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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

1 media

Cote
25389, 3Q40/34
Date
1846-1847
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).
Résultat n°2
11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

1 media

Cote
25617, 3Q40/269
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).
Résultat n°3
25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).

1 media

Cote
25414, 3Q40/59
Date
1865
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).
Résultat n°4
5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

1 media

Cote
25515, 3Q40/159
Date
1862-1864
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).
Résultat n°5
Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).

2 lots 176 medias

Cote
25691, 3Q40/331
Date
1847-1860
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Novembre 1847-novembre 1860 (volume 6).
Résultat n°6
Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels.

1 media

Cote
25782, 3Q40/419
Date
Septembre 1927-décembre 1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics...
Résultat n°7
DUD-DUM.

1 media

Cote
25756, 3Q40/393
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUD-DUM.
Résultat n°8
Juin 1864-décembre 1865.

2 lots 24 medias

Cote
25696, 3Q40/335
Date
1864-1865
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Juin 1864-décembre 1865.
Résultat n°9
10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).

1 media

Cote
25490, 3Q40/135
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 août 1923-25 mars 1924 (volume 135).
Résultat n°10
3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).

1 media

Cote
25400, 3Q40/45
Date
1855-1856
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 février 1855-10 juin 1856 (volume 45).
Résultat n°11
15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).

1 media

Cote
25564, 3Q40/216
Date
1848-1850
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 15 mars 1848-12 mars 1850 (volume 15).
Résultat n°12
S.

1 media

Cote
25777, 3Q40/414
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • S.
Résultat n°13
5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).

1 media

Cote
25576, 3Q40/228
Date
1867-1868
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 5 février 1867-23 juin 1868 (volume 27).
Résultat n°14
Volume 39.

1 media

Cote
25736, 3Q40/374
Date
1920
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 39.
Résultat n°15
Mars 1808-septembre 1822.

2 lots 98 medias

Cote
25786, 3Q40/422
Date
1808-1822
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Mars 1808-septembre 1822.
Résultat n°16
Volume 28.

1 media

Cote
25725, 3Q40/363
Date
1886
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 28.
Résultat n°17
11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).

1 media

Cote
25451, 3Q40/96
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 août 1890-6 juin 1891 (volume 96).
Résultat n°18
Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

2 lots 103 medias

Cote
25680, 3Q40/322
Date
1813-1832
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Résultat n°19
GR-GU.

1 media

Cote
25763, 3Q40/400
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GR-GU.
Résultat n°20
8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).

1 media

Cote
25483, 3Q40/128
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 mai-8 octobre 1919 (volume 128).
Résultat n°21
DA.

1 media

Cote
25750, 3Q40/387
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DA.
Résultat n°22
2 mai 1836-3 février 1837 (volume 22).

1 media

Cote
25377, 3Q40/22
Date
1836-1837
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 mai 1836-3 février 1837 (volume 22).
Résultat n°23
Volume 2.

1 media

Cote
25699, 3Q40/337
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 2.
Résultat n°24
2 juillet 1821-6 mars 1823 (volume 7).

1 media

Cote
25362, 3Q40/7
Date
1821-1823
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 juillet 1821-6 mars 1823 (volume 7).
Résultat n°25
14 mars 1907-4 mars 1908 (volume 11).

1 media

Cote
25611, 3Q40/263
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 14 mars 1907-4 mars 1908 (volume 11).
Résultat n°26
Janvier 1880-mars 1894 (volume 7).

2 lots 189 medias

Cote
25799, 3Q40/433
Date
1880-1894
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1880-mars 1894 (volume 7).
Résultat n°27
1er février 1827-3 mars 1828 (volume 11).

1 media

Cote
25366, 3Q40/11
Date
1827-1828
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er février 1827-3 mars 1828 (volume 11).
Résultat n°28
7 mai 1828-2 août 1831 (volume 4).

1 media

Cote
25505, 3Q40/149
Date
1828-1831
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 7 mai 1828-2 août 1831 (volume 4).
Résultat n°29
25 juillet 1905-5 mai 1906 (volume 9).

1 media

Cote
25609, 3Q40/261
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 25 juillet 1905-5 mai 1906 (volume 9).
Résultat n°30
14 octobre 1874-5 octobre 1877 (volume 19).

1 media

Cote
25520, 3Q40/164
Date
1874-1877
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 14 octobre 1874-5 octobre 1877 (volume 19).
Résultat n°31
H-JA.

1 media

Cote
25764, 3Q40/401
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • H-JA.
Résultat n°32
13 juin 1864-25 août 1865 (volume 25).

1 media

Cote
25574, 3Q40/226
Date
1864-1865
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 juin 1864-25 août 1865 (volume 25).
Résultat n°33
6 mai 1915-15 juillet 1917 (volume 125).

1 media

Cote
25480, 3Q40/125
Date
1915-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 mai 1915-15 juillet 1917 (volume 125).
Résultat n°34
[Août 1840-septembre 1852] (volume 10). Renvoie aux 3Q40/313-314.

2 lots 182 medias

Cote
25652, 3Q40/300
Date
[1840-1852]
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [Août 1840-septembre 1852] (volume 10). Renvoie aux...
Résultat n°35
1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

2 lots 62 medias

Cote
25791, 3Q40/426
Date
1821-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).
Résultat n°36
1er mai 1813-22 janvier 1821 (volume 2).

1 media

Cote
25503, 3Q40/147
Date
1813-1821
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er mai 1813-22 janvier 1821 (volume 2).
Résultat n°37
15 novembre 1853-3 février 1855 (volume 44).

1 media

Cote
25399, 3Q40/44
Date
1853-1855
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 novembre 1853-3 février 1855 (volume 44).
Résultat n°38
1933.

1 media

Cote
25558, 3Q40/200
Date
1933
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1933.
Résultat n°39
1er juin-28 décembre 1830 (volume 14).

1 media

Cote
25369, 3Q40/14
Date
1830
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juin-28 décembre 1830 (volume 14).
Résultat n°40
[Janvier 1858-décembre 1865] (volume 12). Renvoie aux 3Q40/316-317.

2 lots 86 medias

Cote
25654, 3Q40/302
Date
[1858-1865]
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [Janvier 1858-décembre 1865] (volume 12). Renvoie aux...
Résultat n°41
R.

1 media

Cote
25776, 3Q40/413
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • R.
Résultat n°42
20 septembre 1847-10 avril 1848 (volume 35).

1 media

Cote
25390, 3Q40/35
Date
1847-1848
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 septembre 1847-10 avril 1848 (volume 35).
Résultat n°43
Volume 40.

1 media

Cote
25737, 3Q40/375
Date
1931
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 40.
Résultat n°44
E-FA.

1 media

Cote
25758, 3Q40/395
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • E-FA.
Résultat n°45
10 décembre 1839-20 juillet 1840 (volume 27).

1 media

Cote
25382, 3Q40/27
Date
1839-1840
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 décembre 1839-20 juillet 1840 (volume 27).
Résultat n°46
LAR-LAV.

1 media

Cote
25767, 3Q40/404
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • LAR-LAV.
Résultat n°47
14 septembre 1849-11 avril 1850 (volume 37).

1 media

Cote
25392, 3Q40/37
Date
1849-1850
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 septembre 1849-11 avril 1850 (volume 37).
Résultat n°48
20 avril 1858-20 février 1860 (volume 21).

1 media

Cote
25570, 3Q40/222
Date
1858-1860
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 20 avril 1858-20 février 1860 (volume 21).
Résultat n°49
29 octobre 1859-2 mars 1861 (volume 51).

1 media

Cote
25406, 3Q40/51
Date
1859-1861
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 octobre 1859-2 mars 1861 (volume 51).
Résultat n°50
Volume 11.

1 media

Cote
25708, 3Q40/346
Date
1870
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 11.
Résultat n°51
1810-1812 (volume 2) Renvoie au 3Q40/292.

2 lots 37 medias

Cote
25658, 3Q40/304
Date
1810-1812
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 1810-1812 (volume 2) Renvoie au 3Q40/292.
Résultat n°52
18 novembre 1873-12 janvier 1875 (volume 32).

1 media

Cote
25581, 3Q40/233
Date
1873-1875
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 novembre 1873-12 janvier 1875 (volume 32).
Résultat n°53
10 octobre 1837-1er juin 1838 (volume 24).

1 media

Cote
25379, 3Q40/24
Date
1837-1838
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 octobre 1837-1er juin 1838 (volume 24).
Résultat n°54
CHA.

1 media

Cote
25746, 3Q40/383
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHA.
Résultat n°55
1924.

1 media

Cote
25549, 3Q40/191
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1924.
Résultat n°56
8 septembre 1886-19 mai 1888 (volume 43).

1 media

Cote
25592, 3Q40/244
Date
1886-1888
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 septembre 1886-19 mai 1888 (volume 43).
Résultat n°57
Janvier 1825-décembre 1827 (volume 7).

2 lots 149 medias

Cote
25664, 3Q40/309
Date
1825-1827
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1825-décembre 1827 (volume 7).
Résultat n°58
2 octobre 1917-9 novembre 1918 (volume 18).

1 media

Cote
25618, 3Q40/270
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 octobre 1917-9 novembre 1918 (volume 18).
Résultat n°59
4 janvier-24 décembre 1921 (volume 21).

1 media

Cote
25621, 3Q40/273
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 janvier-24 décembre 1921 (volume 21).
Résultat n°60
18 décembre 1889-13 juin 1891 (volume 45).

1 media

Cote
25594, 3Q40/246
Date
1889-1891
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 décembre 1889-13 juin 1891 (volume 45).
Résultat n°61
23 septembre 1901-16 août 1902 (volume 5).

1 media

Cote
25605, 3Q40/257
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 septembre 1901-16 août 1902 (volume 5).
Résultat n°62
5 août 1812-15 novembre 1814 (volume 3).

1 media

Cote
25358, 3Q40/3
Date
1812-1814
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 août 1812-15 novembre 1814 (volume 3).
Résultat n°63
[Avril 1835-juillet 1840] (volume 9). Renvoie au 3Q40/312.

2 lots 102 medias

Cote
25651, 3Q40/299
Date
[1835-1840]
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [Avril 1835-juillet 1840] (volume 9). Renvoie au 3Q40/312.
Résultat n°64
N-O.

1 media

Cote
25772, 3Q40/409
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • N-O.
Résultat n°65
6 août 1894-29 juillet 1895 (volume 101).

1 media

Cote
25456, 3Q40/101
Date
1894-1895
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 août 1894-29 juillet 1895 (volume 101).
Résultat n°66
11 juin 1875-4 janvier 1876 (volume 74).

1 media

Cote
25429, 3Q40/74
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 juin 1875-4 janvier 1876 (volume 74).
Résultat n°67
3 mars 1828-4 avril 1829 (volume 12).

1 media

Cote
25367, 3Q40/12
Date
1828-1829
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 mars 1828-4 avril 1829 (volume 12).
Résultat n°68
Janvier 1809-décembre 1810 [volume 1].

2 lots 68 medias

Cote
25642, 3Q40/291
Date
1809-1810
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1809-décembre 1810 [volume 1].
Résultat n°69
12 août 1870-10 août 1871 (volume 30).

1 media

Cote
25579, 3Q40/231
Date
1870-1871
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 12 août 1870-10 août 1871 (volume 30).
Résultat n°70
1931.

1 media

Cote
25556, 3Q40/198
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1931.
Résultat n°71
Juillet 1822-décembre 1824.

2 lots 66 medias

Cote
25787, 3Q40/423
Date
1822-1824
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Juillet 1822-décembre 1824.
Résultat n°72
Volume 24.

1 media

Cote
25721, 3Q40/359
Date
1881
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 24.
Résultat n°73
8 octobre 1919-19 février 1920 (volume 129).

1 media

Cote
25484, 3Q40/129
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 octobre 1919-19 février 1920 (volume 129).
Résultat n°74
DUC.

1 media

Cote
25755, 3Q40/392
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DUC.
Résultat n°75
Volume 20.

1 media

Cote
25717, 3Q40/355
Date
1877
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Répertoire général.
  • Volume 20.
Résultat n°76
6 février-21 août 1864 (volume 57).

1 media

Cote
25412, 3Q40/57
Date
1864
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 février-21 août 1864 (volume 57).
Résultat n°77
1er janvier 1809-20 décembre 1810 (volume 1). Renvoie au 3Q40/291.

2 lots 37 medias

Cote
25657, 3Q40/303
Date
1809-1810
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 1er janvier 1809-20 décembre 1810 (volume 1). Renvoie...
Résultat n°78
23 juin 1868-17 août 1869 (volume 28).

1 media

Cote
25577, 3Q40/229
Date
1868-1869
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 juin 1868-17 août 1869 (volume 28).
Résultat n°79
[Janvier 1828-janvier 1835] (volume 8). Renvoie aux 3Q40/310-311.

2 lots 172 medias

Cote
25650, 3Q40/298
Date
[1828-1835]
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [Janvier 1828-janvier 1835] (volume 8). Renvoie aux...
Résultat n°80
Juillet 1824-décembre 1832 (volume 1).

2 lots 143 medias

Cote
25793, 3Q40/427
Date
1824-1832
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Juillet 1824-décembre 1832 (volume 1).