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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er juillet 1693-6 mai 1694.

2 lots 153 medias

Cote
02397, 10C2186
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-6 mai 1694.
Résultat n°2
28 octobre 1698-7 juillet 1699.

2 lots 110 medias

Cote
02400, 10C2189
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.
Résultat n°3
26 mars 1698-27 juin 1698.

2 lots 37 medias

Cote
02398, 10C2187
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 26 mars 1698-27 juin 1698.
Résultat n°4
27 juin 1698-27 octobre 1698.

2 lots 47 medias

Cote
02399, 10C2188
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 juin 1698-27 octobre 1698.
Résultat n°5
5 novembre 1699-27 avril 1701.

2 lots 146 medias

Cote
02402, 10C2191
Date
1699-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 5 novembre 1699-27 avril 1701.
Résultat n°6
8 juillet 1699-5 novembre 1699.

2 lots 34 medias

Cote
02401, 10C2190
Date
1699-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 8 juillet 1699-5 novembre 1699.
Résultat n°7
19 décembre 1703-26 décembre 1706.

2 lots 209 medias

Cote
02404, 10C2192
Date
1703-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 décembre 1703-26 décembre 1706.
Résultat n°8
Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

2 lots 72 medias

Cote
02463, 10C2251
Date
1er octobre 1705-26 mars 1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
Résultat n°9
3 janvier 1707-29 octobre 1709.

2 lots 190 medias

Cote
02405, 10C2193
Date
1707-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 janvier 1707-29 octobre 1709.
Résultat n°10
5 janvier 1720-29 juin 1720.

2 lots 51 medias

Cote
02406, 10C2194
Date
1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 janvier 1720-29 juin 1720.
Résultat n°11
16 novembre 1722-3 octobre 1723.

2 lots 94 medias

Cote
02407, 10C2195
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 novembre 1722-3 octobre 1723.
Résultat n°12
5 janvier 1722-7 février 1723.

2 lots 34 medias

Cote
02465, 10C2252
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 janvier 1722-7 février 1723.
Résultat n°13
18 octobre 1723-27 novembre 1724.

2 lots 103 medias

Cote
02408, 10C2196
Date
1723-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 octobre 1723-27 novembre 1724.
Résultat n°14
12 janvier 1723-30 janvier 1726.

2 lots 54 medias

Cote
02497, 10C2282
Date
1723-1726
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 12 janvier 1723-30 janvier 1726.
Résultat n°15
28 novembre 1724-29 avril 1726.

2 lots 106 medias

Cote
02409, 10C2197
Date
1724-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 novembre 1724-29 avril 1726.
Résultat n°16
2 janvier 1725-23 janvier 1731.

2 lots 53 medias

Cote
02466, 10C2253
Date
1725-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 janvier 1725-23 janvier 1731.
Résultat n°17
19 janvier 1725-7 mai 1735.

2 lots 59 medias

Cote
02482, 10C2268
Date
1725-1735
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 19 janvier 1725-7 mai 1735.
Résultat n°18
30 janvier 1726-22 février 1729.

2 lots 54 medias

Cote
02498, 10C2283
Date
1726-1729
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 30 janvier 1726-22 février 1729.
Résultat n°19
29 avril 1726-5 août 1727.

2 lots 106 medias

Cote
02410, 10C2198
Date
1726-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 avril 1726-5 août 1727.
Résultat n°20
6 août 1727-7 avril 1729.

2 lots 104 medias

Cote
02411, 10C2199
Date
1727-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 août 1727-7 avril 1729.