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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 décembre 1710-18 avril 1715.

2 lots 107 medias

Cote
01883, 10C1728
Date
1710-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 7 décembre 1710-18 avril 1715.
Résultat n°2
10 octobre 1706-4 décembre 1710.

2 lots 55 medias

Cote
01882, 10C1727
Date
1706-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 octobre 1706-4 décembre 1710.
Résultat n°3
19 mars 1713-18 avril 1715.

2 lots 16 medias

Cote
01887, 10C1731
Date
1713-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 19 mars 1713-18 avril 1715.
Résultat n°4
27 octobre 1705-12 mars 1713.

2 lots 33 medias

Cote
01886, 10C1730
Date
1705-1713
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 octobre 1705-12 mars 1713.
Résultat n°5
1er janvier 1717-10 juillet 1719.

2 lots 53 medias

Cote
01884, 10C1729
Date
1717-1719
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er janvier 1717-10 juillet 1719.