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  1. Résultat n°1
    2 mars 1726-1er janvier 1727.

    2 lots 40 medias

    2 mars 1726-1er janvier 1727.

    Date

    1726-1727

    Cote

    02083, 10C1904

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 mars 1726-1er janvier 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    7 avril 1726-30 mai 1734.

    2 lots 59 medias

    7 avril 1726-30 mai 1734.

    Date

    1726-1734

    Cote

    02091, 10C1910

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 7 avril 1726-30 mai 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    23 avril 1706-5 mars 1714.

    2 lots 57 medias

    23 avril 1706-5 mars 1714.

    Date

    1706-1714

    Cote

    02086, 10C1906

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 23 avril 1706-5 mars 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    18 novembre 1722-6 avril 1726.

    2 lots 59 medias

    18 novembre 1722-6 avril 1726.

    Date

    1722-1726

    Cote

    02090, 10C1909

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 18 novembre 1722-6 avril 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    4 mars 1714-15 mars 1715.

    2 lots 17 medias

    4 mars 1714-15 mars 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    02087, 10C1907

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 4 mars 1714-15 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    2 lots 55 medias

    5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    Date

    1706-1710

    Cote

    02081, 10C1902

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    2 lots 57 medias

    16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    Date

    1722-1726

    Cote

    02093, 10C1911

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Centième denier.
    • 16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    2 lots 11 medias

    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    02088, 10C1908

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    16 novembre 1722-30 décembre 1725.

    2 lots 104 medias

    16 novembre 1722-30 décembre 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    02082, 10C1903

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 novembre 1722-30 décembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    12 mai 1727-16 octobre 1728.

    2 lots 36 medias

    12 mai 1727-16 octobre 1728.

    Date

    1727-1728

    Cote

    02084, 10C1905

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1727-16 octobre 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    2 lots 50 medias

    7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    Date

    1726-1735

    Cote

    02094, 10C1912

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Centième denier.
    • 7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes