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    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    2 lots 96 medias

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    1 media

    22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    Date

    1855-1856

    Cote

    26291, 3Q42/35

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    1 media

    27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    Date

    1935

    Cote

    26776, 3Q42/515

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 juin-4 novembre 1935 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    1 media

    9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    Date

    1878-1879

    Cote

    26658, 3Q42/397

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 juillet 1878-17 mai 1879 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    1 media

    14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    Date

    1900

    Cote

    26688, 3Q42/427

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 juin-28 septembre 1900 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    1 media

    24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    Date

    1874

    Cote

    26323, 3Q42/67

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 février-22 juin 1874 (volume 67).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    1 media

    31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    Date

    1942

    Cote

    26492, 3Q42/236

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mars-16 juillet 1942 (volume 236).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    1 media

    7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    Date

    1915-1916

    Cote

    26422, 3Q42/166

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1915-7 octobre 1916 (volume 166).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    1 media

    10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    Date

    1904-1905

    Cote

    26398, 3Q42/142

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1904-4 mars 1905 (volume 142).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    1 media

    17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    Date

    1894-1895

    Cote

    26373, 3Q42/117

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 octobre 1894-7 avril 1895 (volume 117).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Janvier-juin 1926.

    1 media

    Janvier-juin 1926.

    Date

    1926

    Cote

    26586, 3Q42/327

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    1 media

    15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    Date

    1840-1841

    Cote

    26274, 3Q42/18

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 décembre 1840-9 novembre 1841 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    1 media

    28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    Date

    1884-1885

    Cote

    26352, 3Q42/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 août 1884-7 février 1885 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    1 media

    16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    Date

    1906-1910

    Cote

    26810, 3Q42/548

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    1 media

    5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    Date

    1900-1901

    Cote

    26387, 3Q42/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 5 septembre 1900-23 janvier 1901 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    1 media

    11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    Date

    1882

    Cote

    26346, 3Q42/90

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier-9 juin 1882 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    1 media

    18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    Date

    1941

    Cote

    26490, 3Q42/234

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 juillet-1er décembre 1941 (volume 234).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    1 media

    20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    Date

    1929

    Cote

    26456, 3Q42/200

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 avril-16 août 1929 (volume 200).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    1 media

    17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    Date

    1879-1880

    Cote

    26659, 3Q42/398

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 mai 1879-5 avril 1880 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    1 media

    7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    Date

    1938

    Cote

    26785, 3Q42/524

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 septembre-28 décembre 1938 (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).

    1 media

    1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).

    Date

    1929

    Cote

    26755, 3Q42/494

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juillet-18 octobre 1929 (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    12 mars-28 août 1884 (volume 95).

    1 media

    12 mars-28 août 1884 (volume 95).

    Date

    1884

    Cote

    26351, 3Q42/95

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mars-28 août 1884 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    24 février-3 mai 1900 (volume 129).

    1 media

    24 février-3 mai 1900 (volume 129).

    Date

    1900

    Cote

    26385, 3Q42/129

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 février-3 mai 1900 (volume 129).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    août-décembre 1939 (volume 106).

    1 media

    août-décembre 1939 (volume 106).

    Date

    1939

    Cote

    26788, 3Q42/527

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • août-décembre 1939 (volume 106).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).

    1 media

    8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).

    Date

    1888-1889

    Cote

    26361, 3Q42/105

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 août 1888-6 mars 1889 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).

    1 media

    11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).

    Date

    1884

    Cote

    26664, 3Q42/403

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 janvier-17 décembre 1884 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).

    1 media

    15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).

    Date

    1855-1858

    Cote

    26510, 3Q42/253

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 décembre 1855-27 septembre 1858 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).

    1 media

    20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).

    Date

    1891-1892

    Cote

    26672, 3Q42/411

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 20 mai 1891-4 mars 1892 (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).

    1 media

    29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).

    Date

    1912-1913

    Cote

    26417, 3Q42/161

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 novembre 1912-26 avril 1913 (volume 161).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 30
    2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).

    1 media

    2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).

    Date

    1928-1929

    Cote

    26753, 3Q42/492

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 novembre 1928-13 mars 1929 (volume 71).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).

    1 media

    3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).

    Date

    1864-1865

    Cote

    26302, 3Q42/46

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 3 septembre 1864-26 juin 1865 (volume 46).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    2 lots 203 medias

    Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    Date

    1854-1859

    Cote

    26851, 3Q42/582

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).

    1 media

    16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).

    Date

    1907-1908

    Cote

    26405, 3Q42/149

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 septembre 1907-6 février 1908 (volume 149).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).

    1 media

    8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).

    Date

    1925-1926

    Cote

    26746, 3Q42/485

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 décembre 1925-1er juin 1926 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    Juillet-décembre 1924.

    1 media

    Juillet-décembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    26583, 3Q42/324

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    Janvier-juin 1945.

    1 media

    Janvier-juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    26621, 3Q42/362

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).

    1 media

    19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).

    Date

    1920

    Cote

    26431, 3Q42/175

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juin-9 novembre 1920 (volume 175).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).

    1 media

    31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).

    Date

    1898

    Cote

    26683, 3Q42/422

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 juillet-5 décembre 1898 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 39
    2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).

    1 media

    2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).

    Date

    1904

    Cote

    26698, 3Q42/437

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 janvier-30 mai 1904 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).

    1 media

    12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).

    Date

    1873-1875

    Cote

    26518, 3Q42/261

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 12 octobre 1873-8 juin 1875 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 41
    27 janvier 1759-26 mai 1760.

    2 lots 104 medias

    27 janvier 1759-26 mai 1760.

    Date

    1759-1760

    Cote

    01623, 10C1499

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 janvier 1759-26 mai 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 42
    16 août-16 décembre 1902 (volume 12).

    1 media

    16 août-16 décembre 1902 (volume 12).

    Date

    1902

    Cote

    26694, 3Q42/433

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 16 août-16 décembre 1902 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 43
    1er avril 1823-1er juillet 1824 (volume 1).

    1 media

    1er avril 1823-1er juillet 1824 (volume 1).

    Date

    1823-1824

    Cote

    26257, 3Q42/1

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er avril 1823-1er juillet 1824 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 44
    30 décembre 1913-16 juin 1914 (volume 40).

    1 media

    30 décembre 1913-16 juin 1914 (volume 40).

    Date

    1913-1914

    Cote

    26722, 3Q42/461

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 30 décembre 1913-16 juin 1914 (volume 40).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 45
    12 avril 1866-11 février 1867 (volume 48).

    1 media

    12 avril 1866-11 février 1867 (volume 48).

    Date

    1866-1867

    Cote

    26304, 3Q42/48

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 avril 1866-11 février 1867 (volume 48).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 46
    16 octobre 1745-22 avril 1749.

    2 lots 55 medias

    16 octobre 1745-22 avril 1749.

    Date

    1745-1749

    Cote

    01657, 10C1530

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 16 octobre 1745-22 avril 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 47
    4 juin-29 octobre 1878 (volume 80).

    1 media

    4 juin-29 octobre 1878 (volume 80).

    Date

    1878

    Cote

    26336, 3Q42/80

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 4 juin-29 octobre 1878 (volume 80).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 48
    [1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.

    2 lots 90 medias

    [1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.

    Date

    1845-1850

    Cote

    26823, 3Q42/557

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 49
    23 avril-10 octobre 1883 (volume 93).

    1 media

    23 avril-10 octobre 1883 (volume 93).

    Date

    1883

    Cote

    26349, 3Q42/93

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 avril-10 octobre 1883 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 50
    13 octobre 1877-5 février 1878 (volume 78).

    1 media

    13 octobre 1877-5 février 1878 (volume 78).

    Date

    1877-1878

    Cote

    26334, 3Q42/78

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 octobre 1877-5 février 1878 (volume 78).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 51
    1er décembre 1909-30 avril 1910 (volume 31).

    1 media

    1er décembre 1909-30 avril 1910 (volume 31).

    Date

    1909-1910

    Cote

    26713, 3Q42/452

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er décembre 1909-30 avril 1910 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 52
    Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    2 lots 201 medias

    Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    Date

    1841-1844

    Cote

    26847, 3Q42/578

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 53
    Avril 1939-mai 1942.

    2 lots 195 medias

    Avril 1939-mai 1942.

    Date

    1939-1942

    Cote

    26885, 3Q42/613

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1939-mai 1942.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 54
    14 novembre 1890-28 mai 1891 (volume 109).

    1 media

    14 novembre 1890-28 mai 1891 (volume 109).

    Date

    1890-1891

    Cote

    26365, 3Q42/109

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 14 novembre 1890-28 mai 1891 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 55
    29 avril 1839-19 février 1842 (volume 6).

    1 media

    29 avril 1839-19 février 1842 (volume 6).

    Date

    1839-1842

    Cote

    26630, 3Q42/369

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 avril 1839-19 février 1842 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 56
    3 janvier-20 juin 1922 (volume 55).

    1 media

    3 janvier-20 juin 1922 (volume 55).

    Date

    1922

    Cote

    26737, 3Q42/476

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 janvier-20 juin 1922 (volume 55).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 57
    Juin 1847-juin 1854.

    2 lots 203 medias

    Juin 1847-juin 1854.

    Date

    1847-1854

    Cote

    26860, 3Q42/589

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
    • Juin 1847-juin 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 58
    22 avril 1749-16 janvier 1753.

    2 lots 54 medias

    22 avril 1749-16 janvier 1753.

    Date

    1749-1753

    Cote

    01658, 10C1531

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 22 avril 1749-16 janvier 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 59
    12 janvier 1754-27 avril 1755.

    2 lots 105 medias

    12 janvier 1754-27 avril 1755.

    Date

    1754-1755

    Cote

    01619, 10C1495

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 janvier 1754-27 avril 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 60
    10 août-31 octobre 1933 (volume 87).

    1 media

    10 août-31 octobre 1933 (volume 87).

    Date

    1933

    Cote

    26769, 3Q42/508

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 août-31 octobre 1933 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 61
    2 décembre 1914-7 décembre 1915 (volume 165).

    1 media

    2 décembre 1914-7 décembre 1915 (volume 165).

    Date

    1914-1915

    Cote

    26421, 3Q42/165

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 décembre 1914-7 décembre 1915 (volume 165).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 62
    26 décembre 1923-2 décembre 1927 (volume 33).

    1 media

    26 décembre 1923-2 décembre 1927 (volume 33).

    Date

    1923-1927

    Cote

    26534, 3Q42/277

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 26 décembre 1923-2 décembre 1927 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 63
    21 décembre 1737-16 mars 1739.

    2 lots 104 medias

    21 décembre 1737-16 mars 1739.

    Date

    1737-1739

    Cote

    01604, 10C1480

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 décembre 1737-16 mars 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 64
    3 décembre 1885-14 décembre 1886 (volume 42).

    1 media

    3 décembre 1885-14 décembre 1886 (volume 42).

    Date

    1885-1886

    Cote

    26666, 3Q42/405

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 décembre 1885-14 décembre 1886 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 65
    Janvier 1818-août 1828 (volume 1).

    2 lots 202 medias

    Janvier 1818-août 1828 (volume 1).

    Date

    1818-1828

    Cote

    26843, 3Q42/574

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Janvier 1818-août 1828 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 66
    16 juillet 1845-28 juillet 1846 (volume 23).

    1 media

    16 juillet 1845-28 juillet 1846 (volume 23).

    Date

    1845-1846

    Cote

    26279, 3Q42/23

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 juillet 1845-28 juillet 1846 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 67
    31 mai-1er décembre 1892 (volume 112).

    1 media

    31 mai-1er décembre 1892 (volume 112).

    Date

    1892

    Cote

    26368, 3Q42/112

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 31 mai-1er décembre 1892 (volume 112).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 68
    1er août 1918-31 janvier 1919 (volume 47).

    1 media

    1er août 1918-31 janvier 1919 (volume 47).

    Date

    1918-1919

    Cote

    26729, 3Q42/468

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er août 1918-31 janvier 1919 (volume 47).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 69
    1er août 1917-23 février 1918 (volume 45).

    1 media

    1er août 1917-23 février 1918 (volume 45).

    Date

    1917-1918

    Cote

    26727, 3Q42/466

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er août 1917-23 février 1918 (volume 45).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 70
    Janvier-1er juillet 1943.

    1 media

    Janvier-1er juillet 1943.

    Date

    1943

    Cote

    26618, 3Q42/359

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-1er juillet 1943.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 71
    9 juillet 1741-21 juin 1742.

    2 lots 105 medias

    9 juillet 1741-21 juin 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    01607, 10C1483

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 juillet 1741-21 juin 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 72
    23 décembre 1752-22 novembre 1777.

    2 lots 56 medias

    23 décembre 1752-22 novembre 1777.

    Date

    1752-1777

    Cote

    01668, 10C1541

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 23 décembre 1752-22 novembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 73
    21 août-31 décembre 1905 (volume 20).

    1 media

    21 août-31 décembre 1905 (volume 20).

    Date

    1905

    Cote

    26702, 3Q42/441

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 21 août-31 décembre 1905 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 74
    25 octobre 1892-22 août 1893 (volume 50).

    1 media

    25 octobre 1892-22 août 1893 (volume 50).

    Date

    1892-1893

    Cote

    26674, 3Q42/413

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 octobre 1892-22 août 1893 (volume 50).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 75
    1er janvier 1754-1er janvier 1776.

    2 lots 84 medias

    1er janvier 1754-1er janvier 1776.

    Date

    1754-1776

    Cote

    01673, 10C1545

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Neuville.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1754-1er janvier 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 76
    12 mars-17 juillet 1941 (volume 233).

    1 media

    12 mars-17 juillet 1941 (volume 233).

    Date

    1941

    Cote

    26489, 3Q42/233

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 mars-17 juillet 1941 (volume 233).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 77
    Janvier-juin 1931.

    1 media

    Janvier-juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    26596, 3Q42/337

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 78
    19 août-14 décembre 1868 (volume 52).

    1 media

    19 août-14 décembre 1868 (volume 52).

    Date

    1868

    Cote

    26308, 3Q42/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 août-14 décembre 1868 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 79
    15 décembre 1882-13 novembre 1884 (volume 22).

    1 media

    15 décembre 1882-13 novembre 1884 (volume 22).

    Date

    1882-1884

    Cote

    26523, 3Q42/266

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 15 décembre 1882-13 novembre 1884 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 80
    Juillet-décembre 1926.

    1 media

    Juillet-décembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    26587, 3Q42/328

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement