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  • 1
    18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    1 media

    18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    Date

    1855

    Cote

    26963, 3Q43/74

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    1 media

    1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    27220, 3Q43/311

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    2 lots 26 medias

    1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Date

    1808-1819

    Cote

    27437, 3Q43/505

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
    • 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    1 media

    13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    Date

    1910-1911

    Cote

    27309, 3Q43/400

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 septembre 1910-17 mai 1911 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    1 media

    10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Date

    1898-1900

    Cote

    27166, 3Q43/272

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 octobre 1898-21 décembre 1900 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    1 media

    16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    Date

    1938-1939

    Cote

    27119, 3Q43/230

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 décembre 1938-13 avril 1939 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    8 février-22 août 1907 (volume 21).

    1 media

    8 février-22 août 1907 (volume 21).

    Date

    1907

    Cote

    27303, 3Q43/394

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 8 février-22 août 1907 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    1 media

    22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    Date

    1806-1807

    Cote

    27226, 3Q43/317

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    2 lots 116 medias

    1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    Date

    1862-1865

    Cote

    27430, 3Q43/500

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1862-31 décembre 1865 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    1 media

    6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    Date

    1894-1896

    Cote

    27164, 3Q43/270

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 6 février 1894-22 juillet 1896 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    2 lots 190 medias

    1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    Date

    1849-1856

    Cote

    27428, 3Q43/498

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1849-1er janvier 1856 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    1 media

    29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    Date

    1892

    Cote

    27016, 3Q43/127

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 janvier-11 juillet 1892 (volume 127).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    1 media

    20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    Date

    1893-1894

    Cote

    27020, 3Q43/131

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 décembre 1893-19 juin 1894 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    Mai-août 1940 (volume 87).

    1 media

    Mai-août 1940 (volume 87).

    Date

    1940

    Cote

    27366, 3Q43/457

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • Mai-août 1940 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    1 media

    8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    Date

    1851-1852

    Cote

    26959, 3Q43/70

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 novembre 1851-17 mai 1852 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    2 lots 184 medias

    Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    Date

    1825-1840

    Cote

    27452, 3Q43/517

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des testaments : testaments, donations...
    • Janvier 1825-janvier 1840 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    1 media

    23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    Date

    1896-1898

    Cote

    27165, 3Q43/271

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 juillet 1896-7 octobre 1898 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    1936.

    1 media

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    27204, 3Q43/297

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1936.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    27206, 3Q43/299

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1938.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    1 media

    31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    Date

    1912-1913

    Cote

    27312, 3Q43/403

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 31 août 1912-1er mai 1913 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement