Bureau de Tarare - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 25 medias	Mars 1865-janvier 1866.	Cote 30762, 3Q48/653	Date 1865-1866	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Tables alphabétiques des testaments. Testaments, donations et dispositions éventuelles. Mars 1865-janvier 1866.
Résultat n°2	1 media	18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).	Cote 30272, 3Q48/185	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).
Résultat n°3	1 media	[Volume 55].	Cote 30818, 3Q48/708	Date 1948	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. [Volume 55].
Résultat n°4	1 media	1908.	Cote 30691, 3Q48/593	Date 1908	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Renvois. 1908.
Résultat n°5	1 media	9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).	Cote 30502, 3Q48/408	Date 1833-1834	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).
Résultat n°6	1 media	26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).	Cote 30583, 3Q48/489	Date 1916	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).
Résultat n°7	1 media	30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).	Cote 30570, 3Q48/476	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).
Résultat n°8	1 media	29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).	Cote 30623, 3Q48/529	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).
Résultat n°9	1 media	26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).	Cote 30180, 3Q48/93	Date 1874-1875	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).
Résultat n°10	1 media	28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).	Cote 30252, 3Q48/165	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).
Résultat n°11	1 media	Volume 4.	Cote 30767, 3Q48/657	Date 1866	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 4.
Résultat n°12	1 media	24 février-6 octobre 1938 (volume 146).	Cote 30620, 3Q48/526	Date 1938	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 24 février-6 octobre 1938 (volume 146).
Résultat n°13	1 media	1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).	Cote 30496, 3Q48/402	Date 1818-1820	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).
Résultat n°14	1 media	28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).	Cote 30435, 3Q48/346	Date 1949-1954	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).
Résultat n°15	1 media	5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).	Cote 30335, 3Q48/247	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).
Résultat n°16	1 media	4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).	Cote 30468, 3Q48/377	Date 1951-1952	Lieu -	Type de document Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres de mutations de fonds de commerce. 4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).
Résultat n°17	2 lots 104 medias	6 septembre 1752-22 décembre 1753.	Cote 02126, 10C1941	Date 1752-1753	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 septembre 1752-22 décembre 1753.
Résultat n°18	1 media	Volume 47.	Cote 30810, 3Q48/700	Date 1903	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 47.
Résultat n°19	1 media	Volume 8.	Cote 30771, 3Q48/661	Date 1867	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 8.
Résultat n°20	1 media	14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).	Cote 30508, 3Q48/414	Date 1847-1849	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).
Résultat n°21	1 media	8 thermidor an X-14 thermidor an XIII (volume 3).	Cote 30383, 3Q48/294	Date An X-An XIII	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 8 thermidor an X-14 thermidor an XIII (volume 3).
Résultat n°22	1 media	10 avril-5 novembre 1850 (volume 109).	Cote 30143, 3Q48/56	Date 1850	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 10 avril-5 novembre 1850 (volume 109).
Résultat n°23	1 media	27 juillet-29 décembre 1877 (volume 151).	Cote 30185, 3Q48/98	Date 1877	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 27 juillet-29 décembre 1877 (volume 151).
Résultat n°24	1 media	23 juillet 1853-8 juin 1854 (volume 113).	Cote 30147, 3Q48/60	Date 1853-1854	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 juillet 1853-8 juin 1854 (volume 113).
Résultat n°25	1 media	28 avril-27 novembre 1942 (volume 276).	Cote 30310, 3Q48/223	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 28 avril-27 novembre 1942 (volume 276).
Résultat n°26	1 media	24 juin-8 décembre 1903 (volume 200).	Cote 30234, 3Q48/147	Date 1903	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 juin-8 décembre 1903 (volume 200).
Résultat n°27	2 lots 16 medias	13 mai 1693-11 juin 1693.	Cote 02097, 10C1913	Date 1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes de notaires. 13 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°28	1 media	25 août 1923-16 février 1926 (volume 13).	Cote 30431, 3Q48/342	Date 1923-1926	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 août 1923-16 février 1926 (volume 13).
Résultat n°29	2 lots 202 medias	Juillet 1957-décembre 1963. (volume 29).	Cote 30852, 3Q48/740	Date 1957-1963	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Tables alphabétiques des successions et absences. Juillet 1957-décembre 1963. (volume 29).
Résultat n°30	1 media	2 juillet 1940-29 janvier 1945 (volume 35).	Cote 30464, 3Q48/374	Date 1940-1945	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 juillet 1940-29 janvier 1945 (volume 35).
Résultat n°31	1 media	8 juin 1842-16 août 1845 (volume 29).	Cote 30505, 3Q48/411	Date 1842-1845	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 8 juin 1842-16 août 1845 (volume 29).
Résultat n°32	2 lots 192 medias	Janvier 1896-novembre 1902. (volume 20).	Cote 30843, 3Q48/731	Date 1896-1902	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1896-novembre 1902. (volume 20).
Résultat n°33	1 media	Volume 13.	Cote 30776, 3Q48/666	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 13.
Résultat n°34	2 lots 10 medias	6 août 1716-3 octobre 1716.	Cote 02157, 10C1971	Date 1716-1716	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 6 août 1716-3 octobre 1716.
Résultat n°35	1 media	2 janvier-31 juillet 1942 (volume 153).	Cote 30627, 3Q48/533	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-31 juillet 1942 (volume 153).
Résultat n°36	1 media	Volume 30.	Cote 30793, 3Q48/683	Date 1880	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 30.
Résultat n°37	1 media	1er juillet-31 décembre 1926 (volume 127).	Cote 30601, 3Q48/507	Date 1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er juillet-31 décembre 1926 (volume 127).
Résultat n°38	1 media	22 février-27 juillet 1877 (volume 150).	Cote 30184, 3Q48/97	Date 1877	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 22 février-27 juillet 1877 (volume 150).
Résultat n°39	1 media	2 janvier-2 août 1917 (volume 110).	Cote 30584, 3Q48/490	Date 1917	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-2 août 1917 (volume 110).
Résultat n°40	1 media	21 novembre 1904-21 avril 1905 (volume 203).	Cote 30237, 3Q48/150	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 novembre 1904-21 avril 1905 (volume 203).
Résultat n°41	1 media	24 octobre 1872-3 juin 1874 (volume 50).	Cote 30526, 3Q48/432	Date 1872-1874	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 24 octobre 1872-3 juin 1874 (volume 50).
Résultat n°42	1 media	1919.	Cote 30698, 3Q48/600	Date 1919	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Renvois. 1919.
Résultat n°43	1 media	21 juin 1863-2 juillet 1864 (volume 42).	Cote 30518, 3Q48/424	Date 1863-1864	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 21 juin 1863-2 juillet 1864 (volume 42).
Résultat n°44	1 media	8 mai-20 octobre 1909 (volume 213).	Cote 30247, 3Q48/160	Date 1909	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 8 mai-20 octobre 1909 (volume 213).
Résultat n°45	1 media	27 novembre 1924-28 avril 1925 (volume 245).	Cote 30279, 3Q48/192	Date 1924-1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 27 novembre 1924-28 avril 1925 (volume 245).
Résultat n°46	1 media	8 juin 1889-8 janvier 1890 (volume 175).	Cote 30209, 3Q48/122	Date 1889-1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 8 juin 1889-8 janvier 1890 (volume 175).
Résultat n°47	1 media	10 janvier-29 juin 1950 (volume 164).	Cote 30640, 3Q48/546	Date 1950	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 10 janvier-29 juin 1950 (volume 164).
Résultat n°48	2 lots 16 medias	17 juillet 1716-11 février 1717.	Cote 02104, 10C1919	Date 1716-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 juillet 1716-11 février 1717.
Résultat n°49	2 lots 186 medias	Octobre 1902-octobre 1909. (volume 21).	Cote 30844, 3Q48/732	Date 1902-1909	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Tables alphabétiques des successions et absences. Octobre 1902-octobre 1909. (volume 21).
Résultat n°50	1 media	Volume 23.	Cote 30786, 3Q48/676	Date 1873	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 23.
Résultat n°51	1 media	2 janvier-29 décembre 1959 (volume 1).	Cote 30652, 3Q48/558	Date 1959	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2 janvier-29 décembre 1959 (volume 1).
Résultat n°52	1 media	10 août 1934-4 avril 1935 (volume 264).	Cote 30298, 3Q48/211	Date 1934-1935	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 10 août 1934-4 avril 1935 (volume 264).
Résultat n°53	1 media	4 janvier-28 décembre 1960 (volume 2).	Cote 30653, 3Q48/559	Date 1960	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4 janvier-28 décembre 1960 (volume 2).
Résultat n°54	1 media	26 octobre 1941-28 avril 1942 (volume 275).	Cote 30309, 3Q48/222	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 26 octobre 1941-28 avril 1942 (volume 275).
Résultat n°55	2 lots 102 medias	21 janvier 1759-27 novembre 1759.	Cote 02132, 10C1947	Date 1759	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 janvier 1759-27 novembre 1759.
Résultat n°56	1 media	14 janvier-2 juillet 1919 (volume 113).	Cote 30587, 3Q48/493	Date 1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 14 janvier-2 juillet 1919 (volume 113).
Résultat n°57	2 lots 166 medias	Avril 1840-novembre 1844 (volume 11).	Cote 30732, 3Q48/628	Date 1840-1844	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Avril 1840-novembre 1844 (volume 11).
Résultat n°58	1 media	5 août 1931-19 janvier 1934 (volume 32).	Cote 30461, 3Q48/371	Date 1931-1934	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5 août 1931-19 janvier 1934 (volume 32).
Résultat n°59	1 media	Janvier-février 1897.	Cote 30683, 3Q48/585	Date 1897	Lieu -	Type de document Renvoi
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Renvois. Janvier-février 1897.
Résultat n°60	1 media	19 février 1894-2 septembre 1897 (volume 44).	Cote 30424, 3Q48/335	Date 1894-1897	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 19 février 1894-2 septembre 1897 (volume 44).
Résultat n°61	1 media	15 septembre-29 décembre 1961 (volume 24).	Cote 30354, 3Q48/266	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15 septembre-29 décembre 1961 (volume 24).
Résultat n°62	2 lots 39 medias	Table alphabétique des partages (volume 2).	Cote 30737, 3Q48/633	Date [juin 1816]-janvier 1825	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Table alphabétique des partages (volume 2).
Résultat n°63	1 media	13 janvier-22 septembre 1893 (volume 181).	Cote 30215, 3Q48/128	Date 1893	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 13 janvier-22 septembre 1893 (volume 181).
Résultat n°64	1 media	13 mai 1871-24 octobre 1872 (volume 49).	Cote 30525, 3Q48/431	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 13 mai 1871-24 octobre 1872 (volume 49).
Résultat n°65	1 media	17 septembre-27 décembre 1962 (volume 27).	Cote 30357, 3Q48/269	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 17 septembre-27 décembre 1962 (volume 27).
Résultat n°66	2 lots 104 medias	1er juillet 1739-21 avril 1741.	Cote 02116, 10C1931	Date 1739-1741	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er juillet 1739-21 avril 1741.
Résultat n°67	1 media	1er novembre 1876-6 juin 1878 (volume 3).	Cote 30439, 3Q48/349	Date 1876-1878	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er novembre 1876-6 juin 1878 (volume 3).
Résultat n°68	1 media	29 juin 1809-3 février 1810 (volume 75).	Cote 30109, 3Q48/22	Date 1809-1810	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 29 juin 1809-3 février 1810 (volume 75).
Résultat n°69	1 media	11 mai-31 décembre 1935 (volume 142).	Cote 30616, 3Q48/522	Date 1935	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 11 mai-31 décembre 1935 (volume 142).
Résultat n°70	1 media	Volume 48.	Cote 30811, 3Q48/701	Date 1910	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 48.
Résultat n°71	2 lots 17 medias	Testaments non enregistrés.	Cote 30757, 3Q48/649	Date [Avril-décembre 1824]	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés.
Résultat n°72	1 media	18 janvier 1921-22 août 1923 (volume 12).	Cote 30430, 3Q48/341	Date 1921-1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 janvier 1921-22 août 1923 (volume 12).
Résultat n°73	1 media	1er mars-30 septembre 1906 (volume 94).	Cote 30569, 3Q48/475	Date 1906	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er mars-30 septembre 1906 (volume 94).
Résultat n°74	2 lots 103 medias	3 janvier 1738-30 juin 1739.	Cote 02115, 10C1930	Date 1738-1739	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Tarare. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 janvier 1738-30 juin 1739.
Résultat n°75	1 media	Volume 34.	Cote 30797, 3Q48/687	Date 1883	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 34.
Résultat n°76	1 media	16 novembre 1831-25 décembre 1832 (volume 94).	Cote 30128, 3Q48/41	Date 1831-1832	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 16 novembre 1831-25 décembre 1832 (volume 94).
Résultat n°77	1 media	19 juin 1862-5 juin 1863 (volume 124).	Cote 30158, 3Q48/71	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 19 juin 1862-5 juin 1863 (volume 124).
Résultat n°78	1 media	3 avril-11 octobre 1946 (volume 283).	Cote 30316, 3Q48/229	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 3 avril-11 octobre 1946 (volume 283).
Résultat n°79	1 media	Volume 40.	Cote 30803, 3Q48/693	Date 1889	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Répertoire général. Volume 40.
Résultat n°80	1 media	23 septembre 1909-31 mars 1910 (volume 100).	Cote 30574, 3Q48/480	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des déclarations de mutations par décès et... 23 septembre 1909-31 mars 1910 (volume 100).

Résultats de la recherche

Mars 1865-janvier 1866.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

[Volume 55].

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1908.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 janvier 1833-10 novembre 1834 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 avril-30 décembre 1916 (volume 109).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 septembre 1906-4 juin 1907 (volume 95).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 août 1939-14 juin 1940 (volume 149).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 octobre 1874-14 avril 1875 (volume 146).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 août 1911-10 février 1912 (volume 218).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 4.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 février-6 octobre 1938 (volume 146).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mai 1818-22 juin 1820 (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 septembre 1949-26 mai 1954 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 juillet-29 décembre 1955 (volume 5 B).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juillet 1951-23 décembre 1952 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 septembre 1752-22 décembre 1753.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Volume 47.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 8.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 décembre 1847-31 mai 1849 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 thermidor an X-14 thermidor an XIII (volume 3).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 avril-5 novembre 1850 (volume 109).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 juillet-29 décembre 1877 (volume 151).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 juillet 1853-8 juin 1854 (volume 113).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 avril-27 novembre 1942 (volume 276).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 juin-8 décembre 1903 (volume 200).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mai 1693-11 juin 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 août 1923-16 février 1926 (volume 13).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juillet 1957-décembre 1963. (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 juillet 1940-29 janvier 1945 (volume 35).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 juin 1842-16 août 1845 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1896-novembre 1902. (volume 20).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 13.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 août 1716-3 octobre 1716.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 janvier-31 juillet 1942 (volume 153).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 30.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juillet-31 décembre 1926 (volume 127).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 février-27 juillet 1877 (volume 150).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-2 août 1917 (volume 110).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 novembre 1904-21 avril 1905 (volume 203).