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  • 1
    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01480, 10C1368

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    2 lots 81 medias

    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Date

    1694-1695

    Cote

    01481, 10C1369

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    6 mars 1696-20 décembre 1697.

    2 lots 58 medias

    6 mars 1696-20 décembre 1697.

    Date

    1696-1697

    Cote

    01482, 10C1370

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 6 mars 1696-20 décembre 1697.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    2 lots 27 medias

    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    01483, 10C1371

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    24 novembre 1697-17 février 1700.

    2 lots 34 medias

    24 novembre 1697-17 février 1700.

    Date

    1697-1700

    Cote

    01484, 10C1372

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 24 novembre 1697-17 février 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    17 février 1700-17 décembre 1704.

    2 lots 104 medias

    17 février 1700-17 décembre 1704.

    Date

    1700-1704

    Cote

    01485, 10C1373

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 17 février 1700-17 décembre 1704.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    2 lots 67 medias

    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Date

    1704-1706

    Cote

    01487, 10C1374

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    2 lots 63 medias

    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    01526, 10C1412

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    1er février 1707-2 septembre 1708.

    2 lots 70 medias

    1er février 1707-2 septembre 1708.

    Date

    1707-1708

    Cote

    01488, 10C1375

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1707-2 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 103 medias

    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01489, 10C1376

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes