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777 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
3 mars-27 mai 1969 (volume 45).

1 media

3 mars-27 mai 1969 (volume 45).
Cote
29053, 3Q45/329
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 3 mars-27 mai 1969 (volume 45).
Résultat n°2
4 novembre 1968-28 mai 1969 (volume 9).

1 media

4 novembre 1968-28 mai 1969 (volume 9).
Cote
29309, 3Q45/579
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 4 novembre 1968-28 mai 1969 (volume 9).
Résultat n°3
18 novembre 1968-3 mars 1969 (volume 44).

1 media

18 novembre 1968-3 mars 1969 (volume 44).
Cote
29052, 3Q45/328
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 18 novembre 1968-3 mars 1969 (volume 44).
Résultat n°4
31 janvier 1968-30 mai 1969 (volume 336).

1 media

31 janvier 1968-30 mai 1969 (volume 336).
Cote
29007, 3Q45/284
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 31 janvier 1968-30 mai 1969 (volume 336).
Résultat n°5
Janvier-mai 1969.

1 media

Janvier-mai 1969.
Cote
29148, 3Q45/420
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-mai 1969.
Résultat n°6
20 mars 1967-26 janvier 1968 (volume 7).

1 media

20 mars 1967-26 janvier 1968 (volume 7).
Cote
29307, 3Q45/577
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 20 mars 1967-26 janvier 1968 (volume 7).
Résultat n°7
1964-1968 (volume 26).

2 lots 202 medias

1964-1968 (volume 26).
Cote
29413, 3Q45/666
 Date
1964-1968
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • 1964-1968 (volume 26).
Résultat n°8
29 juin-18 novembre 1968 (volume 43).

1 media

29 juin-18 novembre 1968 (volume 43).
Cote
29051, 3Q45/327
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 29 juin-18 novembre 1968 (volume 43).
Résultat n°9
9 février-27 juin 1968 (volume 42).

1 media

9 février-27 juin 1968 (volume 42).
Cote
29050, 3Q45/326
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 9 février-27 juin 1968 (volume 42).
Résultat n°10
23 octobre 1967-9 février 1968 (volume 41).

1 media

23 octobre 1967-9 février 1968 (volume 41).
Cote
29049, 3Q45/325
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 23 octobre 1967-9 février 1968 (volume 41).
Résultat n°11
25 octobre 1967-12 septembre 1968 (volume 18).

1 media

25 octobre 1967-12 septembre 1968 (volume 18).
Cote
29385, 3Q45/641
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 25 octobre 1967-12 septembre 1968 (volume 18).
Résultat n°12
Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.

1 media

Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.
Cote
29414, 3Q45/667
 Date
15 avril 1966-31 décembre 1968
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Sommier des droits et produits constatés à recouvrer.
Résultat n°13
7 juin 1963-19 janvier 1968 (volume 335).

1 media

7 juin 1963-19 janvier 1968 (volume 335).
Cote
29006, 3Q45/283
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Actes civils publics (ACP).
  • 7 juin 1963-19 janvier 1968 (volume 335).
Résultat n°14
1968.

1 media

1968.
Cote
29147, 3Q45/419
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1968.
Résultat n°15
1er février-4 novembre 1968 (volume 8).

1 media

1er février-4 novembre 1968 (volume 8).
Cote
29308, 3Q45/578
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er février-4 novembre 1968 (volume 8).
Résultat n°16
18 décembre 1965-20 mars 1967 (volume 6).

1 media

18 décembre 1965-20 mars 1967 (volume 6).
Cote
29306, 3Q45/576
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 18 décembre 1965-20 mars 1967 (volume 6).
Résultat n°17
1967.

1 media

1967.
Cote
29146, 3Q45/418
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1967.
Résultat n°18
1er décembre 1966-24 octobre 1967 (volume 17).

1 media

1er décembre 1966-24 octobre 1967 (volume 17).
Cote
29384, 3Q45/640
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er décembre 1966-24 octobre 1967 (volume 17).
Résultat n°19
13 février-2 juin 1967 (volume 39).

1 media

13 février-2 juin 1967 (volume 39).
Cote
29047, 3Q45/323
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 13 février-2 juin 1967 (volume 39).
Résultat n°20
2 novembre 1966-10 février 1967 (volume 38).

1 media

2 novembre 1966-10 février 1967 (volume 38).
Cote
29046, 3Q45/322
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • Extraits d'actes.
  • 2 novembre 1966-10 février 1967 (volume 38).