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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 mars 1726-1er janvier 1727.

2 lots 40 medias

Cote
02083, 10C1904
Date
1726-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 mars 1726-1er janvier 1727.
Résultat n°2
7 avril 1726-30 mai 1734.

2 lots 59 medias

Cote
02091, 10C1910
Date
1726-1734
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 7 avril 1726-30 mai 1734.
Résultat n°3
23 avril 1706-5 mars 1714.

2 lots 57 medias

Cote
02086, 10C1906
Date
1706-1714
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 23 avril 1706-5 mars 1714.
Résultat n°4
18 novembre 1722-6 avril 1726.

2 lots 59 medias

Cote
02090, 10C1909
Date
1722-1726
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 18 novembre 1722-6 avril 1726.
Résultat n°5
4 mars 1714-15 mars 1715.

2 lots 17 medias

Cote
02087, 10C1907
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 4 mars 1714-15 mars 1715.
Résultat n°6
5 octobre 1706-10 octobre 1710.

2 lots 55 medias

Cote
02081, 10C1902
Date
1706-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1706-10 octobre 1710.
Résultat n°7
16 novembre 1722-7 décembre 1726.

2 lots 57 medias

Cote
02093, 10C1911
Date
1722-1726
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Centième denier.
  • 16 novembre 1722-7 décembre 1726.
Résultat n°8
22 septembre 1716-26 septembre 1719.

2 lots 11 medias

Cote
02088, 10C1908
Date
1716-1719
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
  • 22 septembre 1716-26 septembre 1719.
Résultat n°9
16 novembre 1722-30 décembre 1725.

2 lots 104 medias

Cote
02082, 10C1903
Date
1722-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 novembre 1722-30 décembre 1725.
Résultat n°10
12 mai 1727-16 octobre 1728.

2 lots 36 medias

Cote
02084, 10C1905
Date
1727-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1727-16 octobre 1728.
Résultat n°11
7 décembre 1726-30 janvier 1735.

2 lots 50 medias

Cote
02094, 10C1912
Date
1726-1735
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Centième denier.
  • 7 décembre 1726-30 janvier 1735.