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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
GAS-GAZ.

1 media

Cote
06185, 3Q8/343
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAS-GAZ.
Résultat n°2
CON-CU.

1 media

Cote
06175, 3Q8/333
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CON-CU.
Résultat n°3
ME-MU.

1 media

Cote
06190, 3Q8/348
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • ME-MU.
Résultat n°4
H-K.

1 media

Cote
06187, 3Q8/345
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • H-K.
Résultat n°5
P.

1 media

Cote
06192, 3Q8/350
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • P.
Résultat n°6
E.

1 media

Cote
06180, 3Q8/338
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • E.
Résultat n°7
L.

1 media

Cote
06188, 3Q8/346
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • L.
Résultat n°8
CA-CHO.

1 media

Cote
06173, 3Q8/331
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CA-CHO.
Résultat n°9
N-O.

1 media

Cote
06191, 3Q8/349
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • N-O.
Résultat n°10
R.

1 media

Cote
06193, 3Q8/351
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • R.
Résultat n°11
GE-GU.

1 media

Cote
06186, 3Q8/344
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GE-GU.
Résultat n°12
GAB-GAN.

1 media

Cote
06183, 3Q8/341
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAB-GAN.
Résultat n°13
DU.

1 media

Cote
06179, 3Q8/337
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DU.
Résultat n°14
Novembre 1942-février 1947 (volume 11).

1 media

Cote
06199, 3Q8/356
Date
1942-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics...
  • Novembre 1942-février 1947 (volume 11).
Résultat n°15
V.

1 media

Cote
06196, 3Q8/354
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • V.
Résultat n°16
DA.

1 media

Cote
06176, 3Q8/334
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DA.
Résultat n°17
T.

1 media

Cote
06195, 3Q8/353
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • T.
Résultat n°18
S.

1 media

Cote
06194, 3Q8/352
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • S.
Résultat n°19
FO-FU.

1 media

Cote
06182, 3Q8/340
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FO-FU.
Résultat n°20
DI-DR.

1 media

Cote
06178, 3Q8/336
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DI-DR.
Résultat n°21
CHR-COM.

1 media

Cote
06174, 3Q8/332
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHR-COM.
Résultat n°22
DE.

1 media

Cote
06177, 3Q8/335
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DE.
Résultat n°23
A-B.

1 media

Cote
06172, 3Q8/330
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • A-B.
Résultat n°24
GAR.

1 media

Cote
06184, 3Q8/342
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAR.
Résultat n°25
FA-FL.

1 media

Cote
06181, 3Q8/339
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FA-FL.
Résultat n°26
MA.

1 media

Cote
06189, 3Q8/347
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MA.
Résultat n°27
Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics et par les congrégations religieuses.

1 media

Cote
06222, 3Q8/376
Date
1895-1946
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur...
Résultat n°28
1938-novembre 1942 (volume 10).

1 media

Cote
06198, 3Q8/355
Date
1938-1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Carnets des comptes ouverts avec les officiers publics...
  • 1938-novembre 1942 (volume 10).
Résultat n°29
Baux écrits (classement alphabétique des communes).

1 media

Cote
06131, 3Q8/296
Date
[1901-1940]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits (classement alphabétique des communes).
Résultat n°30
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Cote
06223, 3Q8/377
Date
1888-1937
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°31
Janvier 1919-décembre 1929.

2 lots 176 medias

Cote
06221, 3Q8/375
Date
1919-1929
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1919-décembre 1929.
Résultat n°32
27 décembre 1920-31 décembre 1925 (volume 10).

1 media

Cote
06001, 3Q8/383
Date
1920-1925
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 27 décembre 1920-31 décembre 1925 (volume 10).
Résultat n°33
1er octobre-31 décembre 1925 (volume 228).

1 media

Cote
05968, 3Q8/155
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er octobre-31 décembre 1925 (volume 228).
Résultat n°34
13 janvier-1er octobre 1925 (volume 227).

1 media

Cote
05967, 3Q8/154
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 janvier-1er octobre 1925 (volume 227).
Résultat n°35
25 mars 1918-31 décembre 1925 (volume 24).

1 media

Cote
05990, 3Q8/379
Date
1918-1925
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 mars 1918-31 décembre 1925 (volume 24).
Résultat n°36
16 juin 1924-13 janvier 1925 (volume 226).

1 media

Cote
05966, 3Q8/153
Date
1924-1925
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 juin 1924-13 janvier 1925 (volume 226).
Résultat n°37
24 janvier 1924-28 mai 1925 (volume 97).

1 media

Cote
06075, 3Q8/252
Date
1924-1925
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 janvier 1924-28 mai 1925 (volume 97).
Résultat n°38
1er juin-30 décembre 1925 (volume 98).

1 media

Cote
06076, 3Q8/253
Date
1925
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juin-30 décembre 1925 (volume 98).
Résultat n°39
26 septembre 1919-4 novembre 1925 (volume 3).

1 media

Cote
06080, 3Q8/256
Date
1919-1925
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 26 septembre 1919-4 novembre 1925 (volume 3).
Résultat n°40
20 décembre 1923-16 juin 1924 (volume 225).

1 media

Cote
05965, 3Q8/152
Date
1923-1924
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 décembre 1923-16 juin 1924 (volume 225).
Résultat n°41
6 septembre-23 janvier 1924 (volume 96).

1 media

Cote
06074, 3Q8/251
Date
1924
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 septembre-23 janvier 1924 (volume 96).
Résultat n°42
1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

1 media

Cote
05963, 3Q8/150
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).
Résultat n°43
16 février-20 décembre 1923 (volume 224).

1 media

Cote
05964, 3Q8/151
Date
1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 février-20 décembre 1923 (volume 224).
Résultat n°44
15 juillet 1921-5 septembre 1922 (volume 95).

1 media

Cote
06073, 3Q8/250
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 15 juillet 1921-5 septembre 1922 (volume 95).
Résultat n°45
8 août 1921-1er mai 1922 (volume 222).

1 media

Cote
05962, 3Q8/149
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 août 1921-1er mai 1922 (volume 222).
Résultat n°46
18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

1 media

Cote
05961, 3Q8/148
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Résultat n°47
8 juin 1920-13 juillet 1921 (volume 94).

1 media

Cote
06072, 3Q8/249
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 juin 1920-13 juillet 1921 (volume 94).
Résultat n°48
25 septembre 1919-7 avril 1920 (volume 219).

1 media

Cote
05959, 3Q8/146
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 25 septembre 1919-7 avril 1920 (volume 219).
Résultat n°49
20 mars 1916-26 décembre 1920 (volume 9).

1 media

Cote
06000, 3Q8/382
Date
1916-1920
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 20 mars 1916-26 décembre 1920 (volume 9).
Résultat n°50
7 avril-18 novembre 1920 (volume 220).

1 media

Cote
05960, 3Q8/147
Date
1920
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 7 avril-18 novembre 1920 (volume 220).
Résultat n°51
5 novembre 1918-7 juin 1920 (volume 93).

1 media

Cote
06071, 3Q8/248
Date
1918-1920
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 5 novembre 1918-7 juin 1920 (volume 93).
Résultat n°52
30 mai 1908-15 octobre 1919 (volume 2).

1 media

Cote
06079, 3Q8/255
Date
1908-1919
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations extérieures de successions.
  • 30 mai 1908-15 octobre 1919 (volume 2).
Résultat n°53
12 février-25 septembre 1919 (volume 218).

1 media

Cote
05958, 3Q8/145
Date
1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 février-25 septembre 1919 (volume 218).
Résultat n°54
2 mars 1918-12 février 1919 (volume 217).

1 media

Cote
05957, 3Q8/144
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 2 mars 1918-12 février 1919 (volume 217).
Résultat n°55
29 novembre 1910-24 mars 1918 (volume 23).

1 media

Cote
05989, 3Q8/378
Date
1910-1918
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 29 novembre 1910-24 mars 1918 (volume 23).
Résultat n°56
Janvier 1901-décembre 1918.

2 lots 193 medias

Cote
06220, 3Q8/374
Date
1901-1918
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Janvier 1901-décembre 1918.
Résultat n°57
28 décembre 1916-4 novembre 1918 (volume 92).

1 media

Cote
06070, 3Q8/247
Date
1916-1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 décembre 1916-4 novembre 1918 (volume 92).
Résultat n°58
10 février 1917-2 mars 1918 (volume 216).

1 media

Cote
05956, 3Q8/143
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 février 1917-2 mars 1918 (volume 216).
Résultat n°59
14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

1 media

Cote
05955, 3Q8/142
Date
1915-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).
Résultat n°60
2 octobre 1911-19 mars 1916 (volume 8).

1 media

Cote
05999, 3Q8/381
Date
1911-1916
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 octobre 1911-19 mars 1916 (volume 8).
Résultat n°61
22 janvier 1915-27 décembre 1916 (volume 91).

1 media

Cote
06069, 3Q8/246
Date
1915-1916
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 janvier 1915-27 décembre 1916 (volume 91).
Résultat n°62
19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

1 media

Cote
05954, 3Q8/141
Date
1914-1915
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).
Résultat n°63
8 juin 1913-20 janvier 1915 (volume 90).

1 media

Cote
06068, 3Q8/245
Date
1913-1915
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 juin 1913-20 janvier 1915 (volume 90).
Résultat n°64
16 mai 1913-19 mars 1914 (volume 213).

1 media

Cote
05953, 3Q8/140
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 16 mai 1913-19 mars 1914 (volume 213).
Résultat n°65
19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

1 media

Cote
05952, 3Q8/139
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Résultat n°66
24 mai 1912-7 juin 1913 (volume 89).

1 media

Cote
06067, 3Q8/244
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 mai 1912-7 juin 1913 (volume 89).
Résultat n°67
14 mai 1911-23 mai 1912 (volume 88).

1 media

Cote
06066, 3Q8/243
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 14 mai 1911-23 mai 1912 (volume 88).
Résultat n°68
23 novembre 1911-19 août 1912 (volume 211).

1 media

Cote
05951, 3Q8/138
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 23 novembre 1911-19 août 1912 (volume 211).
Résultat n°69
9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

1 media

Cote
05950, 3Q8/137
Date
1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Résultat n°70
11 mai 1910-13 mai 1911 (volume 87).

1 media

Cote
06065, 3Q8/242
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 11 mai 1910-13 mai 1911 (volume 87).
Résultat n°71
4 mai 1910-9 février 1911 (volume 209).

1 media

Cote
05949, 3Q8/136
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 mai 1910-9 février 1911 (volume 209).
Résultat n°72
9 mars 1908-1er octobre 1911 (volume 7).

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Cote
05998, 3Q8/380
Date
1908-1911
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 9 mars 1908-1er octobre 1911 (volume 7).
Résultat n°73
24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).

1 media

Cote
06064, 3Q8/241
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).
Résultat n°74
4 juin 1905-29 novembre 1910 (volume 22).

1 media

Cote
05988, 3Q8/174
Date
1905-1910
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 4 juin 1905-29 novembre 1910 (volume 22).
Résultat n°75
17 septembre 1909-3 mai 1910 (volume 208).

1 media

Cote
05948, 3Q8/135
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 septembre 1909-3 mai 1910 (volume 208).
Résultat n°76
17 décembre 1908-17 septembre 1909 (volume 207).

1 media

Cote
05947, 3Q8/134
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 décembre 1908-17 septembre 1909 (volume 207).
Résultat n°77
28 avril 1908-24 mai 1909 (volume 85).

1 media

Cote
06063, 3Q8/240
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 avril 1908-24 mai 1909 (volume 85).
Résultat n°78
22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).

1 media

Cote
05997, 3Q8/180
Date
1904-1908
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).
Résultat n°79
13 juillet 1907-4 mars 1908 (volume 205).

1 media

Cote
05945, 3Q8/132
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 juillet 1907-4 mars 1908 (volume 205).
Résultat n°80
4 mars-17 décembre 1908 (volume 206).

1 media

Cote
05946, 3Q8/133
Date
1908
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 mars-17 décembre 1908 (volume 206).