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  • 1
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 novembre 1741-3 avril 1790

    Cote

    01585, 10C1464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    2 lots 64 medias

    5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    Date

    1789-1805

    Cote

    01584, 10C1463

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 5 mars 1789-15 germinal an XIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Date

    1741-1789

    Cote

    01583, 10C1462

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 2 janvier 1741-12 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    2 lots 96 medias

    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Date

    1777-1797

    Cote

    01581, 10C1461

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    1er janvier 1751-31 mars 1777.

    2 lots 75 medias

    1er janvier 1751-31 mars 1777.

    Date

    1751-1777

    Cote

    01580, 10C1460

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-31 mars 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    28 février 1785-20 juillet 1793.

    2 lots 54 medias

    28 février 1785-20 juillet 1793.

    Date

    1785-1793

    Cote

    01578, 10C1459

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 28 février 1785-20 juillet 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    11 avril 1777-27 février 1785.

    2 lots 55 medias

    11 avril 1777-27 février 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01577, 10C1458

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 11 avril 1777-27 février 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    1er juin 1764-11 avril 1777.

    2 lots 76 medias

    1er juin 1764-11 avril 1777.

    Date

    1764-1777

    Cote

    01576, 10C1457

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er juin 1764-11 avril 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    1er janvier 1751-1er juin 1764.

    2 lots 72 medias

    1er janvier 1751-1er juin 1764.

    Date

    1751-1764

    Cote

    01575, 10C1456

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1751-1er juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01573, 10C1455

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 29 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    20 juillet 1741-15 thermidor an XIII

    Cote

    01572, 10C1454

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    2 lots 101 medias

    1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    Date

    1781-1802

    Cote

    01571, 10C1453

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er octobre 1781-1er nivôse an X.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    2 janvier 1767-28 juillet 1781.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1767-28 juillet 1781.

    Date

    1767-1781

    Cote

    01570, 10C1452

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 2 janvier 1767-28 juillet 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1741-26 fructidor an II

    Cote

    01568, 10C1451

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    Janvier 1790-an XIII.

    2 lots 106 medias

    Janvier 1790-an XIII.

    Date

    1790-1805

    Cote

    01567, 10C1450

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • Janvier 1790-an XIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    Date

    1742-1789

    Cote

    01566, 10C1449

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1742-24 décembre 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    1er janvier 1742-31 décembre 1774.

    2 lots 100 medias

    1er janvier 1742-31 décembre 1774.

    Date

    1742-1774

    Cote

    01565, 10C1448

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1742-31 décembre 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    14 mars 1785-15 janvier 1791

    Cote

    01563, 10C1447

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    11 février 1730-16 mars 1789

    Cote

    01562, 10C1446

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    6 avril 1789-26 germinal an VII.

    2 lots 203 medias

    6 avril 1789-26 germinal an VII.

    Date

    1789-1799

    Cote

    01561, 10C1445

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 6 avril 1789-26 germinal an VII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes