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Février 1886-décembre 1898
4
30 septembre 1896-15 septembre 1900 (volume 29).

1 media

30 septembre 1896-15 septembre 1900 (volume 29).
Cote
25074, 3Q39/200
 Date
1896-1900
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 30 septembre 1896-15 septembre 1900 (volume 29).
5
23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).

1 media

23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).
Cote
25163, 3Q39/261
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 octobre 1899-26 juin 1900 (volume 4).
6
Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).

1 media

Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).
Cote
25215, 3Q39/313
 Date
1938-939
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Octobre 1938-mai 1939 (volume 56).
7
17août 1899-14 mars 1900 (volume 189).

1 media

17août 1899-14 mars 1900 (volume 189).
Cote
24873, 3Q39/1
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 17août 1899-14 mars 1900 (volume 189).
8
Janvier 1899-avril 1911

2 lots 194 medias

Janvier 1899-avril 1911
Cote
25340, 3Q39/430
 Date
1899-1911
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1899-avril 1911
9
19 décembre 1899-20 janvier 1902 (volume 7).

1 media

19 décembre 1899-20 janvier 1902 (volume 7).
Cote
25085, 3Q39/204
 Date
1899-1902
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 décembre 1899-20 janvier 1902 (volume 7).
10
15 septembre 1900-21 mars 1904 (volume 30).

1 media

15 septembre 1900-21 mars 1904 (volume 30).
Cote
25075, 3Q39/201
 Date
1900-1904
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 15 septembre 1900-21 mars 1904 (volume 30).
11
26 juin-22 décembre 1900 (volume 5).

1 media

26 juin-22 décembre 1900 (volume 5).
Cote
25164, 3Q39/262
 Date
1900
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 juin-22 décembre 1900 (volume 5).
12
14 mars-26 septembre 1900 (volume 190).

1 media

14 mars-26 septembre 1900 (volume 190).
Cote
24874, 3Q39/2
 Date
1900
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 mars-26 septembre 1900 (volume 190).
13
26 septembre 1900-14 mars 1901 (volume 191).

1 media

26 septembre 1900-14 mars 1901 (volume 191).
Cote
24875, 3Q39/3
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 26 septembre 1900-14 mars 1901 (volume 191).
14
22 décembre 1900-18 juillet 1901 (volume 6).

1 media

22 décembre 1900-18 juillet 1901 (volume 6).
Cote
25165, 3Q39/263
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 décembre 1900-18 juillet 1901 (volume 6).
15
18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

1 media

18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
Cote
25166, 3Q39/264
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
16
1901-1905 (volume 1).

1 media

1901-1905 (volume 1).
Cote
25258, 3Q39/353
 Date
1901-1905
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 1901-1905 (volume 1).
17
14 mars-27 août 1901 (volume 192).

1 media

14 mars-27 août 1901 (volume 192).
Cote
24876, 3Q39/4
 Date
1901
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 14 mars-27 août 1901 (volume 192).
18
27 août 1901-3 février 1902 (volume 193).

1 media

27 août 1901-3 février 1902 (volume 193).
Cote
24877, 3Q39/5
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics.
  • 27 août 1901-3 février 1902 (volume 193).
19
22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).

1 media

22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).
Cote
25169, 3Q39/267
 Date
1902-1903
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 décembre 1902-22 juin 1903 (volume 10).
20
20 janvier 1902-6 février 1904 (volume 8).

1 media

20 janvier 1902-6 février 1904 (volume 8).
Cote
25086, 3Q39/205
 Date
1902-1904
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 janvier 1902-6 février 1904 (volume 8).