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458 résultats

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  1. Résultat n°1
    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    2 lots 54 medias

    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01890, 10C1732

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    2 lots 33 medias

    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    01958, 10C1799

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    2 lots 105 medias

    22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01891, 10C1733

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    19 décembre 1709-28 mars 1711.

    2 lots 54 medias

    19 décembre 1709-28 mars 1711.

    Date

    1709-1711

    Cote

    01892, 10C1734

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 décembre 1709-28 mars 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    21 septembre 1710-18 avril 1715.

    2 lots 36 medias

    21 septembre 1710-18 avril 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01959, 10C1800

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 21 septembre 1710-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    28 mars 1711-7 mai 1712.

    2 lots 53 medias

    28 mars 1711-7 mai 1712.

    Date

    1711-1712

    Cote

    01893, 10C1735

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 mars 1711-7 mai 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    7 mai 1712-26 mai 1713.

    2 lots 66 medias

    7 mai 1712-26 mai 1713.

    Date

    1712-1713

    Cote

    01894, 10C1736

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 mai 1712-26 mai 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    26 mai 1713-30 mai 1714.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1713-30 mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    01895, 10C1737

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1713-30 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    30 mai 1714-24 avril 1715.

    2 lots 42 medias

    30 mai 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    01896, 10C1738

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 mai 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    3 avril 1715-13 octobre 1769.

    2 lots 48 medias

    3 avril 1715-13 octobre 1769.

    Date

    1715-1769

    Cote

    02004, 10C1839

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 3 avril 1715-13 octobre 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    3 avril 1715-14 septembre 1717.

    2 lots 25 medias

    3 avril 1715-14 septembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    01960, 10C1801

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1715-14 septembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    2 lots 25 medias

    26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    01961, 10C1802

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    13 mai 1719-24 avril 1720.

    2 lots 53 medias

    13 mai 1719-24 avril 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01897, 10C1739

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 mai 1719-24 avril 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    3 janvier 1720-29 juin 1720.

    2 lots 17 medias

    3 janvier 1720-29 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    01962, 10C1803

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 janvier 1720-29 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    24 avril 1720-30 juin 1720.

    2 lots 15 medias

    24 avril 1720-30 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    01898, 10C1740

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 avril 1720-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    10 novembre 1722-20 octobre 1723.

    2 lots 87 medias

    10 novembre 1722-20 octobre 1723.

    Date

    1722-1723

    Cote

    01899, 10C1741

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1722-20 octobre 1723.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    10 novembre 1722-7 décembre 1729.

    2 lots 56 medias

    10 novembre 1722-7 décembre 1729.

    Date

    1722-1729

    Cote

    01964, 10C1804

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 10 novembre 1722-7 décembre 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    2 lots 103 medias

    20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Date

    1723-1724

    Cote

    01900, 10C1742

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    31 octobre 1724-1er décembre 1725.

    2 lots 103 medias

    31 octobre 1724-1er décembre 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    01901, 10C1743

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 octobre 1724-1er décembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    3 décembre 1725-27 février 1727.

    2 lots 103 medias

    3 décembre 1725-27 février 1727.

    Date

    1725-1727

    Cote

    01902, 10C1744

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 décembre 1725-27 février 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    27 février 1727-28 avril 1728.

    2 lots 104 medias

    27 février 1727-28 avril 1728.

    Date

    1727-1728

    Cote

    01903, 10C1745

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 février 1727-28 avril 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    28 avril 1728-15 juin 1729.

    2 lots 103 medias

    28 avril 1728-15 juin 1729.

    Date

    1728-1729

    Cote

    01904, 10C1746

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 avril 1728-15 juin 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    26 décembre 1729-7 juin 1734.

    2 lots 54 medias

    26 décembre 1729-7 juin 1734.

    Date

    1729-1734

    Cote

    01965, 10C1805

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 26 décembre 1729-7 juin 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    15 juin 1729-31 mars 1730.

    2 lots 104 medias

    15 juin 1729-31 mars 1730.

    Date

    1729-1730

    Cote

    01905, 10C1747

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 juin 1729-31 mars 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    31 mars 1730-17 janvier 1731.

    2 lots 103 medias

    31 mars 1730-17 janvier 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    01906, 10C1748

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 mars 1730-17 janvier 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    18 janvier 1731-9 octobre 1731.

    2 lots 103 medias

    18 janvier 1731-9 octobre 1731.

    Date

    1731

    Cote

    01907, 10C1749

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 janvier 1731-9 octobre 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    9 octobre 1731-30 juin 1732.

    2 lots 103 medias

    9 octobre 1731-30 juin 1732.

    Date

    1731-1732

    Cote

    01908, 10C1750

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 octobre 1731-30 juin 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    1er juillet 1732-18 avril 1733.

    2 lots 103 medias

    1er juillet 1732-18 avril 1733.

    Date

    1732-1733

    Cote

    01909, 10C1751

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1732-18 avril 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    18 avril 1733-6 mars 1734.

    2 lots 105 medias

    18 avril 1733-6 mars 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    01910, 10C1752

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 avril 1733-6 mars 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    12 juin 1734-18 octobre 1741.

    2 lots 54 medias

    12 juin 1734-18 octobre 1741.

    Date

    1734-1741

    Cote

    01966, 10C1806

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 12 juin 1734-18 octobre 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    6 mars 1734-10 janvier 1735.

    2 lots 102 medias

    6 mars 1734-10 janvier 1735.

    Date

    1734-1735

    Cote

    01911, 10C1753

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 mars 1734-10 janvier 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    5 octobre 1735-29 juin 1736.

    2 lots 103 medias

    5 octobre 1735-29 juin 1736.

    Date

    1735-1736

    Cote

    01913, 10C1755

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1735-29 juin 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    10 janvier 1735-5 octobre 1735.

    2 lots 103 medias

    10 janvier 1735-5 octobre 1735.

    Date

    1735

    Cote

    01912, 10C1754

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 janvier 1735-5 octobre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    29 juin 1736-15 mars 1737.

    2 lots 103 medias

    29 juin 1736-15 mars 1737.

    Date

    1736-1737

    Cote

    01914, 10C1756

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 juin 1736-15 mars 1737.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    15 mai 1737-11 avril 1738.

    2 lots 103 medias

    15 mai 1737-11 avril 1738.

    Date

    1737-1738

    Cote

    01915, 10C1757

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 mai 1737-11 avril 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    11 avril 1738-30 décembre 1739.

    2 lots 205 medias

    11 avril 1738-30 décembre 1739.

    Date

    1738-1739

    Cote

    01916, 10C1758

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 avril 1738-30 décembre 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    29 mars 1738-22 août 1764.

    2 lots 40 medias

    29 mars 1738-22 août 1764.

    Date

    1738-1764

    Cote

    02007, 10C1841

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 29 mars 1738-22 août 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    30 déccembre 1739-19 novembre 1740.

    2 lots 103 medias

    30 déccembre 1739-19 novembre 1740.

    Date

    1739-1740

    Cote

    01917, 10C1759

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 déccembre 1739-19 novembre 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    19 novembre 1740-27 octobre 1741.

    2 lots 103 medias

    19 novembre 1740-27 octobre 1741.

    Date

    1740-1741

    Cote

    01918, 10C1760

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 novembre 1740-27 octobre 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    19 mars 1740-16 août 1769.

    2 lots 17 medias

    19 mars 1740-16 août 1769.

    Date

    1740-1769

    Cote

    01992, 10C1829

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 19 mars 1740-16 août 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes