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  • 1
    13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    1 media

    13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    Date

    1875-1876

    Cote

    29782, 3Q47/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    2 lots 103 medias

    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Date

    1723-1724

    Cote

    01900, 10C1742

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    14 février 1767-31 janvier 1771.

    2 lots 55 medias

    14 février 1767-31 janvier 1771.

    Date

    1767-1771

    Cote

    01973, 10C1813

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 14 février 1767-31 janvier 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    1 media

    31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    Date

    1894-1895

    Cote

    29982, 3Q47/251

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    1 media

    15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    Date

    1910-1911

    Cote

    29845, 3Q47/118

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    26 mai 1713-30 mai 1714.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1713-30 mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    01895, 10C1737

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1713-30 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    1 media

    1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    Date

    1907

    Cote

    29998, 3Q47/267

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    1 media

    17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    Date

    1913-1914

    Cote

    30004, 3Q47/273

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    1 media

    24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    Date

    1870-1871

    Cote

    29961, 3Q47/230

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    1 media

    15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    Date

    1890-1891

    Cote

    29978, 3Q47/247

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement