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  • 1
    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    2 lots 116 medias

    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    01410, 10C1303

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    2 lots 113 medias

    6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    Date

    1761-1763

    Cote

    01435, 10C1328

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 novembre 1761-2 janvier 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    2 lots 118 medias

    17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Date

    1722-1731

    Cote

    01456, 10C1347

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    1er mars 1745-24 avril 1746.

    2 lots 104 medias

    1er mars 1745-24 avril 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    01420, 10C1313

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mars 1745-24 avril 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    1er mai 1780-8 février 1785.

    2 lots 108 medias

    1er mai 1780-8 février 1785.

    Date

    1780-1785

    Cote

    01469, 10C1360

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er mai 1780-8 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    10 février 1781-23 juillet 1783.

    2 lots 212 medias

    10 février 1781-23 juillet 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    01449, 10C1342

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 février 1781-23 juillet 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    2 lots 116 medias

    28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    Date

    1770-1777

    Cote

    01467, 10C1358

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 décembre 1770-9 novembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    28 janvier 1738-3 août 1739.

    2 lots 104 medias

    28 janvier 1738-3 août 1739.

    Date

    1738-1739

    Cote

    01414, 10C1307

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 janvier 1738-3 août 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    2 lots 224 medias

    23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    Date

    1783-1786

    Cote

    01450, 10C1343

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 juillet 1783-16 janvier 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    1er décembre 1779-10 février 1781.

    2 lots 119 medias

    1er décembre 1779-10 février 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    01448, 10C1341

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1779-10 février 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes