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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

1 media

Cote
30084, 3Q47/340
Date
1871
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...
Résultat n°2
Janvier 1929-juin 1934.

2 lots 147 medias

Cote
30083, 3Q47/339
Date
1929-1934
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1929-juin 1934.
Résultat n°3
Juillet 1922-décembre 1928.

2 lots 149 medias

Cote
30082, 3Q47/338
Date
1922-1928
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1922-décembre 1928.
Résultat n°4
Janvier 1916-juin 1922.

2 lots 202 medias

Cote
30081, 3Q47/337
Date
1916-1922
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1916-juin 1922.
Résultat n°5
Janvier 1905-décembre 1915.

2 lots 186 medias

Cote
30080, 3Q47/336
Date
1905-1915
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1905-décembre 1915.
Résultat n°6
Janvier 1891-décembre 1904.

2 lots 188 medias

Cote
30079, 3Q47/335
Date
1891-1904
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1891-décembre 1904.
Résultat n°7
Juin 1879-décembre 1890.

2 lots 157 medias

Cote
30078, 3Q47/334
Date
1879-1890
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juin 1879-décembre 1890.
Résultat n°8
Juin 1872-juin 1879.

2 lots 116 medias

Cote
30077, 3Q47/333
Date
1872-1879
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juin 1872-juin 1879.
Résultat n°9
Avril 1864-juin 1872.

2 lots 168 medias

Cote
30076, 3Q47/332
Date
1864-1872
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1864-juin 1872.
Résultat n°10
Juillet 1854-mars 1864.

2 lots 178 medias

Cote
30075, 3Q47/331
Date
1854-1864
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1854-mars 1864.
Résultat n°11
Octobre 1844-novembre 1854.

2 lots 182 medias

Cote
30074, 3Q47/330
Date
1844-1854
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Octobre 1844-novembre 1854.
Résultat n°12
Avril 1836-novembre 1844.

2 lots 141 medias

Cote
30073, 3Q47/329
Date
1836-1844
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Avril 1836-novembre 1844.
Résultat n°13
Mars 1825-mars 1836.

2 lots 172 medias

Cote
30072, 3Q47/328
Date
1825-1836
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Mars 1825-mars 1836.
Résultat n°14
Mai 1822-1er janvier 1825.

2 lots 38 medias

Cote
30070, 3Q47/327
Date
1822-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1822-1er janvier 1825.
Résultat n°15
Ventôse an IX-mai 1822.

2 lots 92 medias

Cote
30069, 3Q47/326
Date
An IX-1822
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Ventôse an IX-mai 1822.
Résultat n°16
Janvier 1813-décembre 1824.

2 lots 132 medias

Cote
30067, 3Q47/325
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Janvier 1813-décembre 1824.
Résultat n°17
Germinal an X-mai 1813.

2 lots 78 medias

Cote
30066, 3Q47/324
Date
An X-1813
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des décès.
  • Germinal an X-mai 1813.
Résultat n°18
Juin 1846-décembre 1865.

2 lots 140 medias

Cote
30064, 3Q47/323
Date
1846-1865
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
  • Juin 1846-décembre 1865.
Résultat n°19
Janvier 1825-mai 1846.

2 lots 151 medias

Cote
30063, 3Q47/322
Date
1825-1846
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
  • Janvier 1825-mai 1846.
Résultat n°20
Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

2 lots 135 medias

Cote
30061, 3Q47/321
Date
1854-1865
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).
Résultat n°21
Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).

2 lots 192 medias

Cote
30060, 3Q47/320
Date
1841-1854
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).
Résultat n°22
Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).

2 lots 160 medias

Cote
30059, 3Q47/319
Date
1831-1841
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).
Résultat n°23
1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).

2 lots 159 medias

Cote
30058, 3Q47/318
Date
1817-1830
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).
Résultat n°24
1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).

2 lots 73 medias

Cote
30057, 3Q47/317
Date
An VI-1817
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).
Résultat n°25
1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

2 lots 68 medias

Cote
30055, 3Q47/316
Date
1847-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).
Résultat n°26
Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

2 lots 117 medias

Cote
30054, 3Q47/315
Date
1823-1846
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).
Résultat n°27
1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

2 lots 78 medias

Cote
30053, 3Q47/314
Date
An X-1823
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).
Résultat n°28
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q47/312.

2 lots 28 medias

Cote
30051, 3Q47/313
Date
1er octobre 1808-1er janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des co-partageants
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Résultat n°29
Table alphabétique des partages.

2 lots 36 medias

Cote
30050, 3Q47/312
Date
1er octobre 1808-1er janvier 1825
Lieu - Type de document
Table des partages
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Table alphabétique des partages.
Résultat n°30
Août 1861-décembre 1865 (volume 12).

2 lots 119 medias

Cote
30049, 3Q47/311
Date
1861-1865
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Août 1861-décembre 1865 (volume 12).
Résultat n°31
Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).

2 lots 183 medias

Cote
30048, 3Q47/310
Date
1854-1861
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).
Résultat n°32
Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

2 lots 180 medias

Cote
30047, 3Q47/309
Date
1846-1854
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).
Résultat n°33
Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).

2 lots 175 medias

Cote
30046, 3Q47/308
Date
1839-1846
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).
Résultat n°34
Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).

2 lots 166 medias

Cote
30045, 3Q47/307
Date
1832-1839
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).
Résultat n°35
1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).

2 lots 177 medias

Cote
30044, 3Q47/306
Date
1825-1832
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables principales.
  • 1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).
Résultat n°36
[Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.

2 lots 52 medias

Cote
30042, 3Q47/305
Date
1822-1824
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • [Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.
Résultat n°37
[Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.

2 lots 88 medias

Cote
30041, 3Q47/304
Date
1811-1821
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • [Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.
Résultat n°38
An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.

2 lots 49 medias

Cote
30040, 3Q47/303
Date
An IX-1811
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.
Résultat n°39
[Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.

2 lots 124 medias

Cote
30037, 3Q47/302
Date
1854-1865
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.
Résultat n°40
[Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.

2 lots 164 medias

Cote
30036, 3Q47/301
Date
1839-1854
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
  • [Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.