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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
10 novembre 1722-11 décembre 1724.

2 lots 109 medias

Cote
01406, 10C1299
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1722-11 décembre 1724.
Résultat n°2
11 décembre 1724-2 mars 1727.

2 lots 114 medias

Cote
01407, 10C1300
Date
1724-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 décembre 1724-2 mars 1727.
Résultat n°3
2 mars 1727-5 novembre 1729.

2 lots 110 medias

Cote
01408, 10C1301
Date
1727-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 mars 1727-5 novembre 1729.
Résultat n°4
9 novembre 1729-12 septembre 1731.

2 lots 108 medias

Cote
01409, 10C1302
Date
1729-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 novembre 1729-12 septembre 1731.
Résultat n°5
12 septembre 1731-23 juin 1733.

2 lots 116 medias

Cote
01410, 10C1303
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Résultat n°6
23 juin 1733-29 janvier 1735.

2 lots 116 medias

Cote
01411, 10C1304
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juin 1733-29 janvier 1735.
Résultat n°7
29 janvier 1735-10 septembre 1736.

2 lots 105 medias

Cote
01412, 10C1305
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 janvier 1735-10 septembre 1736.
Résultat n°8
10 septembre 1736-28 janvier 1738.

2 lots 104 medias

Cote
01413, 10C1306
Date
1736-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 septembre 1736-28 janvier 1738.
Résultat n°9
28 janvier 1738-3 août 1739.

2 lots 104 medias

Cote
01414, 10C1307
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 janvier 1738-3 août 1739.
Résultat n°10
3 août 1739-4 février 1741.

2 lots 104 medias

Cote
01415, 10C1308
Date
1739-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 août 1739-4 février 1741.
Résultat n°11
5 février 1741-5 mars 1742.

2 lots 104 medias

Cote
01416, 10C1309
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 février 1741-5 mars 1742.
Résultat n°12
5 mars 1742-12 février 1743.

2 lots 104 medias

Cote
01417, 10C1310
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mars 1742-12 février 1743.
Résultat n°13
12 février 1743-6 février 1744.

2 lots 103 medias

Cote
01418, 10C1311
Date
1743-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 février 1743-6 février 1744.
Résultat n°14
7 février 1744-26 février 1745.

2 lots 104 medias

Cote
01419, 10C1312
Date
1744-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 février 1744-26 février 1745.
Résultat n°15
1er mars 1745-24 avril 1746.

2 lots 104 medias

Cote
01420, 10C1313
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1745-24 avril 1746.
Résultat n°16
26 avril 1746-15 mai 1747.

2 lots 104 medias

Cote
01421, 10C1314
Date
1746-1747
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 avril 1746-15 mai 1747.
Résultat n°17
15 mai 1747-13 mai 1748.

2 lots 106 medias

Cote
01422, 10C1315
Date
1747-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 mai 1747-13 mai 1748.
Résultat n°18
13 mai 1748-8 avril 1749.

2 lots 104 medias

Cote
01423, 10C1316
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mai 1748-8 avril 1749.
Résultat n°19
8 avril 1749-30 avril 1750.

2 lots 112 medias

Cote
01424, 10C1317
Date
1749-1750
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 avril 1749-30 avril 1750.
Résultat n°20
30 avril 1750-26 avril 1751.

2 lots 113 medias

Cote
01425, 10C1318
Date
1750-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 avril 1750-26 avril 1751.
Résultat n°21
26 avril 1751-19 juin 1752.

2 lots 116 medias

Cote
01426, 10C1319
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 avril 1751-19 juin 1752.
Résultat n°22
19 juin 1752-27 août 1753.

2 lots 113 medias

Cote
01427, 10C1320
Date
1752-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 juin 1752-27 août 1753.
Résultat n°23
27 août 1753-25 octobre 1754.

2 lots 123 medias

Cote
01428, 10C1321
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 août 1753-25 octobre 1754.
Résultat n°24
26 octobre 1754-16 octobre 1755.

2 lots 108 medias

Cote
01429, 10C1322
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 octobre 1754-16 octobre 1755.
Résultat n°25
16 octobre 1755-20 décembre 1756.

2 lots 107 medias

Cote
01430, 10C1323
Date
1755-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 octobre 1755-20 décembre 1756.
Résultat n°26
20 décembre 1756-27 janvier 1758.

2 lots 105 medias

Cote
01431, 10C1324
Date
1756-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 décembre 1756-27 janvier 1758.
Résultat n°27
27 janvier 1758-8 avril 1759.

2 lots 106 medias

Cote
01432, 10C1325
Date
1758-1759
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 janvier 1758-8 avril 1759.
Résultat n°28
9 avril 1759-10 juin 1760.

2 lots 111 medias

Cote
01433, 10C1326
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 avril 1759-10 juin 1760.
Résultat n°29
11 juin 1760-6 novembre 1761.

2 lots 114 medias

Cote
01434, 10C1327
Date
1760-1761
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 juin 1760-6 novembre 1761.
Résultat n°30
6 novembre 1761-2 janvier 1763.

2 lots 113 medias

Cote
01435, 10C1328
Date
1761-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 novembre 1761-2 janvier 1763.
Résultat n°31
2 janvier 1763-29 février 1764.

2 lots 117 medias

Cote
01436, 10C1329
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1763-29 février 1764.
Résultat n°32
1er mars 1764-28 octobre 1765.

2 lots 114 medias

Cote
01437, 10C1330
Date
1764-1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mars 1764-28 octobre 1765.
Résultat n°33
28 octobre 1765-1er juillet 1767.

2 lots 128 medias

Cote
01438, 10C1331
Date
1765-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 octobre 1765-1er juillet 1767.
Résultat n°34
1er juillet 1767-15 janvier 1769.

2 lots 113 medias

Cote
01439, 10C1332
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er juillet 1767-15 janvier 1769.
Résultat n°35
15 janvier 1769-11 juillet 1770.

2 lots 119 medias

Cote
01440, 10C1333
Date
1769-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1769-11 juillet 1770.
Résultat n°36
11 juillet 1770-14 février 1772.

2 lots 123 medias

Cote
01441, 10C1334
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 juillet 1770-14 février 1772.
Résultat n°37
14 février 1772-14 août 1773.

2 lots 118 medias

Cote
01442, 10C1335
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 février 1772-14 août 1773.
Résultat n°38
14 août 1773-30 janvier 1775.

2 lots 104 medias

Cote
01443, 10C1336
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 août 1773-30 janvier 1775.
Résultat n°39
30 janvier 1775-30 mai 1776.

2 lots 105 medias

Cote
01444, 10C1337
Date
1775-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1775-30 mai 1776.
Résultat n°40
30 mai 1776-26 septembre 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01445, 10C1338
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 mai 1776-26 septembre 1777.