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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 15 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    2 octobre 1769-18 janvier 1780

    Cote

    01745, 10C1608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 29 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01744, 10C1607

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 54 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1741-1er janvier 1790

    Cote

    01743, 10C1606

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    2 lots 44 medias

    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    01742, 10C1605

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 55 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01741, 10C1604

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    2 lots 56 medias

    5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Date

    1782-1790

    Cote

    01739, 10C1603

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 5 novembre 1782-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    2 lots 69 medias

    1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Date

    1753-1782

    Cote

    01738, 10C1602

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1753-5 novembre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01736, 10C1601

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-30 septembre 1789

    Cote

    01735, 10C1600

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    2 lots 74 medias

    11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    Date

    1759-1790

    Cote

    01734, 10C1599

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 11 janvier 1759-1er janvier 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    2 lots 52 medias

    17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    Date

    1741-1782

    Cote

    01733, 10C1598

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 17 janvier 1741-23 octobre 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 43 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1753-11 janvier 1790

    Cote

    01731, 10C1597

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    1er janvier 1788-3 décembre 1789.

    2 lots 61 medias

    1er janvier 1788-3 décembre 1789.

    Date

    1788-1789

    Cote

    01730, 10C1596

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1788-3 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    2 lots 100 medias

    1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Date

    1753-1788

    Cote

    01729, 10C1595

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1753-1er janvier 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    1er février 1785-25 janvier 1790

    Cote

    01727, 10C1594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

    2 lots 7 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

    Date

    27 juillet 1763-29 septembre 1763

    Cote

    01726, 10C1593

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 265 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    3 avril 1755-15 décembre 1789

    Cote

    01725, 10C1592

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    11 avril 1789-10 août 1792

    2 lots 57 medias

    11 avril 1789-10 août 1792

    Date

    1789-1792

    Cote

    01724, 10C1591

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 11 avril 1789-10 août 1792

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    9 mai 1787-10 avril 1789

    2 lots 57 medias

    9 mai 1787-10 avril 1789

    Date

    1787-1789

    Cote

    01723, 10C1590

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 9 mai 1787-10 avril 1789

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    19 août 1782-3 mai 1787

    2 lots 105 medias

    19 août 1782-3 mai 1787

    Date

    1782-1787

    Cote

    01722, 10C1589

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 19 août 1782-3 mai 1787

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes