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    18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    1 media

    18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    Date

    An IV-An V

    Cote

    25809, 3Q41/5

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    1 media

    21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    Date

    1931-1932

    Cote

    25992, 3Q41/188

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    1 media

    Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    Date

    1861-1865

    Cote

    26216, 3Q41/401

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    1 media

    26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    Date

    1898

    Cote

    25951, 3Q41/147

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    1 media

    13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    Date

    1847-1848

    Cote

    26104, 3Q41/295

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    1 media

    24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    Date

    1880-1881

    Cote

    25925, 3Q41/121

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    1 media

    20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    Date

    1903

    Cote

    25959, 3Q41/155

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    1 media

    8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    Date

    1881

    Cote

    25926, 3Q41/122

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1934 (volume 110).

    1 media

    1934 (volume 110).

    Date

    1934

    Cote

    26173, 3Q41/364

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1934 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes