Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 059
  • 215
Nom de l'inventaire
  • 925
  • 134
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 193
  • 551
  • 348
Typologies
  • 276
  • 244
  • 199
  • 101
  • 89
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 059 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er août-31 décembre 1969 (volume 420).

1 media

1er août-31 décembre 1969 (volume 420).
Cote
33679, 3Q55/59
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er août-31 décembre 1969 (volume 420).
Résultat n°2
2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).

1 media

2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).
Cote
33856, 3Q55/222
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-20 mars 1969 (volume 272).
Résultat n°3
Octobre-décembre 1969.

1 media

Octobre-décembre 1969.
Cote
33788, 3Q55/155
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Octobre-décembre 1969.
Résultat n°4
10 juin-27 août 1969 (volume 81).

1 media

10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Cote
33968, 3Q55/329
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Résultat n°5
Juillet-septembre 1969.

1 media

Juillet-septembre 1969.
Cote
33787, 3Q55/154
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juillet-septembre 1969.
Résultat n°6
1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

1 media

1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Cote
33966, 3Q55/327
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Résultat n°7
Mai-juin 1969.

1 media

Mai-juin 1969.
Cote
33786, 3Q55/153
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mai-juin 1969.
Résultat n°8
15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).

1 media

15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).
Cote
33678, 3Q55/58
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 janvier 1968-31 juillet 1969 (volume 419).
Résultat n°9
12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).

1 media

12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).
Cote
33858, 3Q55/224
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 12 juin-22 septembre 1969 (volume 274).
Résultat n°10
D-G.

2 lots 133 medias

D-G.
Cote
33986, 3Q55/345
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • D-G.
Résultat n°11
20 mars-12 juin 1969 (volume 273).

1 media

20 mars-12 juin 1969 (volume 273).
Cote
33857, 3Q55/223
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 20 mars-12 juin 1969 (volume 273).
Résultat n°12
P-Z.

2 lots 143 medias

P-Z.
Cote
33988, 3Q55/347
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • P-Z.
Résultat n°13
11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

1 media

11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Cote
33967, 3Q55/328
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Résultat n°14
22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).

1 media

22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).
Cote
33859, 3Q55/225
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 22 septembre-29 décembre 1969 (volume 275).
Résultat n°15
H-O.

2 lots 114 medias

H-O.
Cote
33987, 3Q55/346
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • H-O.
Résultat n°16
Mars-avril 1969.

1 media

Mars-avril 1969.
Cote
33785, 3Q55/152
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars-avril 1969.
Résultat n°17
Janvier-février 1969.

1 media

Janvier-février 1969.
Cote
33784, 3Q55/151
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-février 1969.
Résultat n°18
A-C.

2 lots 140 medias

A-C.
Cote
33985, 3Q55/344
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Fiche de décès

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • A-C.
Résultat n°19
28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

1 media

28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Cote
33969, 3Q55/330
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Résultat n°20
22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

1 media

22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Cote
33970, 3Q55/331
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Résultat n°21
2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

1 media

2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Cote
33962, 3Q55/323
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Résultat n°22
Avril-mai 1968.

1 media

Avril-mai 1968.
Cote
33780, 3Q55/147
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril-mai 1968.
Résultat n°23
13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).

1 media

13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).
Cote
33965, 3Q55/326
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).
Résultat n°24
Janvier-mars 1968.

1 media

Janvier-mars 1968.
Cote
33779, 3Q55/146
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Janvier-mars 1968.
Résultat n°25
12 juillet 1966-13 janvier 1968 (volume 418).

1 media

12 juillet 1966-13 janvier 1968 (volume 418).
Cote
33677, 3Q55/57
 Date
1966-1968
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 juillet 1966-13 janvier 1968 (volume 418).
Résultat n°26
16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).

1 media

16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).
Cote
33963, 3Q55/324
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).
Résultat n°27
11 septembre-27 décembre 1968 (volume 271).

1 media

11 septembre-27 décembre 1968 (volume 271).
Cote
33855, 3Q55/221
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 11 septembre-27 décembre 1968 (volume 271).
Résultat n°28
2 mai-10 septembre 1968 (volume 270).

1 media

2 mai-10 septembre 1968 (volume 270).
Cote
33854, 3Q55/220
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 mai-10 septembre 1968 (volume 270).
Résultat n°29
Novembre-décembre 1968.

1 media

Novembre-décembre 1968.
Cote
33783, 3Q55/150
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Novembre-décembre 1968.
Résultat n°30
janvier-décembre 1968 (volume 42).

2 lots 207 medias

janvier-décembre 1968 (volume 42).
Cote
33982, 3Q55/342
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • janvier-décembre 1968 (volume 42).
Résultat n°31
2 janvier-2 mai 1968 (volume 269).

1 media

2 janvier-2 mai 1968 (volume 269).
Cote
33853, 3Q55/219
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 2 janvier-2 mai 1968 (volume 269).
Résultat n°32
Juin-août 1968.

1 media

Juin-août 1968.
Cote
33781, 3Q55/148
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin-août 1968.
Résultat n°33
Septembre-octobre 1968.

1 media

Septembre-octobre 1968.
Cote
33782, 3Q55/149
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre-octobre 1968.
Résultat n°34
2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).

1 media

2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).
Cote
33964, 3Q55/325
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).
Résultat n°35
avril 1965-décembre 1967 (volume 41).

2 lots 206 medias

avril 1965-décembre 1967 (volume 41).
Cote
33981, 3Q55/341
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
Table des successions et absences

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • avril 1965-décembre 1967 (volume 41).
Résultat n°36
Notices de décès.

1 media

Notices de décès.
Cote
33983, 3Q55/343
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Notices de décès.
Résultat n°37
29 septembre-28 décembre 1967 (volume 268).

1 media

29 septembre-28 décembre 1967 (volume 268).
Cote
33852, 3Q55/218
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 29 septembre-28 décembre 1967 (volume 268).
Résultat n°38
Novembre-décembre 1967.

1 media

Novembre-décembre 1967.
Cote
33778, 3Q55/145
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Novembre-décembre 1967.
Résultat n°39
Septembre-octobre 1967.

1 media

Septembre-octobre 1967.
Cote
33777, 3Q55/144
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Septembre-octobre 1967.
Résultat n°40
8 mars-18 mai 1967 (volume 69).

1 media

8 mars-18 mai 1967 (volume 69).
Cote
33958, 3Q55/319
 Date
1967
 Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 8 mars-18 mai 1967 (volume 69).