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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
15 juin 1693-23 mars 1694.

2 lots 64 medias

Cote
01759, 10C1617
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 juin 1693-23 mars 1694.
Résultat n°2
18 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

Cote
01758, 10C1616
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 18 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°3
Recette du contrôle ou journal de recette des droits de contrôle.

1 media

Cote
01818, 10C1675
Date
24 mars 1694-8 mars 1695
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
Résultat n°4
12 octobre 1706-2 janvier 1709.

2 lots 55 medias

Cote
01761, 10C1618
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 octobre 1706-2 janvier 1709.
Résultat n°5
2 janvier 1709-9 mai 1710.

2 lots 52 medias

Cote
01762, 10C1619
Date
1709-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 janvier 1709-9 mai 1710.
Résultat n°6
26 novembre 1710-19 mars 1715.

2 lots 19 medias

Cote
01820, 10C1676
Date
1710-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 26 novembre 1710-19 mars 1715.
Résultat n°7
9 mai 1710-22 janvier 1713.

2 lots 104 medias

Cote
01763, 10C1620
Date
1710-1713
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 mai 1710-22 janvier 1713.
Résultat n°8
29 janvier 1713-1er mai 1714.

2 lots 54 medias

Cote
01764, 10C1621
Date
1713-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 janvier 1713-1er mai 1714.
Résultat n°9
1er mai 1714-12 avril 1715.

2 lots 54 medias

Cote
01765, 10C1622
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er mai 1714-12 avril 1715.
Résultat n°10
7 avril 1715-20 mars 1716.

2 lots 30 medias

Cote
01766, 10C1623
Date
1715-1716
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 avril 1715-20 mars 1716.
Résultat n°11
12 avril 1715-29 décembre 1718.

2 lots 17 medias

Cote
01821, 10C1677
Date
1715-1718
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 12 avril 1715-29 décembre 1718.
Résultat n°12
30 mars 1716-18 novembre 1717.

2 lots 54 medias

Cote
01767, 10C1624
Date
1716-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 mars 1716-18 novembre 1717.
Résultat n°13
18 novembre 1717-11 mai 1720.

2 lots 103 medias

Cote
01768, 10C1625
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 novembre 1717-11 mai 1720.
Résultat n°14
10 janvier 1719-24 juin 1720.

2 lots 7 medias

Cote
01822, 10C1678
Date
1719-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 10 janvier 1719-24 juin 1720.
Résultat n°15
11 mai 1720-30 juin 1720.

2 lots 54 medias

Cote
01769, 10C1626
Date
1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 mai 1720-30 juin 1720.
Résultat n°16
9 novembre 1722-4 septembre 1724.

2 lots 104 medias

Cote
01770, 10C1627
Date
1722-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 novembre 1722-4 septembre 1724.
Résultat n°17
21 décembre 1722-6 juillet 1739.

2 lots 54 medias

Cote
01837, 10C1691
Date
1722-1739
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Centième denier.
  • 21 décembre 1722-6 juillet 1739.
Résultat n°18
21 décembre 1722-14 janvier 1741.

2 lots 57 medias

Cote
01824, 10C1679
Date
1722-1741
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 décembre 1722-14 janvier 1741.
Résultat n°19
4 septembre 1724-12 mars 1726.

2 lots 103 medias

Cote
01771, 10C1628
Date
1724-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 septembre 1724-12 mars 1726.
Résultat n°20
13 mars 1726-28 mai 1727.

2 lots 104 medias

Cote
01772, 10C1629
Date
1726-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 mars 1726-28 mai 1727.