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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
6 septembre 1933-6 août 1934 (volume 151).

1 media

Cote
07277, 3Q11/146
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 6 septembre 1933-6 août 1934 (volume 151).
Résultat n°2
Janvier-14 août 1934 (volume 36).

1 media

Cote
07422, 3Q11/287
Date
1934
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-14 août 1934 (volume 36).
Résultat n°3
19 octobre 1932-décembre 1933 (volume 35).

1 media

Cote
07421, 3Q11/286
Date
1932-1933
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 octobre 1932-décembre 1933 (volume 35).
Résultat n°4
7 décembre 1932-6 septembre 1933 (volume 150).

1 media

Cote
07276, 3Q11/145
Date
1932-1933
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 décembre 1932-6 septembre 1933 (volume 150).
Résultat n°5
16 mars-7 décembre 1932 (volume 149).

1 media

Cote
07275, 3Q11/144
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mars-7 décembre 1932 (volume 149).
Résultat n°6
8 juillet 1931-16 mars 1932 (volume 148).

1 media

Cote
07274, 3Q11/143
Date
1931-1932
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 juillet 1931-16 mars 1932 (volume 148).
Résultat n°7
3 octobre 1931-12 octobre 1932 (volume 34).

1 media

Cote
07420, 3Q11/285
Date
1931-1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 octobre 1931-12 octobre 1932 (volume 34).
Résultat n°8
4 décembre 1930-8 juillet 1931 (volume 147).

1 media

Cote
07273, 3Q11/142
Date
1930-1931
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 décembre 1930-8 juillet 1931 (volume 147).
Résultat n°9
2 janvier-30 septembre 1931 (volume 33).

1 media

Cote
07419, 3Q11/284
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 janvier-30 septembre 1931 (volume 33).
Résultat n°10
4 novembre 1920-31 mai 1930 (volume 35).

1 media

Cote
07313, 3Q11/181
Date
1920-1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 novembre 1920-31 mai 1930 (volume 35).
Résultat n°11
9 mai 1922-20 janvier 1930 (volume 4).

1 media

Cote
07427, 3Q11/291
Date
1922-1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 9 mai 1922-20 janvier 1930 (volume 4).
Résultat n°12
2 janvier-31 décembre 1930 (volume 32).

1 media

Cote
07418, 3Q11/283
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 janvier-31 décembre 1930 (volume 32).
Résultat n°13
23 mai 1925-14 mai 1930 (volume 11).

1 media

Cote
07324, 3Q11/191
Date
1925-1930
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 mai 1925-14 mai 1930 (volume 11).
Résultat n°14
12 juillet 1929-19 mars 1930 (volume 145).

1 media

Cote
07271, 3Q11/140
Date
1929-1930
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 juillet 1929-19 mars 1930 (volume 145).
Résultat n°15
20 mars-3 décembre 1930 (volume 146).

1 media

Cote
07272, 3Q11/141
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 mars-3 décembre 1930 (volume 146).
Résultat n°16
3 octobre 1928-12 juillet 1929 (volume 144).

1 media

Cote
07270, 3Q11/139
Date
1928-1929
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 octobre 1928-12 juillet 1929 (volume 144).
Résultat n°17
1929 (volume 31).

1 media

Cote
07417, 3Q11/282
Date
1929
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1929 (volume 31).
Résultat n°18
17 novembre 1927-26 décembre 1928 (volume 30).

1 media

Cote
07416, 3Q11/281
Date
1927-1928
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 novembre 1927-26 décembre 1928 (volume 30).
Résultat n°19
19 novembre 1927-3 octobre 1928 (volume 143).

1 media

Cote
07269, 3Q11/138
Date
1927-1928
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 novembre 1927-3 octobre 1928 (volume 143).
Résultat n°20
Janvier-16 novembre 1927 (volume 29).

1 media

Cote
07415, 3Q11/280
Date
1927
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • Janvier-16 novembre 1927 (volume 29).
Résultat n°21
17 décembre 1926-18 novembre 1927 (volume 142).

1 media

Cote
07268, 3Q11/137
Date
1926-1927
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 décembre 1926-18 novembre 1927 (volume 142).
Résultat n°22
3 janvier-22 décembre 1926 (volume 28).

1 media

Cote
07414, 3Q11/279
Date
1926
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 janvier-22 décembre 1926 (volume 28).
Résultat n°23
30 janvier-16 décembre 1926 (volume 141).

1 media

Cote
07267, 3Q11/136
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 janvier-16 décembre 1926 (volume 141).
Résultat n°24
5 mai 1925-29 janvier 1926 (volume 140).

1 media

Cote
07266, 3Q11/135
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 5 mai 1925-29 janvier 1926 (volume 140).
Résultat n°25
Janvier 1915-décembre 1926 [volume 10].

2 lots 147 medias

Cote
07551, 3Q11/399
Date
1915-1926
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1915-décembre 1926 [volume 10].
Résultat n°26
1925 (volume 27).

1 media

Cote
07413, 3Q11/278
Date
1925
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1925 (volume 27).
Résultat n°27
3 octobre 1920-22 mai 1925 (volume 10).

1 media

Cote
07323, 3Q11/190
Date
1920-1925
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3 octobre 1920-22 mai 1925 (volume 10).
Résultat n°28
1924 (volume 26).

1 media

Cote
07412, 3Q11/277
Date
1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1924 (volume 26).
Résultat n°29
1923 (volume 25).

1 media

Cote
07411, 3Q11/276
Date
1923
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1923 (volume 25).
Résultat n°30
1922 (volume 24).

1 media

Cote
07410, 3Q11/275
Date
1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1922 (volume 24).
Résultat n°31
16 mai-5 décembre 1922 (volume 136).

1 media

Cote
07265, 3Q11/134
Date
1922
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mai-5 décembre 1922 (volume 136).
Résultat n°32
4 octobre 1921-15 mai 1922 (volume 135).

1 media

Cote
07264, 3Q11/133
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 octobre 1921-15 mai 1922 (volume 135).
Résultat n°33
8 décembre 1913-25 avril 1922 (volume 3).

1 media

Cote
07426, 3Q11/290
Date
1913-1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 8 décembre 1913-25 avril 1922 (volume 3).
Résultat n°34
1er janvier-4 octobre 1921 (volume 134).

1 media

Cote
07263, 3Q11/132
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er janvier-4 octobre 1921 (volume 134).
Résultat n°35
3 janvier-23 décembre 1921 (volume 23).

1 media

Cote
07409, 3Q11/274
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 janvier-23 décembre 1921 (volume 23).
Résultat n°36
1er septembre 1915-3 novembre 1920 (volume 34).

1 media

Cote
07312, 3Q11/180
Date
1915-1920
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 1er septembre 1915-3 novembre 1920 (volume 34).
Résultat n°37
19 novembre 1915-4 octobre 1920 (volume 9).

1 media

Cote
07322, 3Q11/189
Date
1915-1920
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 19 novembre 1915-4 octobre 1920 (volume 9).
Résultat n°38
19 octobre 1919-15 février 1920 (volume 131).

1 media

Cote
07260, 3Q11/129
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 octobre 1919-15 février 1920 (volume 131).
Résultat n°39
10 juillet-31 décembre 1920 (volume 133).

1 media

Cote
07262, 3Q11/131
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juillet-31 décembre 1920 (volume 133).
Résultat n°40
16 février-10 juillet 1920 (volume 132).

1 media

Cote
07261, 3Q11/130
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 février-10 juillet 1920 (volume 132).
Résultat n°41
1920 (volume 22).

1 media

Cote
07408, 3Q11/273
Date
1920
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1920 (volume 22).
Résultat n°42
21 avril-18 octobre 1919 (volume 130).

1 media

Cote
07259, 3Q11/128
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 avril-18 octobre 1919 (volume 130).
Résultat n°43
1919 (volume 21).

1 media

Cote
07407, 3Q11/272
Date
1919
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1919 (volume 21).
Résultat n°44
25 mai 1918-20 avril 1919 (volume 129).

1 media

Cote
07258, 3Q11/127
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 mai 1918-20 avril 1919 (volume 129).
Résultat n°45
1917-1918 (volume 20).

1 media

Cote
07406, 3Q11/271
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1917-1918 (volume 20).
Résultat n°46
23 janvier 1917-24 mai 1918 (volume 128).

1 media

Cote
07257, 3Q11/126
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 janvier 1917-24 mai 1918 (volume 128).
Résultat n°47
28 juillet 1914-22 janvier 1917 (volume 127).

1 media

Cote
07256, 3Q11/125
Date
1914-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 juillet 1914-22 janvier 1917 (volume 127).
Résultat n°48
1915-1916 (volume 19).

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Cote
07405, 3Q11/270
Date
1915-1916
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1915-1916 (volume 19).
Résultat n°49
25 février 1911-18 novembre 1915 (volume 8).

1 media

Cote
07321, 3Q11/188
Date
1911-1915
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 25 février 1911-18 novembre 1915 (volume 8).
Résultat n°50
2 octobre 1908-1er septembre 1915 (volume 33).

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Cote
07311, 3Q11/179
Date
1908-1915
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 octobre 1908-1er septembre 1915 (volume 33).
Résultat n°51
1913-1914 (volume 18).

1 media

Cote
07404, 3Q11/269
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1913-1914 (volume 18).
Résultat n°52
19 août 1913-27 juillet 1914 (volume 126).

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Cote
07255, 3Q11/124
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 août 1913-27 juillet 1914 (volume 126).
Résultat n°53
10 janvier 1912-9 juin 1913 (volume 17).

1 media

Cote
07403, 3Q11/268
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 janvier 1912-9 juin 1913 (volume 17).
Résultat n°54
28 janvier 1907-8 novembre 1913 (volume 2).

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Cote
07425, 3Q11/289
Date
1907-1913
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 28 janvier 1907-8 novembre 1913 (volume 2).
Résultat n°55
11 novembre 1912-18 août 1913 (volume 125).

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Cote
07254, 3Q11/123
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 novembre 1912-18 août 1913 (volume 125).
Résultat n°56
15 janvier-11 novembre 1912 (volume 124).

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Cote
07253, 3Q11/122
Date
1912
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 janvier-11 novembre 1912 (volume 124).
Résultat n°57
13 février 1911-14 janvier 1912 (volume 123).

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Cote
07252, 3Q11/121
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 février 1911-14 janvier 1912 (volume 123).
Résultat n°58
14 octobre 1907-24 février 1911 (volume 7).

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Cote
07320, 3Q11/187
Date
1907-1911
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 14 octobre 1907-24 février 1911 (volume 7).
Résultat n°59
2 janvier-27 décembre 1911 (volume 16).

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Cote
07402, 3Q11/267
Date
1911
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 janvier-27 décembre 1911 (volume 16).
Résultat n°60
3 février 1910-13 février 1911 (volume 122).

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Cote
07251, 3Q11/120
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 3 février 1910-13 février 1911 (volume 122).
Résultat n°61
4 janvier-24 décembre 1910 (volume 15).

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Cote
07401, 3Q11/266
Date
1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 janvier-24 décembre 1910 (volume 15).
Résultat n°62
28 janvier 1909-3 février 1910 (volume 121).

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Cote
07250, 3Q11/119
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 28 janvier 1909-3 février 1910 (volume 121).
Résultat n°63
4 janvier-20 décembre 1909 (volume 14).

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Cote
07400, 3Q11/265
Date
1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 4 janvier-20 décembre 1909 (volume 14).
Résultat n°64
7 février 1908-28 janvier 1909 (volume 120).

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Cote
07249, 3Q11/118
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 février 1908-28 janvier 1909 (volume 120).
Résultat n°65
2 janvier-24 décembre 1908 (volume 13).

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Cote
07399, 3Q11/264
Date
1908
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 janvier-24 décembre 1908 (volume 13).
Résultat n°66
29 août 1902-2 octobre 1908 (volume 32).

1 media

Cote
07310, 3Q11/178
Date
1902-1908
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 29 août 1902-2 octobre 1908 (volume 32).
Résultat n°67
3 janvier-10 décembre 1907 (volume 12).

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Cote
07398, 3Q11/263
Date
1907
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 3 janvier-10 décembre 1907 (volume 12).
Résultat n°68
10 avril 1906-14 février 1907 (volume 118).

1 media

Cote
07248, 3Q11/117
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 avril 1906-14 février 1907 (volume 118).
Résultat n°69
17 février 1904-13 octobre 1907 (volume 6).

1 media

Cote
07319, 3Q11/186
Date
1904-1907
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 février 1904-13 octobre 1907 (volume 6).
Résultat n°70
1er janvier-27 novembre 1906 (volume 11).

1 media

Cote
07397, 3Q11/262
Date
1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier-27 novembre 1906 (volume 11).
Résultat n°71
22 mai 1905-10 avril 1906 (volume 117).

1 media

Cote
07247, 3Q11/116
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 22 mai 1905-10 avril 1906 (volume 117).
Résultat n°72
25 juillet 1901-19 décembre 1906 (volume 1).

1 media

Cote
07424, 3Q11/288
Date
1901-1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 25 juillet 1901-19 décembre 1906 (volume 1).
Résultat n°73
16 août 1904-22 mai 1905 (volume 116).

1 media

Cote
07246, 3Q11/115
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 août 1904-22 mai 1905 (volume 116).
Résultat n°74
30 décembre 1904-27 décembre 1905 (volume 10).

1 media

Cote
07396, 3Q11/261
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 30 décembre 1904-27 décembre 1905 (volume 10).
Résultat n°75
29 octobre 1900-16 février 1904 (volume 5).

1 media

Cote
07318, 3Q11/185
Date
1900-1904
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 octobre 1900-16 février 1904 (volume 5).
Résultat n°76
21 mai-26 décembre 1904 (volume 9).

1 media

Cote
07395, 3Q11/260
Date
1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 21 mai-26 décembre 1904 (volume 9).
Résultat n°77
1er décembre-16 août 1904 (volume 115).

1 media

Cote
07245, 3Q11/114
Date
1904
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er décembre-16 août 1904 (volume 115).
Résultat n°78
10 juillet 1903-18 mai 1904 (volume 8).

1 media

Cote
07394, 3Q11/259
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 juillet 1903-18 mai 1904 (volume 8).
Résultat n°79
13 octobre 1902-10 juillet 1903 (volume 7).

1 media

Cote
07393, 3Q11/258
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 octobre 1902-10 juillet 1903 (volume 7).
Résultat n°80
26 juin 1902-9 février 1903 (volume 113).

1 media

Cote
07243, 3Q11/112
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 26 juin 1902-9 février 1903 (volume 113).