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  • 1
    13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    1 media

    13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    Date

    1875-1876

    Cote

    29782, 3Q47/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    2 lots 103 medias

    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Date

    1723-1724

    Cote

    01900, 10C1742

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    14 février 1767-31 janvier 1771.

    2 lots 55 medias

    14 février 1767-31 janvier 1771.

    Date

    1767-1771

    Cote

    01973, 10C1813

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 février 1767-31 janvier 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    1 media

    31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    Date

    1894-1895

    Cote

    29982, 3Q47/251

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    1 media

    15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    Date

    1910-1911

    Cote

    29845, 3Q47/118

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    26 mai 1713-30 mai 1714.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1713-30 mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    01895, 10C1737

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1713-30 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    1 media

    1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    Date

    1907

    Cote

    29998, 3Q47/267

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    1 media

    17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    Date

    1913-1914

    Cote

    30004, 3Q47/273

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    1 media

    24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    Date

    1870-1871

    Cote

    29961, 3Q47/230

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    1 media

    15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    Date

    1890-1891

    Cote

    29978, 3Q47/247

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    2 lots 180 medias

    Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    Date

    1846-1854

    Cote

    30047, 3Q47/309

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    1 media

    2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    Date

    1924

    Cote

    30014, 3Q47/283

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    Janvier-juillet 1934.

    1 media

    Janvier-juillet 1934.

    Date

    1934

    Cote

    29934, 3Q47/205

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juillet 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    1 media

    7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    Date

    1919

    Cote

    29854, 3Q47/127

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    27 mai 1781-7 mai 1783.

    2 lots 206 medias

    27 mai 1781-7 mai 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    01952, 10C1794

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 mai 1781-7 mai 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

    1 media

    5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

    Date

    1882-1883

    Cote

    29795, 3Q47/68

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1923.

    1 media

    1923.

    Date

    1923

    Cote

    29923, 3Q47/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    25 février 1750-24 février 1751.

    2 lots 104 medias

    25 février 1750-24 février 1751.

    Date

    1750-1751

    Cote

    01927, 10C1769

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 février 1750-24 février 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

    1 media

    7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

    Date

    1873

    Cote

    29779, 3Q47/52

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    Juin 1846-décembre 1865.

    2 lots 140 medias

    Juin 1846-décembre 1865.

    Date

    1846-1865

    Cote

    30064, 3Q47/323

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
    • Juin 1846-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement