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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
8 mai 1693-6 juin 1694.

2 lots 46 medias

Cote
01679, 10C1549
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°2
14 novembre 1719-30 juin 1720.

2 lots 52 medias

Cote
01680, 10C1550
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1719-30 juin 1720.
Résultat n°3
24 novembre 1722-26 février 1725.

2 lots 104 medias

Cote
01681, 10C1551
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 novembre 1722-26 février 1725.
Résultat n°4
26 février 1725-3 novembre 1726.

2 lots 104 medias

Cote
01682, 10C1552
Date
1725-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 février 1725-3 novembre 1726.
Résultat n°5
19 janvier 1753-30 novembre 1754.

2 lots 104 medias

Cote
01683, 10C1553
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 janvier 1753-30 novembre 1754.
Résultat n°6
1er décembre 1754-20 décembre 1756.

2 lots 104 medias

Cote
01684, 10C1554
Date
1754-1756
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1754-20 décembre 1756.
Résultat n°7
20 décembre 1756-11 décembre 1758.

2 lots 104 medias

Cote
01685, 10C1555
Date
1756-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 décembre 1756-11 décembre 1758.
Résultat n°8
11 décembre 1758-28 avril 1760.

2 lots 107 medias

Cote
01686, 10C1556
Date
1758-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 décembre 1758-28 avril 1760.
Résultat n°9
28 avril 1760-25 janvier 1762.

2 lots 108 medias

Cote
01687, 10C1557
Date
1760-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 avril 1760-25 janvier 1762.
Résultat n°10
25 janvier 1762-13 septembre 1763.

2 lots 104 medias

Cote
01688, 10C1558
Date
1762-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 25 janvier 1762-13 septembre 1763.
Résultat n°11
14 septembre 1763-3 mai 1766.

2 lots 145 medias

Cote
01689, 10C1559
Date
1763-1766
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 septembre 1763-3 mai 1766.
Résultat n°12
3 mai 1766-5 juillet 1768.

2 lots 104 medias

Cote
01690, 10C1560
Date
1766-1768
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 mai 1766-5 juillet 1768.
Résultat n°13
5 juillet 1768-18 août 1770.

2 lots 104 medias

Cote
01691, 10C1561
Date
1768-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 juillet 1768-18 août 1770.
Résultat n°14
18 août 1770-6 juin 1772.

2 lots 103 medias

Cote
01692, 10C1562
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 août 1770-6 juin 1772.
Résultat n°15
6 juin 1772-2 juillet 1774.

2 lots 106 medias

Cote
01693, 10C1563
Date
1772-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 juin 1772-2 juillet 1774.
Résultat n°16
2 juillet 1774-7 mars 1776.

2 lots 102 medias

Cote
01694, 10C1564
Date
1774-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 juillet 1774-7 mars 1776.
Résultat n°17
7 mars 1776-17 juillet 1777.

2 lots 104 medias

Cote
01695, 10C1565
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 mars 1776-17 juillet 1777.
Résultat n°18
17 juillet 1777-1er décembre 1778.

2 lots 107 medias

Cote
01696, 10C1566
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 17 juillet 1777-1er décembre 1778.
Résultat n°19
2 décembre 1778-24 février 1780.

2 lots 109 medias

Cote
01697, 10C1567
Date
1778-1780
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 décembre 1778-24 février 1780.
Résultat n°20
24 février 1780-1er mai 1781.

2 lots 104 medias

Cote
01698, 10C1568
Date
1780-1781
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 février 1780-1er mai 1781.