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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1er juillet 1693-6 mai 1694.

2 lots 153 medias

Cote
02397, 10C2186
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-6 mai 1694.
Résultat n°2
28 octobre 1698-7 juillet 1699.

2 lots 110 medias

Cote
02400, 10C2189
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.
Résultat n°3
26 mars 1698-27 juin 1698.

2 lots 37 medias

Cote
02398, 10C2187
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 26 mars 1698-27 juin 1698.
Résultat n°4
27 juin 1698-27 octobre 1698.

2 lots 47 medias

Cote
02399, 10C2188
Date
1698-1698
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 juin 1698-27 octobre 1698.
Résultat n°5
5 novembre 1699-27 avril 1701.

2 lots 146 medias

Cote
02402, 10C2191
Date
1699-1701
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 5 novembre 1699-27 avril 1701.
Résultat n°6
8 juillet 1699-5 novembre 1699.

2 lots 34 medias

Cote
02401, 10C2190
Date
1699-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 8 juillet 1699-5 novembre 1699.
Résultat n°7
19 décembre 1703-26 décembre 1706.

2 lots 209 medias

Cote
02404, 10C2192
Date
1703-1706
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 19 décembre 1703-26 décembre 1706.
Résultat n°8
Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

2 lots 72 medias

Cote
02463, 10C2251
Date
1er octobre 1705-26 mars 1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
Résultat n°9
3 janvier 1707-29 octobre 1709.

2 lots 190 medias

Cote
02405, 10C2193
Date
1707-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 3 janvier 1707-29 octobre 1709.
Résultat n°10
5 janvier 1720-29 juin 1720.

2 lots 51 medias

Cote
02406, 10C2194
Date
1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 janvier 1720-29 juin 1720.
Résultat n°11
16 novembre 1722-3 octobre 1723.

2 lots 94 medias

Cote
02407, 10C2195
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 novembre 1722-3 octobre 1723.
Résultat n°12
5 janvier 1722-7 février 1723.

2 lots 34 medias

Cote
02465, 10C2252
Date
1722-1723
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 janvier 1722-7 février 1723.
Résultat n°13
18 octobre 1723-27 novembre 1724.

2 lots 103 medias

Cote
02408, 10C2196
Date
1723-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 octobre 1723-27 novembre 1724.
Résultat n°14
12 janvier 1723-30 janvier 1726.

2 lots 54 medias

Cote
02497, 10C2282
Date
1723-1726
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 12 janvier 1723-30 janvier 1726.
Résultat n°15
28 novembre 1724-29 avril 1726.

2 lots 106 medias

Cote
02409, 10C2197
Date
1724-1726
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 novembre 1724-29 avril 1726.
Résultat n°16
2 janvier 1725-23 janvier 1731.

2 lots 53 medias

Cote
02466, 10C2253
Date
1725-1731
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 janvier 1725-23 janvier 1731.
Résultat n°17
19 janvier 1725-7 mai 1735.

2 lots 59 medias

Cote
02482, 10C2268
Date
1725-1735
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 19 janvier 1725-7 mai 1735.
Résultat n°18
30 janvier 1726-22 février 1729.

2 lots 54 medias

Cote
02498, 10C2283
Date
1726-1729
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 30 janvier 1726-22 février 1729.
Résultat n°19
29 avril 1726-5 août 1727.

2 lots 106 medias

Cote
02410, 10C2198
Date
1726-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 avril 1726-5 août 1727.
Résultat n°20
6 août 1727-7 avril 1729.

2 lots 104 medias

Cote
02411, 10C2199
Date
1727-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 août 1727-7 avril 1729.
Résultat n°21
5 juin 1727-7 avril 1755.

2 lots 54 medias

Cote
02521, 10C2304
Date
1727-1755
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : présentations des demandeurs et...
  • 5 juin 1727-7 avril 1755.
Résultat n°22
9 juin 1727-1er septembre 1747.

2 lots 54 medias

Cote
02524, 10C2306
Date
1727-1747
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : défauts et congés.
  • 9 juin 1727-1er septembre 1747.
Résultat n°23
23 février 1729-31 mars 1732.

2 lots 54 medias

Cote
02499, 10C2284
Date
1729-1732
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 23 février 1729-31 mars 1732.
Résultat n°24
6 août 1729-14 avril 1730.

2 lots 104 medias

Cote
02412, 10C2200
Date
1729-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 août 1729-14 avril 1730.
Résultat n°25
15 avril 1730-29 mai 1731.

2 lots 326 medias

Cote
02413, 10C2201
Date
1730-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 avril 1730-29 mai 1731.
Résultat n°26
25 janvier 1731-28 août 1738.

2 lots 53 medias

Cote
02467, 10C2254
Date
1731-1738
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 janvier 1731-28 août 1738.
Résultat n°27
29 mai 1731-14 juillet 1732.

2 lots 100 medias

Cote
02414, 10C2202
Date
1731-1732
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 29 mai 1731-14 juillet 1732.
Résultat n°28
16 juillet 1732-21 juillet 1733.

2 lots 104 medias

Cote
02415, 10C2203
Date
1732-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 juillet 1732-21 juillet 1733.
Résultat n°29
7 avril 1732-14 avril 1737.

2 lots 104 medias

Cote
02500, 10C2285
Date
1732-1737
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 7 avril 1732-14 avril 1737.
Résultat n°30
23 juillet 1733-1er juillet 1734.

2 lots 104 medias

Cote
02416, 10C2204
Date
1733-1734
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 juillet 1733-1er juillet 1734.
Résultat n°31
2 juillet 1734-22 juin 1735.

2 lots 104 medias

Cote
02417, 10C2205
Date
1734-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 juillet 1734-22 juin 1735.
Résultat n°32
22 juin 1735-18 février 1737.

2 lots 204 medias

Cote
02418, 10C2206
Date
1735-1737
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 juin 1735-18 février 1737.
Résultat n°33
25 avril 1735-1er janvier 1743.

2 lots 52 medias

Cote
02483, 10C2269
Date
1735-1743
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Centième denier.
  • 25 avril 1735-1er janvier 1743.
Résultat n°34
18 février 1737-27 janvier 1738.

2 lots 104 medias

Cote
02419, 10C2207
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 février 1737-27 janvier 1738.
Résultat n°35
14 avril 1737-13 janvier 1742.

2 lots 104 medias

Cote
02501, 10C2286
Date
1737-1742
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 14 avril 1737-13 janvier 1742.
Résultat n°36
27 janvier 1738-4 janvier 1740.

2 lots 208 medias

Cote
02420, 10C2208
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 janvier 1738-4 janvier 1740.
Résultat n°37
2 septembre 1738-2 avril 1745.

2 lots 51 medias

Cote
02468, 10C2255
Date
1738-1745
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 2 septembre 1738-2 avril 1745.
Résultat n°38
4 janvier 1740-3 juillet 1741.

2 lots 204 medias

Cote
02421, 10C2209
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 janvier 1740-3 juillet 1741.
Résultat n°39
4 juillet 1741-22 janvier 1743.

2 lots 203 medias

Cote
02422, 10C2210
Date
1741-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juillet 1741-22 janvier 1743.
Résultat n°40
13 janvier 1742-30 mars 1746.

2 lots 104 medias

Cote
02502, 10C2287
Date
1742-1746
Lieu - Type de document
Petit scel
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Petit scel.
  • 13 janvier 1742-30 mars 1746.