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  1. Résultat n°1
    Janvier-juillet 1934.

    1 media

    Janvier-juillet 1934.

    Date

    1934

    Cote

    29934, 3Q47/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-juillet 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Janvier 1929-juin 1934.

    2 lots 147 medias

    Janvier 1929-juin 1934.

    Date

    1929-1934

    Cote

    30083, 3Q47/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1929-juin 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    20 décembre 1933-17 juillet 1934 (volume 256).

    1 media

    20 décembre 1933-17 juillet 1934 (volume 256).

    Date

    1933-1934

    Cote

    29871, 3Q47/144

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 20 décembre 1933-17 juillet 1934 (volume 256).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).

    1 media

    3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).

    Date

    1934

    Cote

    30024, 3Q47/293

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    29933, 3Q47/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1933.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    13 janvier 1932-21 janvier 1933 (volume 254).

    1 media

    13 janvier 1932-21 janvier 1933 (volume 254).

    Date

    1932-1933

    Cote

    29869, 3Q47/142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 13 janvier 1932-21 janvier 1933 (volume 254).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).

    1 media

    Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).

    Date

    1933

    Cote

    30023, 3Q47/292

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    21 janvier-20 décembre 1933 (volume 255).

    1 media

    21 janvier-20 décembre 1933 (volume 255).

    Date

    1933

    Cote

    29870, 3Q47/143

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 21 janvier-20 décembre 1933 (volume 255).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    29932, 3Q47/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1932.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    27 mars 1930-12 janvier 1932 (volume 253).

    1 media

    27 mars 1930-12 janvier 1932 (volume 253).

    Date

    1930-1932

    Cote

    29868, 3Q47/141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 27 mars 1930-12 janvier 1932 (volume 253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).

    1 media

    6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).

    Date

    1932

    Cote

    30022, 3Q47/291

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1931.

    1 media

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    29931, 3Q47/202

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1931.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).

    1 media

    7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).

    Date

    1931

    Cote

    30021, 3Q47/290

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1930.

    1 media

    1930.

    Date

    1930

    Cote

    29930, 3Q47/201

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1930.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).

    1 media

    2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).

    Date

    1930

    Cote

    30020, 3Q47/289

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    30 mai 1928-26 mars 1930 (volume 252).

    1 media

    30 mai 1928-26 mars 1930 (volume 252).

    Date

    1928-1930

    Cote

    29867, 3Q47/140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 30 mai 1928-26 mars 1930 (volume 252).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    10 décembre 1926-10 juillet 1930 (volume 13).

    1 media

    10 décembre 1926-10 juillet 1930 (volume 13).

    Date

    1926-1930

    Cote

    29916, 3Q47/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 décembre 1926-10 juillet 1930 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    29929, 3Q47/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1929.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    25 mai 1917-21 décembre 1929 (volume 32).

    1 media

    25 mai 1917-21 décembre 1929 (volume 32).

    Date

    1917-1929

    Cote

    29902, 3Q47/174

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 25 mai 1917-21 décembre 1929 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).

    1 media

    3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).

    Date

    1929

    Cote

    30019, 3Q47/288

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    25 octobre 1926-30 mai 1928 (volume 251).

    1 media

    25 octobre 1926-30 mai 1928 (volume 251).

    Date

    1926-1928

    Cote

    29866, 3Q47/139

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 25 octobre 1926-30 mai 1928 (volume 251).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Juillet 1922-décembre 1928.

    2 lots 149 medias

    Juillet 1922-décembre 1928.

    Date

    1922-1928

    Cote

    30082, 3Q47/338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1922-décembre 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    29928, 3Q47/199

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).

    1 media

    4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).

    Date

    1928

    Cote

    30018, 3Q47/287

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1927.

    1 media

    1927.

    Date

    1927

    Cote

    29927, 3Q47/198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1927.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).

    1 media

    3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).

    Date

    1927

    Cote

    30017, 3Q47/286

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

    1 media

    2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

    Date

    1926

    Cote

    30016, 3Q47/285

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).

    1 media

    30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).

    Date

    1922-1926

    Cote

    29915, 3Q47/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).

    1 media

    12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).

    Date

    1926

    Cote

    29865, 3Q47/138

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    4 mai 1925-12 janvier 1926 (volume 249).

    1 media

    4 mai 1925-12 janvier 1926 (volume 249).

    Date

    1925-1926

    Cote

    29864, 3Q47/137

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 4 mai 1925-12 janvier 1926 (volume 249).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    1926.

    1 media

    1926.

    Date

    1926

    Cote

    29926, 3Q47/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    1925.

    1 media

    1925.

    Date

    1925

    Cote

    29925, 3Q47/196

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1925.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).

    1 media

    2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).

    Date

    1925

    Cote

    30015, 3Q47/284

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    12 septembre 1924-4 mai 1925 (volume 248).

    1 media

    12 septembre 1924-4 mai 1925 (volume 248).

    Date

    1924-1925

    Cote

    29863, 3Q47/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 12 septembre 1924-4 mai 1925 (volume 248).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    1 media

    2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    Date

    1924

    Cote

    30014, 3Q47/283

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    10 janvier-12 septembre 1924 (volume 247).

    1 media

    10 janvier-12 septembre 1924 (volume 247).

    Date

    1924

    Cote

    29862, 3Q47/135

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 10 janvier-12 septembre 1924 (volume 247).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    1924.

    1 media

    1924.

    Date

    1924

    Cote

    29924, 3Q47/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1924.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    26 avril 1923-10 janvier 1924 (volume 246).

    1 media

    26 avril 1923-10 janvier 1924 (volume 246).

    Date

    1923-1924

    Cote

    29861, 3Q47/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 26 avril 1923-10 janvier 1924 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1923.

    1 media

    1923.

    Date

    1923

    Cote

    29923, 3Q47/194

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1923.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).

    1 media

    23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).

    Date

    1922-1923

    Cote

    30013, 3Q47/282

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1er août 1922-26 avril 1923 (volume 245).

    1 media

    1er août 1922-26 avril 1923 (volume 245).

    Date

    1922-1923

    Cote

    29860, 3Q47/133

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 1er août 1922-26 avril 1923 (volume 245).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Mars-décembre 1922.

    1 media

    Mars-décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    29922, 3Q47/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars-décembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    5 janvier 1919-30 août 1922 (volume 11).

    1 media

    5 janvier 1919-30 août 1922 (volume 11).

    Date

    1919-1922

    Cote

    29914, 3Q47/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 janvier 1919-30 août 1922 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    16 décembre 1921-1er août 1922 (volume 244).

    1 media

    16 décembre 1921-1er août 1922 (volume 244).

    Date

    1921-1922

    Cote

    29859, 3Q47/132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 16 décembre 1921-1er août 1922 (volume 244).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).

    1 media

    1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).

    Date

    1922

    Cote

    30012, 3Q47/281

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    Janvier 1916-juin 1922.

    2 lots 202 medias

    Janvier 1916-juin 1922.

    Date

    1916-1922

    Cote

    30081, 3Q47/337

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1916-juin 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    1921.

    1 media

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    29921, 3Q47/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).

    1 media

    4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).

    Date

    1921

    Cote

    30011, 3Q47/280

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    2 mai-16 décembre 1921 (volume 243).

    1 media

    2 mai-16 décembre 1921 (volume 243).

    Date

    1921

    Cote

    29858, 3Q47/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 2 mai-16 décembre 1921 (volume 243).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    15 octobre 1920-2 mai 1921 (volume 242).

    1 media

    15 octobre 1920-2 mai 1921 (volume 242).

    Date

    1920-1921

    Cote

    29857, 3Q47/130

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 15 octobre 1920-2 mai 1921 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).

    1 media

    19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).

    Date

    1919-1920

    Cote

    30010, 3Q47/279

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    3 octobre 1919-22 janvier 1920 (volume 240).

    1 media

    3 octobre 1919-22 janvier 1920 (volume 240).

    Date

    1919-1920

    Cote

    29855, 3Q47/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 3 octobre 1919-22 janvier 1920 (volume 240).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    1920.

    1 media

    1920.

    Date

    1920

    Cote

    29920, 3Q47/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    23 janvier-15 octobre 1920 (volume 241).

    1 media

    23 janvier-15 octobre 1920 (volume 241).

    Date

    1920

    Cote

    29856, 3Q47/129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 23 janvier-15 octobre 1920 (volume 241).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).

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    13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).

    Date

    1908-1920

    Cote

    30027, 3Q47/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    1 media

    7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    Date

    1919

    Cote

    29854, 3Q47/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

    1 media

    20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

    Date

    1918-1919

    Cote

    29853, 3Q47/126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).

    1 media

    2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).

    Date

    1918-1919

    Cote

    30008, 3Q47/277

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    10 mai 1914-4 janvier 1919 (volume 10).

    1 media

    10 mai 1914-4 janvier 1919 (volume 10).

    Date

    1914-1919

    Cote

    29913, 3Q47/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 mai 1914-4 janvier 1919 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).

    1 media

    5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).

    Date

    1919

    Cote

    30009, 3Q47/278

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    1919.

    1 media

    1919.

    Date

    1919

    Cote

    29919, 3Q47/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1919.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

    1 media

    4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

    Date

    1917-1918

    Cote

    30007, 3Q47/276

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    8 décembre 1916-20 mars 1918 (volume 237).

    1 media

    8 décembre 1916-20 mars 1918 (volume 237).

    Date

    1916-1918

    Cote

    29852, 3Q47/125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 8 décembre 1916-20 mars 1918 (volume 237).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Août-décembre 1918.

    1 media

    Août-décembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    29918, 3Q47/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Août-décembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).

    1 media

    4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).

    Date

    1916-1917

    Cote

    30006, 3Q47/275

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    17 décembre 1909-24 mai 1917 (volume 31).

    1 media

    17 décembre 1909-24 mai 1917 (volume 31).

    Date

    1909-1917

    Cote

    29901, 3Q47/173

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 décembre 1909-24 mai 1917 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    14 mars 1915-7 décembre 1916 (volume 236).

    1 media

    14 mars 1915-7 décembre 1916 (volume 236).

    Date

    1915-1916

    Cote

    29851, 3Q47/124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 14 mars 1915-7 décembre 1916 (volume 236).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).

    1 media

    6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).

    Date

    1914-1916

    Cote

    30005, 3Q47/274

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).

    1 media

    23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).

    Date

    1914-1915

    Cote

    29850, 3Q47/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    Janvier 1905-décembre 1915.

    2 lots 186 medias

    Janvier 1905-décembre 1915.

    Date

    1905-1915

    Cote

    30080, 3Q47/336

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1905-décembre 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    1 media

    17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    Date

    1913-1914

    Cote

    30004, 3Q47/273

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    18 août 1910-9 mai 1914 (volume 9).

    1 media

    18 août 1910-9 mai 1914 (volume 9).

    Date

    1910-1914

    Cote

    29912, 3Q47/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 août 1910-9 mai 1914 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    14 mai 1913-23 février 1914 (volume 234).

    1 media

    14 mai 1913-23 février 1914 (volume 234).

    Date

    1913-1914

    Cote

    29849, 3Q47/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 14 mai 1913-23 février 1914 (volume 234).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    11 novembre 1912-14 mai 1913 (volume 233).

    1 media

    11 novembre 1912-14 mai 1913 (volume 233).

    Date

    1912-1913

    Cote

    29848, 3Q47/121

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 11 novembre 1912-14 mai 1913 (volume 233).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).

    1 media

    1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).

    Date

    1911-1913

    Cote

    30003, 3Q47/272

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).

    1 media

    23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).

    Date

    1911-1912

    Cote

    29846, 3Q47/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    12 janvier-11 novembre 1912 (volume 232).

    1 media

    12 janvier-11 novembre 1912 (volume 232).

    Date

    1912

    Cote

    29847, 3Q47/120

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 12 janvier-11 novembre 1912 (volume 232).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    1 media

    15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    Date

    1910-1911

    Cote

    29845, 3Q47/118

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).

    1 media

    9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).

    Date

    1910-1911

    Cote

    30002, 3Q47/271

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).

    1 media

    25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).

    Date

    1909-1910

    Cote

    30001, 3Q47/270

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement