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  1. Résultat n°1
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    Date

    1871

    Cote

    30084, 3Q47/340

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Janvier 1929-juin 1934.

    2 lots 147 medias

    Janvier 1929-juin 1934.

    Date

    1929-1934

    Cote

    30083, 3Q47/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1929-juin 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Juillet 1922-décembre 1928.

    2 lots 149 medias

    Juillet 1922-décembre 1928.

    Date

    1922-1928

    Cote

    30082, 3Q47/338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1922-décembre 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Janvier 1916-juin 1922.

    2 lots 202 medias

    Janvier 1916-juin 1922.

    Date

    1916-1922

    Cote

    30081, 3Q47/337

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1916-juin 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Janvier 1905-décembre 1915.

    2 lots 186 medias

    Janvier 1905-décembre 1915.

    Date

    1905-1915

    Cote

    30080, 3Q47/336

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1905-décembre 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Janvier 1891-décembre 1904.

    2 lots 188 medias

    Janvier 1891-décembre 1904.

    Date

    1891-1904

    Cote

    30079, 3Q47/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1891-décembre 1904.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Juin 1879-décembre 1890.

    2 lots 157 medias

    Juin 1879-décembre 1890.

    Date

    1879-1890

    Cote

    30078, 3Q47/334

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juin 1879-décembre 1890.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Juin 1872-juin 1879.

    2 lots 116 medias

    Juin 1872-juin 1879.

    Date

    1872-1879

    Cote

    30077, 3Q47/333

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juin 1872-juin 1879.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Avril 1864-juin 1872.

    2 lots 168 medias

    Avril 1864-juin 1872.

    Date

    1864-1872

    Cote

    30076, 3Q47/332

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1864-juin 1872.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Juillet 1854-mars 1864.

    2 lots 178 medias

    Juillet 1854-mars 1864.

    Date

    1854-1864

    Cote

    30075, 3Q47/331

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1854-mars 1864.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Octobre 1844-novembre 1854.

    2 lots 182 medias

    Octobre 1844-novembre 1854.

    Date

    1844-1854

    Cote

    30074, 3Q47/330

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1844-novembre 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Avril 1836-novembre 1844.

    2 lots 141 medias

    Avril 1836-novembre 1844.

    Date

    1836-1844

    Cote

    30073, 3Q47/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1836-novembre 1844.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Mars 1825-mars 1836.

    2 lots 172 medias

    Mars 1825-mars 1836.

    Date

    1825-1836

    Cote

    30072, 3Q47/328

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Mars 1825-mars 1836.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Mai 1822-1er janvier 1825.

    2 lots 38 medias

    Mai 1822-1er janvier 1825.

    Date

    1822-1825

    Cote

    30070, 3Q47/327

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Mai 1822-1er janvier 1825.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Ventôse an IX-mai 1822.

    2 lots 92 medias

    Ventôse an IX-mai 1822.

    Date

    An IX-1822

    Cote

    30069, 3Q47/326

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Ventôse an IX-mai 1822.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Janvier 1813-décembre 1824.

    2 lots 132 medias

    Janvier 1813-décembre 1824.

    Date

    1813-1824

    Cote

    30067, 3Q47/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Janvier 1813-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Germinal an X-mai 1813.

    2 lots 78 medias

    Germinal an X-mai 1813.

    Date

    An X-1813

    Cote

    30066, 3Q47/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Germinal an X-mai 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Juin 1846-décembre 1865.

    2 lots 140 medias

    Juin 1846-décembre 1865.

    Date

    1846-1865

    Cote

    30064, 3Q47/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
    • Juin 1846-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Janvier 1825-mai 1846.

    2 lots 151 medias

    Janvier 1825-mai 1846.

    Date

    1825-1846

    Cote

    30063, 3Q47/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
    • Janvier 1825-mai 1846.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

    2 lots 135 medias

    Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

    Date

    1854-1865

    Cote

    30061, 3Q47/321

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement