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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
30 octobre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
01588, 10C1465
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°2
25 mars 1694-18 novembre 1694.

2 lots 34 medias

Cote
01589, 10C1466
Date
1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 25 mars 1694-18 novembre 1694.
Résultat n°3
Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième denier.

2 lots 101 medias

Cote
01665, 10C1538
Date
30 mars 1694-7 juillet 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation et du centième...
Résultat n°4
11 juin 1708-2 décembre 1710.

2 lots 53 medias

Cote
01646, 10C1520
Date
1708-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 11 juin 1708-2 décembre 1710.
Résultat n°5
2 décembre 1710-26 octobre 1714.

2 lots 43 medias

Cote
01647, 10C1521
Date
1710-1714
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 2 décembre 1710-26 octobre 1714.
Résultat n°6
24 décembre 1711-31 octobre 1713.

2 lots 54 medias

Cote
01591, 10C1467
Date
1711-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1711-31 octobre 1713.
Résultat n°7
3 novembre 1713-12 avril 1715.

2 lots 54 medias

Cote
01592, 10C1468
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 novembre 1713-12 avril 1715.
Résultat n°8
2 avril 1715-4 mai 1716.

2 lots 30 medias

Cote
01593, 10C1469
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-4 mai 1716.
Résultat n°9
7 avril 1715-18 septembre 1716.

2 lots 17 medias

Cote
01648, 10C1522
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 7 avril 1715-18 septembre 1716.
Résultat n°10
5 mai 1716-19 août 1717.

2 lots 30 medias

Cote
01594, 10C1470
Date
1716-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1716-19 août 1717.
Résultat n°11
1er octobre 1716-9 janvier 1719.

2 lots 25 medias

Cote
01649, 10C1523
Date
1716-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 1er octobre 1716-9 janvier 1719.
Résultat n°12
19 août 1717-12 décembre 1719.

2 lots 55 medias

Cote
01595, 10C1471
Date
1717-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 août 1717-12 décembre 1719.
Résultat n°13
9 janvier 1719-27 juin 1720.

2 lots 22 medias

Cote
01650, 10C1524
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 9 janvier 1719-27 juin 1720.
Résultat n°14
28 novembre 1722-9 février 1726.

2 lots 55 medias

Cote
01652, 10C1525
Date
1722-1726
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 novembre 1722-9 février 1726.
Résultat n°15
17 novembre 1722-28 mai 1724.

2 lots 104 medias

Cote
01596, 10C1472
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 novembre 1722-28 mai 1724.
Résultat n°16
28 mai 1724-24 décembre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
01597, 10C1473
Date
1724-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 mai 1724-24 décembre 1725.
Résultat n°17
25 décembre 1725-23 novembre 1727.

2 lots 104 medias

Cote
01598, 10C1474
Date
1725-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 décembre 1725-23 novembre 1727.
Résultat n°18
10 février 1726-22 septembre 1728.

2 lots 55 medias

Cote
01653, 10C1526
Date
1726-1728
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 février 1726-22 septembre 1728.
Résultat n°19
23 novembre 1727-17 juillet 1730.

2 lots 105 medias

Cote
01599, 10C1475
Date
1727-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 novembre 1727-17 juillet 1730.
Résultat n°20
1er octobre 1728-28 juin 1738.

2 lots 56 medias

Cote
01654, 10C1527
Date
1728-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er octobre 1728-28 juin 1738.