Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 059
  • 215
Nom de l'inventaire
  • 925
  • 134
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 6
  • 193
  • 551
  • 348
Typologies
  • 276
  • 244
  • 199
  • 101
  • 89
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
P-Z.

2 lots 143 medias

Cote
33988, 3Q55/347
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • P-Z.
Résultat n°2
H-O.

2 lots 114 medias

Cote
33987, 3Q55/346
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • H-O.
Résultat n°3
D-G.

2 lots 133 medias

Cote
33986, 3Q55/345
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • D-G.
Résultat n°4
A-C.

2 lots 140 medias

Cote
33985, 3Q55/344
Date
1969
Lieu - Type de document
Fiche de décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • A-C.
Résultat n°5
Notices de décès.

1 media

Cote
33983, 3Q55/343
Date
1966-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Notices de décès.
Résultat n°6
janvier-décembre 1968 (volume 42).

2 lots 207 medias

Cote
33982, 3Q55/342
Date
1968
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • janvier-décembre 1968 (volume 42).
Résultat n°7
avril 1965-décembre 1967 (volume 41).

2 lots 206 medias

Cote
33981, 3Q55/341
Date
1965-1967
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • avril 1965-décembre 1967 (volume 41).
Résultat n°8
avril 1963-décembre 1965 (volume 40).

2 lots 203 medias

Cote
33980, 3Q55/340
Date
1963-1965
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • avril 1963-décembre 1965 (volume 40).
Résultat n°9
janvier 1961-mars 1963 (volume 39).

2 lots 202 medias

Cote
33979, 3Q55/339
Date
1961-1963
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • janvier 1961-mars 1963 (volume 39).
Résultat n°10
octobre 1958-décembre 1960 (volume 38).

2 lots 204 medias

Cote
33978, 3Q55/338
Date
1958-1960
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • octobre 1958-décembre 1960 (volume 38).
Résultat n°11
octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).

2 lots 207 medias

Cote
33977, 3Q55/337
Date
1954-1958
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).
Résultat n°12
octobre 1951-octobre 1954 (double) (volume 36).

2 lots 204 medias

Cote
33976, 3Q55/336
Date
1951-1954
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • octobre 1951-octobre 1954 (double) (volume 36).
Résultat n°13
1951-1954 (volume 36).

2 lots 201 medias

Cote
33975, 3Q55/335
Date
1951-1954
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • 1951-1954 (volume 36).
Résultat n°14
janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

2 lots 204 medias

Cote
33974, 3Q55/334
Date
1948-1951
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).
Résultat n°15
1945-1947 (double) (volume 34).

2 lots 143 medias

Cote
33973, 3Q55/333
Date
1945-1947
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • 1945-1947 (double) (volume 34).
Résultat n°16
avril 1945-décembre 1947 (volume 34).

2 lots 206 medias

Cote
33972, 3Q55/332
Date
1945-1947
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • avril 1945-décembre 1947 (volume 34).
Résultat n°17
22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

1 media

Cote
33970, 3Q55/331
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Résultat n°18
28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

1 media

Cote
33969, 3Q55/330
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Résultat n°19
10 juin-27 août 1969 (volume 81).

1 media

Cote
33968, 3Q55/329
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Résultat n°20
11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

1 media

Cote
33967, 3Q55/328
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Résultat n°21
1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

1 media

Cote
33966, 3Q55/327
Date
1969
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Résultat n°22
13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).

1 media

Cote
33965, 3Q55/326
Date
1968
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).
Résultat n°23
2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).

1 media

Cote
33964, 3Q55/325
Date
1968
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).
Résultat n°24
16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).

1 media

Cote
33963, 3Q55/324
Date
1968
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).
Résultat n°25
2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

1 media

Cote
33962, 3Q55/323
Date
1968
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Résultat n°26
17 octobre-29 décembre 1967 (volume 72).

1 media

Cote
33961, 3Q55/322
Date
1967
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 17 octobre-29 décembre 1967 (volume 72).
Résultat n°27
25 juillet-17 octobre 1967 (volume 71).

1 media

Cote
33960, 3Q55/321
Date
1967
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 25 juillet-17 octobre 1967 (volume 71).
Résultat n°28
18 mai-24 juillet 1967 (volume 70).

1 media

Cote
33959, 3Q55/320
Date
1967
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 18 mai-24 juillet 1967 (volume 70).
Résultat n°29
8 mars-18 mai 1967 (volume 69).

1 media

Cote
33958, 3Q55/319
Date
1967
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 8 mars-18 mai 1967 (volume 69).
Résultat n°30
3 janvier-8 mars 1967 (volume 68).

1 media

Cote
33957, 3Q55/318
Date
1967
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-8 mars 1967 (volume 68).
Résultat n°31
15 novembre-31 décembre 1966 (volume 67).

1 media

Cote
33956, 3Q55/317
Date
1966
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 15 novembre-31 décembre 1966 (volume 67).
Résultat n°32
21 septembre-15 novembre 1966 (volume 66).

1 media

Cote
33955, 3Q55/316
Date
1966
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 21 septembre-15 novembre 1966 (volume 66).
Résultat n°33
11 juillet-21 septembre 1966 (volume 65).

1 media

Cote
33954, 3Q55/315
Date
1966
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 11 juillet-21 septembre 1966 (volume 65).
Résultat n°34
4 mai-9 juillet 1966 (volume 64).

1 media

Cote
33953, 3Q55/314
Date
1966
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 4 mai-9 juillet 1966 (volume 64).
Résultat n°35
2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

1 media

Cote
33952, 3Q55/313
Date
1966
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Résultat n°36
3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

1 media

Cote
33951, 3Q55/312
Date
1966
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Résultat n°37
23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

1 media

Cote
33950, 3Q55/311
Date
1965
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Résultat n°38
6 octobre-23 novembre 1965 (volume 60).

1 media

Cote
33949, 3Q55/310
Date
1965
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 6 octobre-23 novembre 1965 (volume 60).
Résultat n°39
22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).

1 media

Cote
33948, 3Q55/309
Date
1965
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).
Résultat n°40
14 mai-22 juillet 1965 (volume 58).

1 media

Cote
33947, 3Q55/308
Date
1965
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 14 mai-22 juillet 1965 (volume 58).
Résultat n°41
9 mars-13 mai 1965 (volume 57).

1 media

Cote
33946, 3Q55/307
Date
1965
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 9 mars-13 mai 1965 (volume 57).
Résultat n°42
1er janvier-9 mars 1965 (volume 56).

1 media

Cote
33945, 3Q55/306
Date
1965
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-9 mars 1965 (volume 56).
Résultat n°43
30 septembre-31 décembre 1964 (volume 55).

1 media

Cote
33944, 3Q55/305
Date
1964
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 30 septembre-31 décembre 1964 (volume 55).
Résultat n°44
16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).

1 media

Cote
33943, 3Q55/304
Date
1964
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).
Résultat n°45
13 mai-16 juillet 1964 (volume 53).

1 media

Cote
33942, 3Q55/303
Date
1964
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 13 mai-16 juillet 1964 (volume 53).
Résultat n°46
7 mars-13 mai 1964 (volume 52).

1 media

Cote
33941, 3Q55/302
Date
1964
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 7 mars-13 mai 1964 (volume 52).
Résultat n°47
1er janvier-6 mars 1964 (volume 51).

1 media

Cote
33940, 3Q55/301
Date
1964
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er janvier-6 mars 1964 (volume 51).
Résultat n°48
18 novembre-31 décembre 1963 (volume 50).

1 media

Cote
33939, 3Q55/300
Date
1963
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 18 novembre-31 décembre 1963 (volume 50).
Résultat n°49
2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).

1 media

Cote
33938, 3Q55/299
Date
1963
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).
Résultat n°50
22 juillet-2 octobre 1963 (volume 48).

1 media

Cote
33937, 3Q55/298
Date
1963
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 22 juillet-2 octobre 1963 (volume 48).
Résultat n°51
16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).

1 media

Cote
33936, 3Q55/297
Date
1963
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).
Résultat n°52
6 mars-16 mai 1963 (volume 46).

1 media

Cote
33935, 3Q55/296
Date
1963
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 6 mars-16 mai 1963 (volume 46).
Résultat n°53
2 janvier-5 mars 1963 (volume 45).

1 media

Cote
33934, 3Q55/295
Date
1963
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-5 mars 1963 (volume 45).
Résultat n°54
16 novembre-28 décembre 1962 (volume 44).

1 media

Cote
33933, 3Q55/294
Date
1962
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 16 novembre-28 décembre 1962 (volume 44).
Résultat n°55
5 octobre-16 novembre 1962 (volume 43).

1 media

Cote
33932, 3Q55/293
Date
1962
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 5 octobre-16 novembre 1962 (volume 43).
Résultat n°56
19 juillet-4 octobre 1962 (volume 42).

1 media

Cote
33931, 3Q55/292
Date
1962
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 19 juillet-4 octobre 1962 (volume 42).
Résultat n°57
14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).

1 media

Cote
33930, 3Q55/291
Date
1962
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).
Résultat n°58
7 mars-12 mai 1962 (volume 40).

1 media

Cote
33929, 3Q55/290
Date
1962
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 7 mars-12 mai 1962 (volume 40).
Résultat n°59
2 janvier-7 mars 1962 (volume 39).

1 media

Cote
33928, 3Q55/289
Date
1962
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-7 mars 1962 (volume 39).
Résultat n°60
7 décembre-30 décembre 1961 (volume 38).

1 media

Cote
33927, 3Q55/288
Date
1961
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 7 décembre-30 décembre 1961 (volume 38).
Résultat n°61
2 octobre-7 décembre 1961 (volume 37).

1 media

Cote
33926, 3Q55/287
Date
1961
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 octobre-7 décembre 1961 (volume 37).
Résultat n°62
13 juillet-2 octobre 1961 (volume 36).

1 media

Cote
33925, 3Q55/286
Date
1961
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 13 juillet-2 octobre 1961 (volume 36).
Résultat n°63
9 mai-12 juillet 1961 (volume 35).

1 media

Cote
33924, 3Q55/285
Date
1961
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 9 mai-12 juillet 1961 (volume 35).
Résultat n°64
4 mars-9 mai 1961 (volume 34).

1 media

Cote
33923, 3Q55/284
Date
1961
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 4 mars-9 mai 1961 (volume 34).
Résultat n°65
3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

1 media

Cote
33922, 3Q55/283
Date
1961
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).
Résultat n°66
23 novembre-30 décembre 1960 (volume 32).

1 media

Cote
33921, 3Q55/282
Date
1960
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 23 novembre-30 décembre 1960 (volume 32).
Résultat n°67
30 septembre-22 novembre 1960 (volume 31).

1 media

Cote
33920, 3Q55/281
Date
1960
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 30 septembre-22 novembre 1960 (volume 31).
Résultat n°68
18 juillet-29 septembre 1960 (volume 30).

1 media

Cote
33919, 3Q55/280
Date
1960
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 18 juillet-29 septembre 1960 (volume 30).
Résultat n°69
13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).

1 media

Cote
33918, 3Q55/279
Date
1960
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).
Résultat n°70
9 mars-13 mai 1960 (volume 28).

1 media

Cote
33917, 3Q55/278
Date
1960
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 9 mars-13 mai 1960 (volume 28).
Résultat n°71
4 janvier-9 mars 1960 (volume 27).

1 media

Cote
33916, 3Q55/277
Date
1960
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 4 janvier-9 mars 1960 (volume 27).
Résultat n°72
26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).

1 media

Cote
33915, 3Q55/276
Date
1959
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).
Résultat n°73
5 août-26 octobre 1959 (volume 25).

1 media

Cote
33914, 3Q55/275
Date
1959
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 5 août-26 octobre 1959 (volume 25).
Résultat n°74
28 mai-5 août 1959 (volume 24).

1 media

Cote
33913, 3Q55/274
Date
1959
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 28 mai-5 août 1959 (volume 24).
Résultat n°75
12 mars-28 mai 1959 (volume 23).

1 media

Cote
33912, 3Q55/273
Date
1959
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 12 mars-28 mai 1959 (volume 23).
Résultat n°76
2 janvier-12 mars 1959 (volume 22).

1 media

Cote
33911, 3Q55/272
Date
1959
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-12 mars 1959 (volume 22).
Résultat n°77
22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).

1 media

Cote
33910, 3Q55/271
Date
1958
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).
Résultat n°78
5 août-21 octobre 1958 (volume 20).

1 media

Cote
33909, 3Q55/270
Date
1958
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 5 août-21 octobre 1958 (volume 20).
Résultat n°79
23 mai-5 août 1958 (volume 19).

1 media

Cote
33908, 3Q55/269
Date
1958
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 23 mai-5 août 1958 (volume 19).
Résultat n°80
13 mars-23 mai 1958 (volume 18).

1 media

Cote
33907, 3Q55/268
Date
1958
Lieu - Type de document
Bordereau des actes déposés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 13 mars-23 mai 1958 (volume 18).