Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.	Cote 30084, 3Q47/340	Date 1871	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...
Résultat n°2	2 lots 147 medias	Janvier 1929-juin 1934.	Cote 30083, 3Q47/339	Date 1929-1934	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1929-juin 1934.
Résultat n°3	2 lots 149 medias	Juillet 1922-décembre 1928.	Cote 30082, 3Q47/338	Date 1922-1928	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Juillet 1922-décembre 1928.
Résultat n°4	2 lots 202 medias	Janvier 1916-juin 1922.	Cote 30081, 3Q47/337	Date 1916-1922	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1916-juin 1922.
Résultat n°5	2 lots 186 medias	Janvier 1905-décembre 1915.	Cote 30080, 3Q47/336	Date 1905-1915	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1905-décembre 1915.
Résultat n°6	2 lots 188 medias	Janvier 1891-décembre 1904.	Cote 30079, 3Q47/335	Date 1891-1904	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1891-décembre 1904.
Résultat n°7	2 lots 157 medias	Juin 1879-décembre 1890.	Cote 30078, 3Q47/334	Date 1879-1890	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Juin 1879-décembre 1890.
Résultat n°8	2 lots 116 medias	Juin 1872-juin 1879.	Cote 30077, 3Q47/333	Date 1872-1879	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Juin 1872-juin 1879.
Résultat n°9	2 lots 168 medias	Avril 1864-juin 1872.	Cote 30076, 3Q47/332	Date 1864-1872	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Avril 1864-juin 1872.
Résultat n°10	2 lots 178 medias	Juillet 1854-mars 1864.	Cote 30075, 3Q47/331	Date 1854-1864	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Juillet 1854-mars 1864.
Résultat n°11	2 lots 182 medias	Octobre 1844-novembre 1854.	Cote 30074, 3Q47/330	Date 1844-1854	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Octobre 1844-novembre 1854.
Résultat n°12	2 lots 141 medias	Avril 1836-novembre 1844.	Cote 30073, 3Q47/329	Date 1836-1844	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Avril 1836-novembre 1844.
Résultat n°13	2 lots 172 medias	Mars 1825-mars 1836.	Cote 30072, 3Q47/328	Date 1825-1836	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Mars 1825-mars 1836.
Résultat n°14	2 lots 38 medias	Mai 1822-1er janvier 1825.	Cote 30070, 3Q47/327	Date 1822-1825	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions acquittées. Mai 1822-1er janvier 1825.
Résultat n°15	2 lots 92 medias	Ventôse an IX-mai 1822.	Cote 30069, 3Q47/326	Date An IX-1822	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions acquittées. Ventôse an IX-mai 1822.
Résultat n°16	2 lots 132 medias	Janvier 1813-décembre 1824.	Cote 30067, 3Q47/325	Date 1813-1824	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des décès. Janvier 1813-décembre 1824.
Résultat n°17	2 lots 78 medias	Germinal an X-mai 1813.	Cote 30066, 3Q47/324	Date An X-1813	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des décès. Germinal an X-mai 1813.
Résultat n°18	2 lots 140 medias	Juin 1846-décembre 1865.	Cote 30064, 3Q47/323	Date 1846-1865	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Juin 1846-décembre 1865.
Résultat n°19	2 lots 151 medias	Janvier 1825-mai 1846.	Cote 30063, 3Q47/322	Date 1825-1846	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Janvier 1825-mai 1846.
Résultat n°20	2 lots 135 medias	Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).	Cote 30061, 3Q47/321	Date 1854-1865	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).
Résultat n°21	2 lots 192 medias	Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).	Cote 30060, 3Q47/320	Date 1841-1854	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).
Résultat n°22	2 lots 160 medias	Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).	Cote 30059, 3Q47/319	Date 1831-1841	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des contrats de mariage. Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).
Résultat n°23	2 lots 159 medias	1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).	Cote 30058, 3Q47/318	Date 1817-1830	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).
Résultat n°24	2 lots 73 medias	1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).	Cote 30057, 3Q47/317	Date An VI-1817	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).
Résultat n°25	2 lots 68 medias	1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).	Cote 30055, 3Q47/316	Date 1847-1865	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer. 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).
Résultat n°26	2 lots 117 medias	Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).	Cote 30054, 3Q47/315	Date 1823-1846	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer. Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).
Résultat n°27	2 lots 78 medias	1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).	Cote 30053, 3Q47/314	Date An X-1823	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer. 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).
Résultat n°28	2 lots 28 medias	Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q47/312.	Cote 30051, 3Q47/313	Date 1er octobre 1808-1er janvier 1825	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°29	2 lots 36 medias	Table alphabétique des partages.	Cote 30050, 3Q47/312	Date 1er octobre 1808-1er janvier 1825	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Table alphabétique des partages.
Résultat n°30	2 lots 119 medias	Août 1861-décembre 1865 (volume 12).	Cote 30049, 3Q47/311	Date 1861-1865	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Août 1861-décembre 1865 (volume 12).
Résultat n°31	2 lots 183 medias	Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).	Cote 30048, 3Q47/310	Date 1854-1861	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).
Résultat n°32	2 lots 180 medias	Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).	Cote 30047, 3Q47/309	Date 1846-1854	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).
Résultat n°33	2 lots 175 medias	Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).	Cote 30046, 3Q47/308	Date 1839-1846	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).
Résultat n°34	2 lots 166 medias	Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).	Cote 30045, 3Q47/307	Date 1832-1839	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).
Résultat n°35	2 lots 177 medias	1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).	Cote 30044, 3Q47/306	Date 1825-1832	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. 1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).
Résultat n°36	2 lots 52 medias	[Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.	Cote 30042, 3Q47/305	Date 1822-1824	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. [Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.
Résultat n°37	2 lots 88 medias	[Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.	Cote 30041, 3Q47/304	Date 1811-1821	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. [Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.
Résultat n°38	2 lots 49 medias	An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.	Cote 30040, 3Q47/303	Date An IX-1811	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.
Résultat n°39	2 lots 124 medias	[Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.	Cote 30037, 3Q47/302	Date 1854-1865	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. [Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.
Résultat n°40	2 lots 164 medias	[Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.	Cote 30036, 3Q47/301	Date 1839-1854	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. [Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.
Résultat n°41	2 lots 81 medias	[Juillet 1832-[octobre] 1839]. Renvoie à 3Q47/307.	Cote 30035, 3Q47/300	Date 1832-1839	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. [Juillet 1832-[octobre] 1839]. Renvoie à 3Q47/307.
Résultat n°42	2 lots 79 medias	[1er janvier 1825-30 juin 1832]. Renvoie à 3Q47/306.	Cote 30034, 3Q47/299	Date 1825-1832	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. [1er janvier 1825-30 juin 1832]. Renvoie à 3Q47/306.
Résultat n°43	2 lots 72 medias	Janvier 1822-décembre 1824.	Cote 30032, 3Q47/298	Date 1822-1824	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Janvier 1822-décembre 1824.
Résultat n°44	2 lots 162 medias	Mars 1811-décembre 1821.	Cote 30031, 3Q47/297	Date 1811-1821	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Mars 1811-décembre 1821.
Résultat n°45	2 lots 77 medias	Frimaire an VIII-février 1811.	Cote 30030, 3Q47/296	Date An VIII-1811	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Frimaire an VIII-février 1811.
Résultat n°46	1 media	13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).	Cote 30027, 3Q47/295	Date 1908-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).
Résultat n°47	1 media	1901-1909 (volume 1).	Cote 30026, 3Q47/294	Date 1901-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 1901-1909 (volume 1).
Résultat n°48	1 media	3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).	Cote 30024, 3Q47/293	Date 1934	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).
Résultat n°49	1 media	Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).	Cote 30023, 3Q47/292	Date 1933	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).
Résultat n°50	1 media	6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).	Cote 30022, 3Q47/291	Date 1932	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).
Résultat n°51	1 media	7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).	Cote 30021, 3Q47/290	Date 1931	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).
Résultat n°52	1 media	2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).	Cote 30020, 3Q47/289	Date 1930	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).
Résultat n°53	1 media	3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).	Cote 30019, 3Q47/288	Date 1929	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).
Résultat n°54	1 media	4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).	Cote 30018, 3Q47/287	Date 1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).
Résultat n°55	1 media	3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).	Cote 30017, 3Q47/286	Date 1927	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).
Résultat n°56	1 media	2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).	Cote 30016, 3Q47/285	Date 1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).
Résultat n°57	1 media	2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).	Cote 30015, 3Q47/284	Date 1925	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).
Résultat n°58	1 media	2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).	Cote 30014, 3Q47/283	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).
Résultat n°59	1 media	23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).	Cote 30013, 3Q47/282	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).
Résultat n°60	1 media	1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).	Cote 30012, 3Q47/281	Date 1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).
Résultat n°61	1 media	4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).	Cote 30011, 3Q47/280	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).
Résultat n°62	1 media	19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).	Cote 30010, 3Q47/279	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).
Résultat n°63	1 media	5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).	Cote 30009, 3Q47/278	Date 1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).
Résultat n°64	1 media	2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).	Cote 30008, 3Q47/277	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).
Résultat n°65	1 media	4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).	Cote 30007, 3Q47/276	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).
Résultat n°66	1 media	4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).	Cote 30006, 3Q47/275	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).
Résultat n°67	1 media	6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).	Cote 30005, 3Q47/274	Date 1914-1916	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).
Résultat n°68	1 media	17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).	Cote 30004, 3Q47/273	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Résultat n°69	1 media	1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).	Cote 30003, 3Q47/272	Date 1911-1913	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).
Résultat n°70	1 media	9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).	Cote 30002, 3Q47/271	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).
Résultat n°71	1 media	25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).	Cote 30001, 3Q47/270	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).
Résultat n°72	1 media	19 octobre 1908-25 août 1909 (volume 83).	Cote 30000, 3Q47/269	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 19 octobre 1908-25 août 1909 (volume 83).
Résultat n°73	1 media	8 octobre 1907-19 octobre 1908 (volume 82).	Cote 29999, 3Q47/268	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 8 octobre 1907-19 octobre 1908 (volume 82).
Résultat n°74	1 media	1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).	Cote 29998, 3Q47/267	Date 1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).
Résultat n°75	1 media	31 décembre 1905-1er janvier 1907 (volume 80).	Cote 29997, 3Q47/266	Date 1905-1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 31 décembre 1905-1er janvier 1907 (volume 80).
Résultat n°76	1 media	4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).	Cote 29996, 3Q47/265	Date 1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).
Résultat n°77	1 media	29 mars 1904-4 mars 1905 (volume 78).	Cote 29995, 3Q47/264	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 29 mars 1904-4 mars 1905 (volume 78).
Résultat n°78	1 media	27 mai 1903-29 mars 1904 (volume 77).	Cote 29994, 3Q47/263	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 27 mai 1903-29 mars 1904 (volume 77).
Résultat n°79	1 media	6 novembre 1902-27 mai 1903 (volume 76).	Cote 29993, 3Q47/262	Date 1902-1903	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 novembre 1902-27 mai 1903 (volume 76).
Résultat n°80	1 media	11 avril-6 novembre 1902 (volume 75).	Cote 29992, 3Q47/261	Date 1902	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 11 avril-6 novembre 1902 (volume 75).

Résultats de la recherche

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1929-juin 1934.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1922-décembre 1928.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1916-juin 1922.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1905-décembre 1915.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1891-décembre 1904.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1879-décembre 1890.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1872-juin 1879.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1864-juin 1872.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1854-mars 1864.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Octobre 1844-novembre 1854.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1836-novembre 1844.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mars 1825-mars 1836.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Mai 1822-1er janvier 1825.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Ventôse an IX-mai 1822.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1813-décembre 1824.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Germinal an X-mai 1813.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1846-décembre 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1825-mai 1846.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q47/312.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des partages.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Août 1861-décembre 1865 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

[Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

[Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

[Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

[Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.