Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise

Résultat n°1

1 media
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

Date

1871

Cote

30084, 3Q47/340
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 147 medias
Janvier 1929-juin 1934.

Date

1929-1934

Cote

30083, 3Q47/339
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1929-juin 1934.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 149 medias
Juillet 1922-décembre 1928.

Date

1922-1928

Cote

30082, 3Q47/338
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Juillet 1922-décembre 1928.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 202 medias
Janvier 1916-juin 1922.

Date

1916-1922

Cote

30081, 3Q47/337
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1916-juin 1922.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 186 medias
Janvier 1905-décembre 1915.

Date

1905-1915

Cote

30080, 3Q47/336
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1905-décembre 1915.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 188 medias
Janvier 1891-décembre 1904.

Date

1891-1904

Cote

30079, 3Q47/335
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1891-décembre 1904.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 157 medias
Juin 1879-décembre 1890.

Date

1879-1890

Cote

30078, 3Q47/334
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Juin 1879-décembre 1890.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

2 lots 116 medias
Juin 1872-juin 1879.

Date

1872-1879

Cote

30077, 3Q47/333
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Juin 1872-juin 1879.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

2 lots 168 medias
Avril 1864-juin 1872.

Date

1864-1872

Cote

30076, 3Q47/332
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Avril 1864-juin 1872.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 178 medias
Juillet 1854-mars 1864.

Date

1854-1864

Cote

30075, 3Q47/331
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Juillet 1854-mars 1864.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 182 medias
Octobre 1844-novembre 1854.

Date

1844-1854

Cote

30074, 3Q47/330
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Octobre 1844-novembre 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 141 medias
Avril 1836-novembre 1844.

Date

1836-1844

Cote

30073, 3Q47/329
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Avril 1836-novembre 1844.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

2 lots 172 medias
Mars 1825-mars 1836.

Date

1825-1836

Cote

30072, 3Q47/328
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Mars 1825-mars 1836.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 38 medias
Mai 1822-1er janvier 1825.

Date

1822-1825

Cote

30070, 3Q47/327
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Mai 1822-1er janvier 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 92 medias
Ventôse an IX-mai 1822.

Date

An IX-1822

Cote

30069, 3Q47/326
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Ventôse an IX-mai 1822.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 132 medias
Janvier 1813-décembre 1824.

Date

1813-1824

Cote

30067, 3Q47/325
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des décès.
- Janvier 1813-décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 78 medias
Germinal an X-mai 1813.

Date

An X-1813

Cote

30066, 3Q47/324
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des décès.
- Germinal an X-mai 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

2 lots 140 medias
Juin 1846-décembre 1865.

Date

1846-1865

Cote

30064, 3Q47/323
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Juin 1846-décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

2 lots 151 medias
Janvier 1825-mai 1846.

Date

1825-1846

Cote

30063, 3Q47/322
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Janvier 1825-mai 1846.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

2 lots 135 medias
Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).

Date

1854-1865

Cote

30061, 3Q47/321
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Octobre 1854-décembre 1865 volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

2 lots 192 medias
Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).

Date

1841-1854

Cote

30060, 3Q47/320
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Novembre 1841-octobre 1854 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

2 lots 160 medias
Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).

Date

1831-1841

Cote

30059, 3Q47/319
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- Janvier 1831-novembre 1841 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

2 lots 159 medias
1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).

Date

1817-1830

Cote

30058, 3Q47/318
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er décembre 1817-décembre 1830 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

2 lots 73 medias
1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).

Date

An VI-1817

Cote

30057, 3Q47/317
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 1er vendémiaire an VI-1er décembre 1817 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

2 lots 68 medias
1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

Date

1847-1865

Cote

30055, 3Q47/316
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

2 lots 117 medias
Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

Date

1823-1846

Cote

30054, 3Q47/315
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

2 lots 78 medias
1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

Date

An X-1823

Cote

30053, 3Q47/314
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

2 lots 28 medias
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q47/312.

Date

1er octobre 1808-1er janvier 1825

Cote

30051, 3Q47/313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

2 lots 36 medias
Table alphabétique des partages.

Date

1er octobre 1808-1er janvier 1825

Cote

30050, 3Q47/312
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Table alphabétique des partages.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

2 lots 119 medias
Août 1861-décembre 1865 (volume 12).

Date

1861-1865

Cote

30049, 3Q47/311
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Août 1861-décembre 1865 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

2 lots 183 medias
Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).

Date

1854-1861

Cote

30048, 3Q47/310
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Novembre 1854-juillet 1861 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

2 lots 180 medias
Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

Date

1846-1854

Cote

30047, 3Q47/309
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

2 lots 175 medias
Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).

Date

1839-1846

Cote

30046, 3Q47/308
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

2 lots 166 medias
Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).

Date

1832-1839

Cote

30045, 3Q47/307
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Juillet 1832-[octobre] 1839 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

2 lots 177 medias
1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).

Date

1825-1832

Cote

30044, 3Q47/306
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- 1er janvier 1825-30 juin 1832 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

2 lots 52 medias
[Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.

Date

1822-1824

Cote

30042, 3Q47/305
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- [Janvier 1822-décembre 1824]. Renvoie à 3Q47/298.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

2 lots 88 medias
[Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.

Date

1811-1821

Cote

30041, 3Q47/304
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- [Mars 1811-décembre 1821]. Renvoie à 3Q47/297.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

2 lots 49 medias
An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.

Date

An IX-1811

Cote

30040, 3Q47/303
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- An IX-[1811] (volume 4). Renvoie à 3Q47/296.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

2 lots 124 medias
[Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.

Date

1854-1865

Cote

30037, 3Q47/302
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
- [Novembre 1854-décembre 1865]. Renvoie à 3Q47/310-311.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

2 lots 164 medias
[Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.

Date

1839-1854

Cote

30036, 3Q47/301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
- [Novembre 1839-novembre 1854]. Renvoie à 3Q47/308-309.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

2 lots 81 medias
[Juillet 1832-[octobre] 1839]. Renvoie à 3Q47/307.

Date

1832-1839

Cote

30035, 3Q47/300
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
- [Juillet 1832-[octobre] 1839]. Renvoie à 3Q47/307.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

2 lots 79 medias
[1er janvier 1825-30 juin 1832]. Renvoie à 3Q47/306.

Date

1825-1832

Cote

30034, 3Q47/299
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
- [1er janvier 1825-30 juin 1832]. Renvoie à 3Q47/306.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

2 lots 72 medias
Janvier 1822-décembre 1824.

Date

1822-1824

Cote

30032, 3Q47/298
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables principales.
- Janvier 1822-décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

2 lots 162 medias
Mars 1811-décembre 1821.

Date

1811-1821

Cote

30031, 3Q47/297
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables principales.
- Mars 1811-décembre 1821.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

2 lots 77 medias
Frimaire an VIII-février 1811.

Date

An VIII-1811

Cote

30030, 3Q47/296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables principales.
- Frimaire an VIII-février 1811.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).

Date

1908-1920

Cote

30027, 3Q47/295
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations extérieures de successions.
- 13 février 1908-25 novembre 1920 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
1901-1909 (volume 1).

Date

1901-1909

Cote

30026, 3Q47/294
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations extérieures de successions.
- 1901-1909 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).

Date

1934

Cote

30024, 3Q47/293
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 janvier-19 septembre 1934 (volume 107).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).

Date

1933

Cote

30023, 3Q47/292
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- Janvier-27 décembre 1933 (volume 106).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).

Date

1932

Cote

30022, 3Q47/291
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 6 janvier-23 décembre 1932 (volume 105).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).

Date

1931

Cote

30021, 3Q47/290
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 7 janvier-19 décembre 1931 (volume 104).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).

Date

1930

Cote

30020, 3Q47/289
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 janvier-27 décembre 1930 (volume 103).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).

Date

1929

Cote

30019, 3Q47/288
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 janvier-28 décembre 1929 (volume 102).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).

Date

1928

Cote

30018, 3Q47/287
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 janvier-28 décembre 1928 (volume 101).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).

Date

1927

Cote

30017, 3Q47/286
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 3 janvier-28 décembre 1927 (volume 100).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

Date

1926

Cote

30016, 3Q47/285
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).

Date

1925

Cote

30015, 3Q47/284
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 janvier-29 décembre 1925 (volume 98).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

Date

1924

Cote

30014, 3Q47/283
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).

Date

1922-1923

Cote

30013, 3Q47/282
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 23 novembre 1922-27 décembre 1923 (volume 96).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).

Date

1922

Cote

30012, 3Q47/281
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er janvier-23 novembre 1922 (volume 95).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).

Date

1921

Cote

30011, 3Q47/280
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).

Date

1919-1920

Cote

30010, 3Q47/279
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 19 décembre 1919-30 décembre 1920 (volume 93).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).

Date

1919

Cote

30009, 3Q47/278
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 5 mai-19 décembre 1919 (volume 92).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).

Date

1918-1919

Cote

30008, 3Q47/277
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 juillet 1918-5 mai 1919 (volume 91).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

Date

1917-1918

Cote

30007, 3Q47/276
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).

Date

1916-1917

Cote

30006, 3Q47/275
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 juillet 1916-30 juin 1917 (volume 89).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).

Date

1914-1916

Cote

30005, 3Q47/274
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 6 octobre 1914-4 juillet 1916 (volume 88).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

Date

1913-1914

Cote

30004, 3Q47/273
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).

Date

1911-1913

Cote

30003, 3Q47/272
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er septembre 1911-16 avril 1913 (volume 86).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).

Date

1910-1911

Cote

30002, 3Q47/271
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 9 août 1910-24 août 1911 (volume 85).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).

Date

1909-1910

Cote

30001, 3Q47/270
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 25 août 1909-9 août 1910 (volume 84).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
19 octobre 1908-25 août 1909 (volume 83).

Date

1908-1909

Cote

30000, 3Q47/269
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 19 octobre 1908-25 août 1909 (volume 83).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
8 octobre 1907-19 octobre 1908 (volume 82).

Date

1907-1908

Cote

29999, 3Q47/268
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 8 octobre 1907-19 octobre 1908 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

Date

1907

Cote

29998, 3Q47/267
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
31 décembre 1905-1er janvier 1907 (volume 80).

Date

1905-1907

Cote

29997, 3Q47/266
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 31 décembre 1905-1er janvier 1907 (volume 80).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).

Date

1905

Cote

29996, 3Q47/265
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
29 mars 1904-4 mars 1905 (volume 78).

Date

1904-1905

Cote

29995, 3Q47/264
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 29 mars 1904-4 mars 1905 (volume 78).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
27 mai 1903-29 mars 1904 (volume 77).

Date

1903-1904

Cote

29994, 3Q47/263
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 27 mai 1903-29 mars 1904 (volume 77).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
6 novembre 1902-27 mai 1903 (volume 76).

Date

1902-1903

Cote

29993, 3Q47/262
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 6 novembre 1902-27 mai 1903 (volume 76).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
11 avril-6 novembre 1902 (volume 75).

Date

1902

Cote

29992, 3Q47/261
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 11 avril-6 novembre 1902 (volume 75).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct établi par la loi du 29 juin 1872 sur les revenus des valeurs mobilières.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1929-juin 1934.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet 1922-décembre 1928.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1916-juin 1922.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1905-décembre 1915.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1891-décembre 1904.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juin 1879-décembre 1890.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juin 1872-juin 1879.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1864-juin 1872.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet 1854-mars 1864.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Octobre 1844-novembre 1854.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1836-novembre 1844.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mars 1825-mars 1836.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai 1822-1er janvier 1825.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Ventôse an IX-mai 1822.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1813-décembre 1824.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre