Filtrer les résultats
Multimédias
  • 699
  • 146
Nom de l'inventaire
  • 615
  • 84
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 84
  • 282
  • 337
Typologies
  • 300
  • 185
  • 143
  • 82
  • 22
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1
    27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).

    1 media

    27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).

    Date

    1945-1946

    Cote

    26569, 3Q42/311

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 27 septembre 1945-1er janvier 1946 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).

    1 media

    12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).

    Date

    1945-1946

    Cote

    26500, 3Q42/244

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1945-1er mars 1946 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    Janvier-juin 1945.

    1 media

    Janvier-juin 1945.

    Date

    1945

    Cote

    26621, 3Q42/362

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juin 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).

    1 media

    21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).

    Date

    1944-1945

    Cote

    26497, 3Q42/241

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 août 1944-13 mars 1945 (volume 243).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    1 media

    3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    Date

    1945

    Cote

    26805, 3Q42/544

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 avril-24 août 1945 (volume 123).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).

    1 media

    3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).

    Date

    1943-1945

    Cote

    26568, 3Q42/310

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 3 septembre 1943-26 septembre 1945 (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    1 media

    16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    Date

    1944-1945

    Cote

    26804, 3Q42/543

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).

    1 media

    10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).

    Date

    1945

    Cote

    26499, 3Q42/243

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 juillet-9 novembre 1945 (volume 245).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    1 media

    6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    Date

    1940-1945

    Cote

    26817, 3Q42/553

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).

    1 media

    13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).

    Date

    1945

    Cote

    26498, 3Q42/242

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 mars-9 juillet 1945 (volume 244).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    1 media

    27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    Date

    1945

    Cote

    26806, 3Q42/545

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).

    1 media

    20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).

    Date

    1942-1945

    Cote

    26538, 3Q42/281

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 août 1942-31 décembre 1945 (volume 37).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Décembre 1944-décembre 1945.

    2 lots 71 medias

    Décembre 1944-décembre 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    26887, 3Q42/615

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Décembre 1944-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Juillet-décembre 1945.

    1 media

    Juillet-décembre 1945.

    Date

    1945

    Cote

    26622, 3Q42/363

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1945.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).

    1 media

    Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).

    Date

    31 décembre 1941-20 juin 1945

    Cote

    26813, 3Q42/550

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Juillet-décembre 1944.

    1 media

    Juillet-décembre 1944.

    Date

    1944

    Cote

    26620, 3Q42/361

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-décembre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).

    1 media

    1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).

    Date

    1943-1944

    Cote

    26494, 3Q42/238

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er mars 1943-29 mars 1944 (volume 239-240).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    Janvier 1942-décembre 1944.

    2 lots 201 medias

    Janvier 1942-décembre 1944.

    Date

    1942-1944

    Cote

    26886, 3Q42/614

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1942-décembre 1944.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    16160 (volume 241).

    1 media

    16160 (volume 241).

    Date

    1944

    Cote

    26495, 3Q42/239

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16160 (volume 241).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    1 media

    3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    Date

    1944

    Cote

    26802, 3Q42/541

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement