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  1. Résultat n°1
    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    1 media

    Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

    Date

    1871

    Cote

    30084, 3Q47/340

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Janvier 1929-juin 1934.

    2 lots 147 medias

    Janvier 1929-juin 1934.

    Date

    1929-1934

    Cote

    30083, 3Q47/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1929-juin 1934.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Juillet 1922-décembre 1928.

    2 lots 149 medias

    Juillet 1922-décembre 1928.

    Date

    1922-1928

    Cote

    30082, 3Q47/338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1922-décembre 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Janvier 1916-juin 1922.

    2 lots 202 medias

    Janvier 1916-juin 1922.

    Date

    1916-1922

    Cote

    30081, 3Q47/337

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1916-juin 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Janvier 1905-décembre 1915.

    2 lots 186 medias

    Janvier 1905-décembre 1915.

    Date

    1905-1915

    Cote

    30080, 3Q47/336

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1905-décembre 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Janvier 1891-décembre 1904.

    2 lots 188 medias

    Janvier 1891-décembre 1904.

    Date

    1891-1904

    Cote

    30079, 3Q47/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1891-décembre 1904.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Juin 1879-décembre 1890.

    2 lots 157 medias

    Juin 1879-décembre 1890.

    Date

    1879-1890

    Cote

    30078, 3Q47/334

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juin 1879-décembre 1890.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Juin 1872-juin 1879.

    2 lots 116 medias

    Juin 1872-juin 1879.

    Date

    1872-1879

    Cote

    30077, 3Q47/333

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juin 1872-juin 1879.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Avril 1864-juin 1872.

    2 lots 168 medias

    Avril 1864-juin 1872.

    Date

    1864-1872

    Cote

    30076, 3Q47/332

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1864-juin 1872.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Juillet 1854-mars 1864.

    2 lots 178 medias

    Juillet 1854-mars 1864.

    Date

    1854-1864

    Cote

    30075, 3Q47/331

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1854-mars 1864.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Octobre 1844-novembre 1854.

    2 lots 182 medias

    Octobre 1844-novembre 1854.

    Date

    1844-1854

    Cote

    30074, 3Q47/330

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1844-novembre 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Avril 1836-novembre 1844.

    2 lots 141 medias

    Avril 1836-novembre 1844.

    Date

    1836-1844

    Cote

    30073, 3Q47/329

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Avril 1836-novembre 1844.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Mars 1825-mars 1836.

    2 lots 172 medias

    Mars 1825-mars 1836.

    Date

    1825-1836

    Cote

    30072, 3Q47/328

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Mars 1825-mars 1836.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Mai 1822-1er janvier 1825.

    2 lots 38 medias

    Mai 1822-1er janvier 1825.

    Date

    1822-1825

    Cote

    30070, 3Q47/327

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Mai 1822-1er janvier 1825.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Ventôse an IX-mai 1822.

    2 lots 92 medias

    Ventôse an IX-mai 1822.

    Date

    An IX-1822

    Cote

    30069, 3Q47/326

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Ventôse an IX-mai 1822.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Janvier 1813-décembre 1824.

    2 lots 132 medias

    Janvier 1813-décembre 1824.

    Date

    1813-1824

    Cote

    30067, 3Q47/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Janvier 1813-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Germinal an X-mai 1813.

    2 lots 78 medias

    Germinal an X-mai 1813.

    Date

    An X-1813

    Cote

    30066, 3Q47/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Germinal an X-mai 1813.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Juin 1846-décembre 1865.

    2 lots 140 medias

    Juin 1846-décembre 1865.

    Date

    1846-1865

    Cote

    30064, 3Q47/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
    • Juin 1846-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Janvier 1825-mai 1846.

    2 lots 151 medias

    Janvier 1825-mai 1846.

    Date

    1825-1846

    Cote

    30063, 3Q47/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
    • Janvier 1825-mai 1846.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

    2 lots 135 medias

    Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

    Date

    1854-1865

    Cote

    30061, 3Q47/321

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).

    2 lots 192 medias

    Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).

    Date

    1841-1854

    Cote

    30060, 3Q47/320

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).

    2 lots 160 medias

    Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).

    Date

    1831-1841

    Cote

    30059, 3Q47/319

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).

    2 lots 159 medias

    1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).

    Date

    1817-1830

    Cote

    30058, 3Q47/318

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).

    2 lots 73 medias

    1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).

    Date

    An VI-1817

    Cote

    30057, 3Q47/317

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    2 lots 68 medias

    1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    Date

    1847-1865

    Cote

    30055, 3Q47/316

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

    2 lots 117 medias

    Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

    Date

    1823-1846

    Cote

    30054, 3Q47/315

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

    2 lots 78 medias

    1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

    Date

    An X-1823

    Cote

    30053, 3Q47/314

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q47/312.

    2 lots 28 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q47/312.

    Date

    1er octobre 1808-1er janvier 1825

    Cote

    30051, 3Q47/313

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 36 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er octobre 1808-1er janvier 1825

    Cote

    30050, 3Q47/312

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Août 1861-décembre 1865 (volume 12).

    2 lots 119 medias

    Août 1861-décembre 1865 (volume 12).

    Date

    1861-1865

    Cote

    30049, 3Q47/311

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Août 1861-décembre 1865 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).

    2 lots 183 medias

    Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).

    Date

    1854-1861

    Cote

    30048, 3Q47/310

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    2 lots 180 medias

    Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    Date

    1846-1854

    Cote

    30047, 3Q47/309

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).

    2 lots 175 medias

    Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).

    Date

    1839-1846

    Cote

    30046, 3Q47/308

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).

    2 lots 166 medias

    Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).

    Date

    1832-1839

    Cote

    30045, 3Q47/307

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).

    2 lots 177 medias

    1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).

    Date

    1825-1832

    Cote

    30044, 3Q47/306

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • 1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    [Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.

    2 lots 52 medias

    [Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.

    Date

    1822-1824

    Cote

    30042, 3Q47/305

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • [Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    [Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.

    2 lots 88 medias

    [Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.

    Date

    1811-1821

    Cote

    30041, 3Q47/304

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • [Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.

    2 lots 49 medias

    An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.

    Date

    An IX-1811

    Cote

    30040, 3Q47/303

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.

    Producteur :

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  39. Résultat n°39
    [Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.

    2 lots 124 medias

    [Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.

    Date

    1854-1865

    Cote

    30037, 3Q47/302

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    [Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.

    2 lots 164 medias

    [Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.

    Date

    1839-1854

    Cote

    30036, 3Q47/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.

    Producteur :

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