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777 résultats

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  1. Résultat n°1
    15 juin 1693-23 mars 1694.

    2 lots 64 medias

    15 juin 1693-23 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01759, 10C1617

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 juin 1693-23 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    18 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    18 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01758, 10C1616

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 18 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    Recette du contrôle ou journal de recette des droits de contrôle.

    1 media

    Recette du contrôle ou journal de recette des droits de contrôle.

    Date

    24 mars 1694-8 mars 1695

    Cote

    01818, 10C1675

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01761, 10C1618

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    2 janvier 1709-9 mai 1710.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1709-9 mai 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    01762, 10C1619

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1709-9 mai 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    2 lots 19 medias

    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01820, 10C1676

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    9 mai 1710-22 janvier 1713.

    2 lots 104 medias

    9 mai 1710-22 janvier 1713.

    Date

    1710-1713

    Cote

    01763, 10C1620

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 mai 1710-22 janvier 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    29 janvier 1713-1er mai 1714.

    2 lots 54 medias

    29 janvier 1713-1er mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    01764, 10C1621

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 janvier 1713-1er mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er mai 1714-12 avril 1715.

    2 lots 54 medias

    1er mai 1714-12 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    01765, 10C1622

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mai 1714-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    7 avril 1715-20 mars 1716.

    2 lots 30 medias

    7 avril 1715-20 mars 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01766, 10C1623

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 avril 1715-20 mars 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    12 avril 1715-29 décembre 1718.

    2 lots 17 medias

    12 avril 1715-29 décembre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    01821, 10C1677

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 12 avril 1715-29 décembre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    30 mars 1716-18 novembre 1717.

    2 lots 54 medias

    30 mars 1716-18 novembre 1717.

    Date

    1716-1717

    Cote

    01767, 10C1624

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 mars 1716-18 novembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    18 novembre 1717-11 mai 1720.

    2 lots 103 medias

    18 novembre 1717-11 mai 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    01768, 10C1625

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 novembre 1717-11 mai 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    10 janvier 1719-24 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    10 janvier 1719-24 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01822, 10C1678

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 janvier 1719-24 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    11 mai 1720-30 juin 1720.

    2 lots 54 medias

    11 mai 1720-30 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    01769, 10C1626

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 mai 1720-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    9 novembre 1722-4 septembre 1724.

    2 lots 104 medias

    9 novembre 1722-4 septembre 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    01770, 10C1627

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 novembre 1722-4 septembre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    21 décembre 1722-6 juillet 1739.

    2 lots 54 medias

    21 décembre 1722-6 juillet 1739.

    Date

    1722-1739

    Cote

    01837, 10C1691

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Centième denier.
    • 21 décembre 1722-6 juillet 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    21 décembre 1722-14 janvier 1741.

    2 lots 57 medias

    21 décembre 1722-14 janvier 1741.

    Date

    1722-1741

    Cote

    01824, 10C1679

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 décembre 1722-14 janvier 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    4 septembre 1724-12 mars 1726.

    2 lots 103 medias

    4 septembre 1724-12 mars 1726.

    Date

    1724-1726

    Cote

    01771, 10C1628

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 septembre 1724-12 mars 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    13 mars 1726-28 mai 1727.

    2 lots 104 medias

    13 mars 1726-28 mai 1727.

    Date

    1726-1727

    Cote

    01772, 10C1629

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 mars 1726-28 mai 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes