Filtrer les résultats
Multimédias
  • 699
  • 146
Nom de l'inventaire
  • 615
  • 84
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 84
  • 282
  • 337
Typologies
  • 300
  • 185
  • 143
  • 82
  • 22
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Décembre 1944-décembre 1945.

2 lots 71 medias

Cote
26887, 3Q42/615
Date
1944-1945
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Décembre 1944-décembre 1945.
Résultat n°2
Janvier 1942-décembre 1944.

2 lots 201 medias

Cote
26886, 3Q42/614
Date
1942-1944
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1942-décembre 1944.
Résultat n°3
Avril 1939-mai 1942.

2 lots 195 medias

Cote
26885, 3Q42/613
Date
1939-1942
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1939-mai 1942.
Résultat n°4
Janvier 1935-septembre 1939.

2 lots 201 medias

Cote
26884, 3Q42/612
Date
1935-1939
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1935-septembre 1939.
Résultat n°5
Janvier 1931-mai 1935.

2 lots 188 medias

Cote
26883, 3Q42/611
Date
1931-1935
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1931-mai 1935.
Résultat n°6
Janvier 1928-juin 1931.

2 lots 190 medias

Cote
26882, 3Q42/610
Date
1928-1931
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1928-juin 1931.
Résultat n°7
Janvier 1924-juin 1928.

2 lots 198 medias

Cote
26881, 3Q42/609
Date
1924-1928
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1924-juin 1928.
Résultat n°8
Avril 1920-décembre 1923.

2 lots 186 medias

Cote
26880, 3Q42/608
Date
1920-1923
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1920-décembre 1923.
Résultat n°9
Janvier 1917-juin 1920.

2 lots 204 medias

Cote
26879, 3Q42/607
Date
1917-1920
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1917-juin 1920.
Résultat n°10
Janvier 1913-[août] 1916.

2 lots 203 medias

Cote
26878, 3Q42/606
Date
1913-1916
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1913-[août] 1916.
Résultat n°11
Janvier 1907-décembre 1912.

2 lots 201 medias

Cote
26877, 3Q42/605
Date
1907-1912
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1907-décembre 1912.
Résultat n°12
Avril 1901-mars 1907.

2 lots 189 medias

Cote
26876, 3Q42/604
Date
1901-1907
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1901-mars 1907.
Résultat n°13
Avril 1896-juin 1901.

2 lots 173 medias

Cote
26875, 3Q42/603
Date
1896-1901
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1896-juin 1901.
Résultat n°14
Janvier 1891-juin 1896.

2 lots 172 medias

Cote
26874, 3Q42/602
Date
1891-1896
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1891-juin 1896.
Résultat n°15
Avril 1884-décembre 1890.

2 lots 202 medias

Cote
26873, 3Q42/601
Date
1884-1890
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1884-décembre 1890.
Résultat n°16
Juillet 1877-mars 1884.

2 lots 203 medias

Cote
26872, 3Q42/600
Date
1877-1884
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1877-mars 1884.
Résultat n°17
Avril 1871-septembre 1877.

2 lots 199 medias

Cote
26871, 3Q42/599
Date
1871-1877
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1871-septembre 1877.
Résultat n°18
Juillet 1865-mai 1871.

2 lots 194 medias

Cote
26870, 3Q42/598
Date
1865-1871
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1865-mai 1871.
Résultat n°19
Janvier 1859-juin 1865.

2 lots 181 medias

Cote
26869, 3Q42/597
Date
1859-1865
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1859-juin 1865.
Résultat n°20
Juillet 1851-décembre 1858.

2 lots 187 medias

Cote
26868, 3Q42/596
Date
1851-1858
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1851-décembre 1858.
Résultat n°21
Octobre 1843-juillet 1851.

2 lots 167 medias

Cote
26867, 3Q42/595
Date
1843-1851
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Octobre 1843-juillet 1851.
Résultat n°22
Janvier 1836-septembre 1843.

2 lots 185 medias

Cote
26866, 3Q42/594
Date
1836-1843
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1836-septembre 1843.
Résultat n°23
Tables alphabétiques des successions acquittées.

2 lots 30 medias

Cote
26864, 3Q42/593
Date
Avril 1822-juin 1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
Résultat n°24
Tables alphabétiques des décès.

2 lots 152 medias

Cote
26863, 3Q42/592
Date
Janvier 1810-décembre 1824
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des décès.
Résultat n°25
Octobre 1860-décembre 1865.

2 lots 141 medias

Cote
26862, 3Q42/591
Date
1860-1865
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
  • Octobre 1860-décembre 1865.
Résultat n°26
Juillet 1854-septembre 1860.

2 lots 191 medias

Cote
26861, 3Q42/590
Date
1854-1860
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
  • Juillet 1854-septembre 1860.
Résultat n°27
Juin 1847-juin 1854.

2 lots 203 medias

Cote
26860, 3Q42/589
Date
1847-1854
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
  • Juin 1847-juin 1854.
Résultat n°28
Juin 1839-mai 1847.

2 lots 195 medias

Cote
26859, 3Q42/588
Date
1839-1847
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
  • Juin 1839-mai 1847.
Résultat n°29
Juin 1825-mai 1839.

2 lots 201 medias

Cote
26858, 3Q42/587
Date
1825-1839
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments, donations et dispositions éventuelles.
  • Juin 1825-mai 1839.
Résultat n°30
Testaments non enregistrés.

2 lots 71 medias

Cote
26856, 3Q42/586
Date
Vendémiaire an VIII-juin 1825
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments non enregistrés.
Résultat n°31
Testaments enregistrés.

2 lots 30 medias

Cote
26855, 3Q42/585
Date
[mai] 1818-juin 1825
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Testaments enregistrés.
Résultat n°32
Avril 1863-décembre 1865 (volume 11).

2 lots 130 medias

Cote
26853, 3Q42/584
Date
1863-1865
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Avril 1863-décembre 1865 (volume 11).
Résultat n°33
Janvier 1859-avril 1863 (volume 10).

2 lots 198 medias

Cote
26852, 3Q42/583
Date
1859-1863
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1859-avril 1863 (volume 10).
Résultat n°34
Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).

2 lots 203 medias

Cote
26851, 3Q42/582
Date
1854-1859
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Septembre 1854-janvier 1859 (volume 9).
Résultat n°35
Mai 1851-août 1854 (volume 8).

2 lots 201 medias

Cote
26850, 3Q42/581
Date
1851-1854
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Mai 1851-août 1854 (volume 8).
Résultat n°36
Juin 1848-avril 1851 (volume 7).

2 lots 176 medias

Cote
26849, 3Q42/580
Date
1848-1851
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Juin 1848-avril 1851 (volume 7).
Résultat n°37
Septembre 1844-mai 1848 (volume 6).

2 lots 193 medias

Cote
26848, 3Q42/579
Date
1844-1848
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Septembre 1844-mai 1848 (volume 6).
Résultat n°38
Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).

2 lots 201 medias

Cote
26847, 3Q42/578
Date
1841-1844
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Mai 1841-septembre 1844 (volume 5).
Résultat n°39
Janvier 1838-avril 1841 (volume 4).

2 lots 189 medias

Cote
26846, 3Q42/577
Date
1838-1841
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1838-avril 1841 (volume 4).
Résultat n°40
Août 1834-décembre 1837 (volume 3).

2 lots 185 medias

Cote
26845, 3Q42/576
Date
1834-1837
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Août 1834-décembre 1837 (volume 3).
Résultat n°41
Septembre 1828-juillet 1834 (volume 2).

2 lots 199 medias

Cote
26844, 3Q42/575
Date
1828-1834
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Septembre 1828-juillet 1834 (volume 2).
Résultat n°42
Janvier 1818-août 1828 (volume 1).

2 lots 202 medias

Cote
26843, 3Q42/574
Date
1818-1828
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1818-août 1828 (volume 1).
Résultat n°43
Table alphabétique des baux : baux écrits.

2 lots 96 medias

Cote
26841, 3Q42/573
Date
1872-1897
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des baux : baux écrits.
Résultat n°44
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3 Q42/571.

2 lots 26 medias

Cote
26840, 3Q42/572
Date
1818-1824
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°45
Table alphabétique des partages.

2 lots 30 medias

Cote
26839, 3Q42/571
Date
1818-1824
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°46
Mars 1864-décembre 1865 (volume 9).

2 lots 87 medias

Cote
26838, 3Q42/570
Date
1864-1865
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Mars 1864-décembre 1865 (volume 9).
Résultat n°47
Mars 1859-mars 1864 (volume 8).

2 lots 196 medias

Cote
26837, 3Q42/569
Date
1859-1864
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Mars 1859-mars 1864 (volume 8).
Résultat n°48
Juillet 1854-mars 1859 (volume 7).

2 lots 195 medias

Cote
26836, 3Q42/568
Date
1854-1859
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Juillet 1854-mars 1859 (volume 7).
Résultat n°49
Juillet 1850-juin 1854 (volume 6).

2 lots 198 medias

Cote
26835, 3Q42/567
Date
1850-1854
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Juillet 1850-juin 1854 (volume 6).
Résultat n°50
Mai 1845-juin 1850 (volume 5).

2 lots 189 medias

Cote
26834, 3Q42/566
Date
1845-1850
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Mai 1845-juin 1850 (volume 5).
Résultat n°51
Janvier 1840-avril 1845 (volume 4).

2 lots 187 medias

Cote
26833, 3Q42/565
Date
1840-1845
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1840-avril 1845 (volume 4).
Résultat n°52
Juillet 1835-décembre 1839 (volume 3).

2 lots 195 medias

Cote
26832, 3Q42/564
Date
1835-1839
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Juillet 1835-décembre 1839 (volume 3).
Résultat n°53
Juin 1830-juin 1835 (volume 2).

2 lots 200 medias

Cote
26831, 3Q42/563
Date
1830-1835
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Juin 1830-juin 1835 (volume 2).
Résultat n°54
Janvier 1825-juin 1830 (volume 1).

2 lots 207 medias

Cote
26830, 3Q42/562
Date
1825-1830
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1825-juin 1830 (volume 1).
Résultat n°55
Table de renvois aux tables des vendeurs. Renvoie à 3 Q 42/554.

2 lots 102 medias

Cote
26828, 3Q42/561
Date
1818-1825
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Table de renvois aux tables des vendeurs. Renvoie à...
Résultat n°56
[1859-1865]. Renvoie à 3Q42/569-570.

2 lots 92 medias

Cote
26826, 3Q42/560
Date
1859-1865
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [1859-1865]. Renvoie à 3Q42/569-570.
Résultat n°57
[1854-1859]. Renvoie à 3Q42/568-569.

2 lots 131 medias

Cote
26825, 3Q42/559
Date
1854-1859
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [1854-1859]. Renvoie à 3Q42/568-569.
Résultat n°58
[1850-1854]. Renvoie à 3Q42/567.

2 lots 85 medias

Cote
26824, 3Q42/558
Date
1850-1854
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [1850-1854]. Renvoie à 3Q42/567.
Résultat n°59
[1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.

2 lots 90 medias

Cote
26823, 3Q42/557
Date
1845-1850
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [1845-1850]. Renvoie à 3Q42/566.
Résultat n°60
[1835-1845]. Renvoie à 3Q42/564-565.

2 lots 166 medias

Cote
26822, 3Q42/556
Date
1835-1845
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [1835-1845]. Renvoie à 3Q42/564-565.
Résultat n°61
1825-[1835]. Renvoie à 3Q42/562-563.

2 lots 184 medias

Cote
26821, 3Q42/555
Date
1825-1835
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • 1825-[1835]. Renvoie à 3Q42/562-563.
Résultat n°62
Table principale.

2 lots 141 medias

Cote
26819, 3Q42/554
Date
Janvier 1818-juin 1825
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Table principale.
Résultat n°63
6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).

1 media

Cote
26817, 3Q42/553
Date
1940-1945
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 6 août 1940-20 avril 1945 (volume 56).
Résultat n°64
4 mars 1927-1929 (volume 51).

1 media

Cote
26816, 3Q42/552
Date
1927-1929
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 4 mars 1927-1929 (volume 51).
Résultat n°65
21 juin 1924-4 mars 1926 (volume 50).

1 media

Cote
26815, 3Q42/551
Date
1924-1926
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 21 juin 1924-4 mars 1926 (volume 50).
Résultat n°66
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix, des conseils de prud'hommes et des conseils de discipline de la garde nationale, actes d'avoués, amendes de consignation (volume 43).

1 media

Cote
26813, 3Q42/550
Date
31 décembre 1941-20 juin 1945
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle...
Résultat n°67
Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

1 media

Cote
26812, 3Q42/549
Date
20 juillet 1791-23 août 1792
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des actes judiciaires.
  • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
Résultat n°68
16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).

1 media

Cote
26810, 3Q42/548
Date
1906-1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 16 août 1906-11 décembre 1910 (volume 3).
Résultat n°69
15 février 1904-17 août 1906 (volume 2).

1 media

Cote
26809, 3Q42/547
Date
1904-1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 15 février 1904-17 août 1906 (volume 2).
Résultat n°70
13 août 1901-12 février 1904 (volume 1).

1 media

Cote
26808, 3Q42/546
Date
1901-1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 13 août 1901-12 février 1904 (volume 1).
Résultat n°71
27 août-28 décembre 1945 (volume 124).

1 media

Cote
26806, 3Q42/545
Date
1945
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 27 août-28 décembre 1945 (volume 124).
Résultat n°72
3 avril-24 août 1945 (volume 123).

1 media

Cote
26805, 3Q42/544
Date
1945
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 avril-24 août 1945 (volume 123).
Résultat n°73
16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).

1 media

Cote
26804, 3Q42/543
Date
1944-1945
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 16 octobre 1944-31 mars 1945 (volume 122).
Résultat n°74
19 mai-13 octobre 1944 (volume 121).

1 media

Cote
26803, 3Q42/542
Date
1944
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 mai-13 octobre 1944 (volume 121).
Résultat n°75
3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).

1 media

Cote
26802, 3Q42/541
Date
1944
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 janvier-15 mai 1944 (volume 120).
Résultat n°76
26 octobre-30 décembre 1943 (volume 119).

1 media

Cote
26801, 3Q42/540
Date
1943
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 octobre-30 décembre 1943 (volume 119).
Résultat n°77
17 juin-23 octobre 1943 (volume 118).

1 media

Cote
26800, 3Q42/539
Date
1943
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 juin-23 octobre 1943 (volume 118).
Résultat n°78
9 mars-16 juin 1943 (volume 117).

1 media

Cote
26799, 3Q42/538
Date
1943
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 9 mars-16 juin 1943 (volume 117).
Résultat n°79
23 novembre 1942-6 mars 1943 (volume 116).

1 media

Cote
26798, 3Q42/537
Date
1942-1943
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 novembre 1942-6 mars 1943 (volume 116).
Résultat n°80
3 août-21 novembre 1942 (volume 115).

1 media

Cote
26797, 3Q42/536
Date
1942
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 août-21 novembre 1942 (volume 115).