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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 15 medias

Cote
01745, 10C1608
Date
2 octobre 1769-18 janvier 1780
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°2
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Cote
01744, 10C1607
Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°3
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Cote
01743, 10C1606
Date
1er janvier 1741-1er janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°4
5 novembre 1782-1er janvier 1790.

2 lots 44 medias

Cote
01742, 10C1605
Date
1782-1790
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Résultat n°5
1er janvier 1753-5 novembre 1782.

2 lots 55 medias

Cote
01741, 10C1604
Date
1753-1782
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.
Résultat n°6
5 novembre 1782-1er janvier 1790.

2 lots 56 medias

Cote
01739, 10C1603
Date
1782-1790
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Résultat n°7
1er janvier 1753-5 novembre 1782.

2 lots 69 medias

Cote
01738, 10C1602
Date
1753-1782
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.
Résultat n°8
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 27 medias

Cote
01736, 10C1601
Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°9
Table alphabétique des partages.

2 lots 28 medias

Cote
01735, 10C1600
Date
1er janvier 1751-30 septembre 1789
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°10
11 janvier 1759-1er janvier 1790.

2 lots 74 medias

Cote
01734, 10C1599
Date
1759-1790
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 11 janvier 1759-1er janvier 1790.
Résultat n°11
17 janvier 1741-23 octobre 1782.

2 lots 52 medias

Cote
01733, 10C1598
Date
1741-1782
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 17 janvier 1741-23 octobre 1782.
Résultat n°12
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 43 medias

Cote
01731, 10C1597
Date
1er janvier 1753-11 janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°13
1er janvier 1788-3 décembre 1789.

2 lots 61 medias

Cote
01730, 10C1596
Date
1788-1789
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1788-3 décembre 1789.
Résultat n°14
1er janvier 1753-1er janvier 1788.

2 lots 100 medias

Cote
01729, 10C1595
Date
1753-1788
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.
Résultat n°15
Droits de greffe : affirmations de voyage.

2 lots 16 medias

Cote
01727, 10C1594
Date
1er février 1785-25 janvier 1790
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
Résultat n°16
Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

2 lots 7 medias

Cote
01726, 10C1593
Date
27 juillet 1763-29 septembre 1763
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles...
Résultat n°17
Pièces annexes aux registres du centième denier.

2 lots 265 medias

Cote
01725, 10C1592
Date
3 avril 1755-15 décembre 1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°18
11 avril 1789-10 août 1792

2 lots 57 medias

Cote
01724, 10C1591
Date
1789-1792
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 11 avril 1789-10 août 1792
Résultat n°19
9 mai 1787-10 avril 1789

2 lots 57 medias

Cote
01723, 10C1590
Date
1787-1789
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 9 mai 1787-10 avril 1789
Résultat n°20
19 août 1782-3 mai 1787

2 lots 105 medias

Cote
01722, 10C1589
Date
1782-1787
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Centième denier.
  • 19 août 1782-3 mai 1787