Bureau de Villefranche AC

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 201 medias	Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).	Cote 33392, 3Q53/568	Date 1942-1945	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).
Résultat n°2	2 lots 195 medias	Juillet 1939-août 1942 (volume 32).	Cote 33391, 3Q53/567	Date 1939-1942	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Juillet 1939-août 1942 (volume 32).
Résultat n°3	2 lots 194 medias	Janvier 1936-[juin] 1939 (volume 31).	Cote 33390, 3Q53/566	Date 1936-1939	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1936-[juin] 1939 (volume 31).
Résultat n°4	2 lots 193 medias	Octobre 1932-avril 1936 (volume 30).	Cote 33389, 3Q53/565	Date 1932-1936	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Octobre 1932-avril 1936 (volume 30).
Résultat n°5	2 lots 183 medias	Octobre 1929-décembre 1932 (volume 29).	Cote 33388, 3Q53/564	Date 1929-1932	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Octobre 1929-décembre 1932 (volume 29).
Résultat n°6	2 lots 181 medias	Janvier 1927-décembre 1929 (volume 28).	Cote 33387, 3Q53/563	Date 1927-1929	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1927-décembre 1929 (volume 28).
Résultat n°7	2 lots 191 medias	Décembre 1922-décembre 1926 (volume 27).	Cote 33386, 3Q53/562	Date 1922-1926	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Décembre 1922-décembre 1926 (volume 27).
Résultat n°8	2 lots 195 medias	Décembre 1918-mars 1923 (volume 26).	Cote 33385, 3Q53/561	Date 1918-1923	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Décembre 1918-mars 1923 (volume 26).
Résultat n°9	2 lots 204 medias	Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).	Cote 33384, 3Q53/560	Date 1915-1918	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).
Résultat n°10	2 lots 200 medias	Avril 1910-décembre 1914 (volume 24).	Cote 33383, 3Q53/559	Date 1910-1914	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Avril 1910-décembre 1914 (volume 24).
Résultat n°11	2 lots 206 medias	Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).	Cote 33382, 3Q53/558	Date 1906-1910	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).
Résultat n°12	2 lots 168 medias	Janvier 1901-décembre 1905 (volume 22).	Cote 33381, 3Q53/557	Date 1901-1905	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1901-décembre 1905 (volume 22).
Résultat n°13	2 lots 201 medias	Janvier 1895-décembre 1900.	Cote 33380, 3Q53/556	Date 1895-1900	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1895-décembre 1900.
Résultat n°14	2 lots 195 medias	Janvier 1889-décembre 1894.	Cote 33379, 3Q53/555	Date 1889-1894	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1889-décembre 1894.
Résultat n°15	2 lots 193 medias	Janvier 1883-décembvre 1888.	Cote 33378, 3Q53/554	Date 1883-1888	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1883-décembvre 1888.
Résultat n°16	2 lots 186 medias	Juillet 1877-décembre 1882.	Cote 33377, 3Q53/553	Date 1877-1882	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Tables alphabétiques des successions et absences. Juillet 1877-décembre 1882.
Résultat n°17	1 media	Volume 68.	Cote 33375, 3Q53/552	Date 1937	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 68.
Résultat n°18	1 media	Volume 67.	Cote 33374, 3Q53/551	Date 1934	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 67.
Résultat n°19	1 media	Volume 66.	Cote 33373, 3Q53/550	Date 1933	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 66.
Résultat n°20	1 media	Volume 65.	Cote 33372, 3Q53/549	Date 1930	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 65.
Résultat n°21	1 media	Volume 64.	Cote 33371, 3Q53/548	Date 1928	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 64.
Résultat n°22	1 media	Volume 63.	Cote 33370, 3Q53/547	Date 1926	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 63.
Résultat n°23	1 media	Volume 62.	Cote 33369, 3Q53/546	Date 1922	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 62.
Résultat n°24	1 media	Volume 61.	Cote 33368, 3Q53/545	Date 1920	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 61.
Résultat n°25	1 media	Volume 60.	Cote 33367, 3Q53/544	Date 1914	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 60.
Résultat n°26	1 media	Volume 59.	Cote 33366, 3Q53/543	Date 1911	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 59.
Résultat n°27	1 media	Volume 58.	Cote 33365, 3Q53/542	Date 1906	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 58.
Résultat n°28	1 media	Volume 57.	Cote 33364, 3Q53/541	Date 1906	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 57.
Résultat n°29	1 media	Volume 56.	Cote 33363, 3Q53/540	Date 1903	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 56.
Résultat n°30	1 media	Volume 55.	Cote 33362, 3Q53/539	Date 1900	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 55.
Résultat n°31	1 media	Volume 54.	Cote 33361, 3Q53/538	Date 1898	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 54.
Résultat n°32	1 media	Volume 53.	Cote 33360, 3Q53/537	Date 1895	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 53.
Résultat n°33	1 media	Volume 52.	Cote 33359, 3Q53/536	Date 1894	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 52.
Résultat n°34	1 media	Volume 51.	Cote 33358, 3Q53/535	Date 1894	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 51.
Résultat n°35	1 media	Volume 50.	Cote 33357, 3Q53/534	Date 1892	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 50.
Résultat n°36	1 media	Volume 49.	Cote 33356, 3Q53/533	Date 1891	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 49.
Résultat n°37	1 media	Volume 48.	Cote 33355, 3Q53/532	Date 1891	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 48.
Résultat n°38	1 media	Volume 47.	Cote 33354, 3Q53/531	Date 1890	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 47.
Résultat n°39	1 media	Volume 46.	Cote 33353, 3Q53/530	Date 1889	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 46.
Résultat n°40	1 media	Volume 45.	Cote 33352, 3Q53/529	Date 1888	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 45.
Résultat n°41	1 media	Volume 44.	Cote 33351, 3Q53/528	Date 1887	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 44.
Résultat n°42	1 media	Volume 43.	Cote 33350, 3Q53/527	Date 1886	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 43.
Résultat n°43	1 media	Volume 42.	Cote 33349, 3Q53/526	Date 1885	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 42.
Résultat n°44	1 media	Volume 41.	Cote 33348, 3Q53/525	Date 1885	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 41.
Résultat n°45	1 media	Volume 40.	Cote 33347, 3Q53/524	Date 1884	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 40.
Résultat n°46	1 media	Volume 39.	Cote 33346, 3Q53/523	Date 1883	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 39.
Résultat n°47	1 media	Volume 38.	Cote 33345, 3Q53/522	Date 1882	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 38.
Résultat n°48	1 media	Volume 37.	Cote 33344, 3Q53/521	Date 1881	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 37.
Résultat n°49	1 media	Volume 36.	Cote 33343, 3Q53/520	Date 1880	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 36.
Résultat n°50	1 media	Volume 35.	Cote 33342, 3Q53/519	Date 1880	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 35.
Résultat n°51	1 media	Volume 34.	Cote 33341, 3Q53/518	Date 1879	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 34.
Résultat n°52	1 media	Volume 33.	Cote 33340, 3Q53/517	Date 1878	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 33.
Résultat n°53	1 media	Volume 32.	Cote 33339, 3Q53/516	Date 1878	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 32.
Résultat n°54	1 media	Volume 31.	Cote 33338, 3Q53/515	Date 1876	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 31.
Résultat n°55	1 media	Volume 30.	Cote 33337, 3Q53/514	Date 1875	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 30.
Résultat n°56	1 media	Volume 29.	Cote 33336, 3Q53/513	Date 1874	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 29.
Résultat n°57	1 media	Volume 28.	Cote 33335, 3Q53/512	Date 1874	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Répertoire général. Volume 28.
Résultat n°58	1 media	2 janvier 1923-9 novembre 1928 (volume 5).	Cote 33333, 3Q53/511	Date 1923-1928	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations extérieures de successions. 2 janvier 1923-9 novembre 1928 (volume 5).
Résultat n°59	1 media	19 avril 1919-23 octobre 1922 (volume 4).	Cote 33332, 3Q53/510	Date 1919-1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations extérieures de successions. 19 avril 1919-23 octobre 1922 (volume 4).
Résultat n°60	1 media	9 janvier 1911-25 mars 1919 (volume 3).	Cote 33331, 3Q53/509	Date 1911-1919	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations extérieures de successions. 9 janvier 1911-25 mars 1919 (volume 3).
Résultat n°61	1 media	5 juin 1906-31 décembre 1910 (volume 2).	Cote 33330, 3Q53/508	Date 1906-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations extérieures de successions. 5 juin 1906-31 décembre 1910 (volume 2).
Résultat n°62	1 media	23 août 1901-15 juillet 1906 (volume 1).	Cote 33329, 3Q53/507	Date 1901-1906	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations extérieures de successions. 23 août 1901-15 juillet 1906 (volume 1).
Résultat n°63	1 media	29 mars-27 juin 1945 (volume 206).	Cote 33327, 3Q53/506	Date 1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 29 mars-27 juin 1945 (volume 206).
Résultat n°64	1 media	18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).	Cote 33326, 3Q53/505	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 18 décembre 1944-28 mars 1945 (volume 205).
Résultat n°65	1 media	28 août-14 décembre 1944 (volume 204).	Cote 33325, 3Q53/504	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 28 août-14 décembre 1944 (volume 204).
Résultat n°66	1 media	25 mai-26 août 1944 (volume 203).	Cote 33324, 3Q53/503	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 25 mai-26 août 1944 (volume 203).
Résultat n°67	1 media	21 février-24 mai 1944 (volume 202).	Cote 33323, 3Q53/502	Date 1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 21 février-24 mai 1944 (volume 202).
Résultat n°68	1 media	18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).	Cote 33322, 3Q53/501	Date 1943-1944	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 18 novembre 1943-18 février 1944 (volume 201).
Résultat n°69	1 media	27 août-18 novembre 1943 (volume 200).	Cote 33321, 3Q53/500	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 27 août-18 novembre 1943 (volume 200).
Résultat n°70	1 media	1er juin-26 août 1943 (volume 199).	Cote 33320, 3Q53/499	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er juin-26 août 1943 (volume 199).
Résultat n°71	1 media	3 mars-31 mai 1943 (volume 198).	Cote 33319, 3Q53/498	Date 1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 3 mars-31 mai 1943 (volume 198).
Résultat n°72	1 media	23 novembre 1942-2 mars 1943 (volume 197).	Cote 33318, 3Q53/497	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 23 novembre 1942-2 mars 1943 (volume 197).
Résultat n°73	1 media	13 août-21 novembre 1942 (volume 196).	Cote 33317, 3Q53/496	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 13 août-21 novembre 1942 (volume 196).
Résultat n°74	1 media	18 mai-12 août 1942 (volume 195).	Cote 33316, 3Q53/495	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 18 mai-12 août 1942 (volume 195).
Résultat n°75	1 media	5 février-15 mai 1942 (volume 194).	Cote 33315, 3Q53/494	Date 1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 5 février-15 mai 1942 (volume 194).
Résultat n°76	1 media	3 novembre 1941-4 février 1942 (volume 193).	Cote 33314, 3Q53/493	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 3 novembre 1941-4 février 1942 (volume 193).
Résultat n°77	1 media	11 juillet-30 octobre 1941 (volume 192).	Cote 33313, 3Q53/492	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 11 juillet-30 octobre 1941 (volume 192).
Résultat n°78	1 media	1er avril-10 juillet 1941 (volume 191).	Cote 33312, 3Q53/491	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er avril-10 juillet 1941 (volume 191).
Résultat n°79	1 media	2 janvier-27 mars 1941 (volume 190).	Cote 33311, 3Q53/490	Date 1941	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 2 janvier-27 mars 1941 (volume 190).
Résultat n°80	1 media	1er octobre-27 décembre 1940 (volume 189).	Cote 33310, 3Q53/489	Date 1940	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 1er octobre-27 décembre 1940 (volume 189).

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Juillet 1942-mars 1945 (volume 33).

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Juillet 1939-août 1942 (volume 32).

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Janvier 1936-[juin] 1939 (volume 31).

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Octobre 1932-avril 1936 (volume 30).

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Octobre 1929-décembre 1932 (volume 29).

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Janvier 1927-décembre 1929 (volume 28).

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Décembre 1922-décembre 1926 (volume 27).

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Décembre 1918-mars 1923 (volume 26).

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Janvier 1915-décembre 1918 (volume 25).

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Avril 1910-décembre 1914 (volume 24).

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Janvier 1906-mars 1910 (volume 23).

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Janvier 1901-décembre 1905 (volume 22).

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Janvier 1895-décembre 1900.

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Janvier 1889-décembre 1894.

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Janvier 1883-décembvre 1888.

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Juillet 1877-décembre 1882.

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