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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Janvier-juillet 1934.

1 media

Cote
29934, 3Q47/205
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-juillet 1934.
Résultat n°2
Janvier 1929-juin 1934.

2 lots 147 medias

Cote
30083, 3Q47/339
Date
1929-1934
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1929-juin 1934.
Résultat n°3
20 décembre 1933-17 juillet 1934 (volume 256).

1 media

Cote
29871, 3Q47/144
Date
1933-1934
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 20 décembre 1933-17 juillet 1934 (volume 256).
Résultat n°4
3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).

1 media

Cote
30024, 3Q47/293
Date
1934
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).
Résultat n°5
1933.

1 media

Cote
29933, 3Q47/204
Date
1933
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1933.
Résultat n°6
13 janvier 1932-21 janvier 1933 (volume 254).

1 media

Cote
29869, 3Q47/142
Date
1932-1933
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 13 janvier 1932-21 janvier 1933 (volume 254).
Résultat n°7
Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).

1 media

Cote
30023, 3Q47/292
Date
1933
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).
Résultat n°8
21 janvier-20 décembre 1933 (volume 255).

1 media

Cote
29870, 3Q47/143
Date
1933
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 21 janvier-20 décembre 1933 (volume 255).
Résultat n°9
1932.

1 media

Cote
29932, 3Q47/203
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1932.
Résultat n°10
27 mars 1930-12 janvier 1932 (volume 253).

1 media

Cote
29868, 3Q47/141
Date
1930-1932
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 27 mars 1930-12 janvier 1932 (volume 253).
Résultat n°11
6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).

1 media

Cote
30022, 3Q47/291
Date
1932
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).
Résultat n°12
1931.

1 media

Cote
29931, 3Q47/202
Date
1931
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1931.
Résultat n°13
7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).

1 media

Cote
30021, 3Q47/290
Date
1931
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).
Résultat n°14
1930.

1 media

Cote
29930, 3Q47/201
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1930.
Résultat n°15
2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).

1 media

Cote
30020, 3Q47/289
Date
1930
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).
Résultat n°16
30 mai 1928-26 mars 1930 (volume 252).

1 media

Cote
29867, 3Q47/140
Date
1928-1930
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 30 mai 1928-26 mars 1930 (volume 252).
Résultat n°17
10 décembre 1926-10 juillet 1930 (volume 13).

1 media

Cote
29916, 3Q47/188
Date
1926-1930
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 décembre 1926-10 juillet 1930 (volume 13).
Résultat n°18
1929.

1 media

Cote
29929, 3Q47/200
Date
1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1929.
Résultat n°19
25 mai 1917-21 décembre 1929 (volume 32).

1 media

Cote
29902, 3Q47/174
Date
1917-1929
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 mai 1917-21 décembre 1929 (volume 32).
Résultat n°20
3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).

1 media

Cote
30019, 3Q47/288
Date
1929
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).
Résultat n°21
25 octobre 1926-30 mai 1928 (volume 251).

1 media

Cote
29866, 3Q47/139
Date
1926-1928
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 25 octobre 1926-30 mai 1928 (volume 251).
Résultat n°22
Juillet 1922-décembre 1928.

2 lots 149 medias

Cote
30082, 3Q47/338
Date
1922-1928
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1922-décembre 1928.
Résultat n°23
1928.

1 media

Cote
29928, 3Q47/199
Date
1928
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1928.
Résultat n°24
4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).

1 media

Cote
30018, 3Q47/287
Date
1928
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).
Résultat n°25
1927.

1 media

Cote
29927, 3Q47/198
Date
1927
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1927.
Résultat n°26
3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).

1 media

Cote
30017, 3Q47/286
Date
1927
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).
Résultat n°27
2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

1 media

Cote
30016, 3Q47/285
Date
1926
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).
Résultat n°28
30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).

1 media

Cote
29915, 3Q47/187
Date
1922-1926
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).
Résultat n°29
12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).

1 media

Cote
29865, 3Q47/138
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).
Résultat n°30
4 mai 1925-12 janvier 1926 (volume 249).

1 media

Cote
29864, 3Q47/137
Date
1925-1926
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 4 mai 1925-12 janvier 1926 (volume 249).
Résultat n°31
1926.

1 media

Cote
29926, 3Q47/197
Date
1926
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1926.
Résultat n°32
1925.

1 media

Cote
29925, 3Q47/196
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1925.
Résultat n°33
2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).

1 media

Cote
30015, 3Q47/284
Date
1925
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).
Résultat n°34
12 septembre 1924-4 mai 1925 (volume 248).

1 media

Cote
29863, 3Q47/136
Date
1924-1925
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 12 septembre 1924-4 mai 1925 (volume 248).
Résultat n°35
2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

1 media

Cote
30014, 3Q47/283
Date
1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).
Résultat n°36
10 janvier-12 septembre 1924 (volume 247).

1 media

Cote
29862, 3Q47/135
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 10 janvier-12 septembre 1924 (volume 247).
Résultat n°37
1924.

1 media

Cote
29924, 3Q47/195
Date
1924
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1924.
Résultat n°38
26 avril 1923-10 janvier 1924 (volume 246).

1 media

Cote
29861, 3Q47/134
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 26 avril 1923-10 janvier 1924 (volume 246).
Résultat n°39
1923.

1 media

Cote
29923, 3Q47/194
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1923.
Résultat n°40
23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).

1 media

Cote
30013, 3Q47/282
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).
Résultat n°41
1er août 1922-26 avril 1923 (volume 245).

1 media

Cote
29860, 3Q47/133
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 1er août 1922-26 avril 1923 (volume 245).
Résultat n°42
Mars-décembre 1922.

1 media

Cote
29922, 3Q47/193
Date
1922
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars-décembre 1922.
Résultat n°43
5 janvier 1919-30 août 1922 (volume 11).

1 media

Cote
29914, 3Q47/186
Date
1919-1922
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 janvier 1919-30 août 1922 (volume 11).
Résultat n°44
16 décembre 1921-1er août 1922 (volume 244).

1 media

Cote
29859, 3Q47/132
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 16 décembre 1921-1er août 1922 (volume 244).
Résultat n°45
1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).

1 media

Cote
30012, 3Q47/281
Date
1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).
Résultat n°46
Janvier 1916-juin 1922.

2 lots 202 medias

Cote
30081, 3Q47/337
Date
1916-1922
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1916-juin 1922.
Résultat n°47
1921.

1 media

Cote
29921, 3Q47/192
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1921.
Résultat n°48
4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).

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Cote
30011, 3Q47/280
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).
Résultat n°49
2 mai-16 décembre 1921 (volume 243).

1 media

Cote
29858, 3Q47/131
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 2 mai-16 décembre 1921 (volume 243).
Résultat n°50
15 octobre 1920-2 mai 1921 (volume 242).

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Cote
29857, 3Q47/130
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 15 octobre 1920-2 mai 1921 (volume 242).
Résultat n°51
19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).

1 media

Cote
30010, 3Q47/279
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).
Résultat n°52
3 octobre 1919-22 janvier 1920 (volume 240).

1 media

Cote
29855, 3Q47/128
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 3 octobre 1919-22 janvier 1920 (volume 240).
Résultat n°53
1920.

1 media

Cote
29920, 3Q47/191
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1920.
Résultat n°54
23 janvier-15 octobre 1920 (volume 241).

1 media

Cote
29856, 3Q47/129
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 23 janvier-15 octobre 1920 (volume 241).
Résultat n°55
13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).

1 media

Cote
30027, 3Q47/295
Date
1908-1920
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).
Résultat n°56
7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

1 media

Cote
29854, 3Q47/127
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 7 février-3 octobre 1919 (volume 239).
Résultat n°57
20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

1 media

Cote
29853, 3Q47/126
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).
Résultat n°58
2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).

1 media

Cote
30008, 3Q47/277
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).
Résultat n°59
10 mai 1914-4 janvier 1919 (volume 10).

1 media

Cote
29913, 3Q47/185
Date
1914-1919
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 mai 1914-4 janvier 1919 (volume 10).
Résultat n°60
5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).

1 media

Cote
30009, 3Q47/278
Date
1919
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).
Résultat n°61
1919.

1 media

Cote
29919, 3Q47/190
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1919.
Résultat n°62
4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

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Cote
30007, 3Q47/276
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).
Résultat n°63
8 décembre 1916-20 mars 1918 (volume 237).

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Cote
29852, 3Q47/125
Date
1916-1918
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 8 décembre 1916-20 mars 1918 (volume 237).
Résultat n°64
Août-décembre 1918.

1 media

Cote
29918, 3Q47/189
Date
1918
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Août-décembre 1918.
Résultat n°65
4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).

1 media

Cote
30006, 3Q47/275
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).
Résultat n°66
17 décembre 1909-24 mai 1917 (volume 31).

1 media

Cote
29901, 3Q47/173
Date
1909-1917
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 17 décembre 1909-24 mai 1917 (volume 31).
Résultat n°67
14 mars 1915-7 décembre 1916 (volume 236).

1 media

Cote
29851, 3Q47/124
Date
1915-1916
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 14 mars 1915-7 décembre 1916 (volume 236).
Résultat n°68
6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).

1 media

Cote
30005, 3Q47/274
Date
1914-1916
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).
Résultat n°69
23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).

1 media

Cote
29850, 3Q47/123
Date
1914-1915
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).
Résultat n°70
Janvier 1905-décembre 1915.

2 lots 186 medias

Cote
30080, 3Q47/336
Date
1905-1915
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Janvier 1905-décembre 1915.
Résultat n°71
17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

1 media

Cote
30004, 3Q47/273
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Résultat n°72
18 août 1910-9 mai 1914 (volume 9).

1 media

Cote
29912, 3Q47/184
Date
1910-1914
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 18 août 1910-9 mai 1914 (volume 9).
Résultat n°73
14 mai 1913-23 février 1914 (volume 234).

1 media

Cote
29849, 3Q47/122
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 14 mai 1913-23 février 1914 (volume 234).
Résultat n°74
11 novembre 1912-14 mai 1913 (volume 233).

1 media

Cote
29848, 3Q47/121
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 11 novembre 1912-14 mai 1913 (volume 233).
Résultat n°75
1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).

1 media

Cote
30003, 3Q47/272
Date
1911-1913
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).
Résultat n°76
23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).

1 media

Cote
29846, 3Q47/119
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).
Résultat n°77
12 janvier-11 novembre 1912 (volume 232).

1 media

Cote
29847, 3Q47/120
Date
1912
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 12 janvier-11 novembre 1912 (volume 232).
Résultat n°78
15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

1 media

Cote
29845, 3Q47/118
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
  • 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).
Résultat n°79
9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).

1 media

Cote
30002, 3Q47/271
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).
Résultat n°80
25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).

1 media

Cote
30001, 3Q47/270
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).