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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
17 novembre 1722-1er juillet 1731.

2 lots 118 medias

Cote
01456, 10C1347
Date
1722-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 novembre 1722-1er juillet 1731.
Résultat n°2
10 novembre 1722-11 décembre 1724.

2 lots 109 medias

Cote
01406, 10C1299
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 novembre 1722-11 décembre 1724.
Résultat n°3
11 décembre 1724-2 mars 1727.

2 lots 114 medias

Cote
01407, 10C1300
Date
1724-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 décembre 1724-2 mars 1727.
Résultat n°4
2 mars 1727-5 novembre 1729.

2 lots 110 medias

Cote
01408, 10C1301
Date
1727-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 mars 1727-5 novembre 1729.
Résultat n°5
9 novembre 1729-12 septembre 1731.

2 lots 108 medias

Cote
01409, 10C1302
Date
1729-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 novembre 1729-12 septembre 1731.
Résultat n°6
12 septembre 1731-23 juin 1733.

2 lots 116 medias

Cote
01410, 10C1303
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Résultat n°7
1er juillet 1731-9 février 1738.

2 lots 56 medias

Cote
01457, 10C1348
Date
1731-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er juillet 1731-9 février 1738.
Résultat n°8
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 46 medias

Cote
01476, 10C1366
Date
27 janvier 1732-18 mars 1791
Lieu - Type de document
Table des donations
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°9
23 juin 1733-29 janvier 1735.

2 lots 116 medias

Cote
01411, 10C1304
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juin 1733-29 janvier 1735.
Résultat n°10
29 janvier 1735-10 septembre 1736.

2 lots 105 medias

Cote
01412, 10C1305
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 janvier 1735-10 septembre 1736.
Résultat n°11
10 septembre 1736-28 janvier 1738.

2 lots 104 medias

Cote
01413, 10C1306
Date
1736-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 septembre 1736-28 janvier 1738.
Résultat n°12
28 janvier 1738-3 août 1739.

2 lots 104 medias

Cote
01414, 10C1307
Date
1738-1739
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 janvier 1738-3 août 1739.
Résultat n°13
9 février 1738 -18 mars 1742.

2 lots 54 medias

Cote
01458, 10C1349
Date
1738-1742
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 février 1738 -18 mars 1742.
Résultat n°14
3 août 1739-4 février 1741.

2 lots 104 medias

Cote
01415, 10C1308
Date
1739-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 août 1739-4 février 1741.
Résultat n°15
5 février 1741-5 mars 1742.

2 lots 104 medias

Cote
01416, 10C1309
Date
1741-1742
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 février 1741-5 mars 1742.
Résultat n°16
5 mars 1742-12 février 1743.

2 lots 104 medias

Cote
01417, 10C1310
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mars 1742-12 février 1743.
Résultat n°17
19 mars 1742-13 décembre 1744.

2 lots 54 medias

Cote
01459, 10C1350
Date
1742-1744
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1742-13 décembre 1744.
Résultat n°18
12 février 1743-6 février 1744.

2 lots 103 medias

Cote
01418, 10C1311
Date
1743-1744
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 février 1743-6 février 1744.
Résultat n°19
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 71 medias

Cote
01472, 10C1363
Date
9 novembre 1743-15 février 1782
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°20
14 décembre 1744-10 novembre 1747.

2 lots 54 medias

Cote
01460, 10C1351
Date
1744-1747
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 14 décembre 1744-10 novembre 1747.