Bureau de Villefranche-sur-Saône

Résultat n°1

2 lots 143 medias
P-Z.

Date

1969

Cote

33988, 3Q55/347
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- P-Z.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 114 medias
H-O.

Date

1969

Cote

33987, 3Q55/346
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- H-O.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 133 medias
D-G.

Date

1969

Cote

33986, 3Q55/345
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- D-G.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 140 medias
A-C.

Date

1969

Cote

33985, 3Q55/344
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- A-C.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
Notices de décès.

Date

1966-1967

Cote

33983, 3Q55/343
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Notices de décès.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 207 medias
janvier-décembre 1968 (volume 42).

Date

1968

Cote

33982, 3Q55/342
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- janvier-décembre 1968 (volume 42).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 206 medias
avril 1965-décembre 1967 (volume 41).

Date

1965-1967

Cote

33981, 3Q55/341
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- avril 1965-décembre 1967 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

2 lots 203 medias
avril 1963-décembre 1965 (volume 40).

Date

1963-1965

Cote

33980, 3Q55/340
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- avril 1963-décembre 1965 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

2 lots 202 medias
janvier 1961-mars 1963 (volume 39).

Date

1961-1963

Cote

33979, 3Q55/339
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- janvier 1961-mars 1963 (volume 39).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 204 medias
octobre 1958-décembre 1960 (volume 38).

Date

1958-1960

Cote

33978, 3Q55/338
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- octobre 1958-décembre 1960 (volume 38).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 207 medias
octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).

Date

1954-1958

Cote

33977, 3Q55/337
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 204 medias
octobre 1951-octobre 1954 (double) (volume 36).

Date

1951-1954

Cote

33976, 3Q55/336
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- octobre 1951-octobre 1954 (double) (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

2 lots 201 medias
1951-1954 (volume 36).

Date

1951-1954

Cote

33975, 3Q55/335
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- 1951-1954 (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 204 medias
janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

Date

1948-1951

Cote

33974, 3Q55/334
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 143 medias
1945-1947 (double) (volume 34).

Date

1945-1947

Cote

33973, 3Q55/333
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- 1945-1947 (double) (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 206 medias
avril 1945-décembre 1947 (volume 34).

Date

1945-1947

Cote

33972, 3Q55/332
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- avril 1945-décembre 1947 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).

Date

1969

Cote

33970, 3Q55/331
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 22 octobre-31 décembre 1969 (volume 83).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

1 media
28 août-22 octobre 1969 (volume 82).

Date

1969

Cote

33969, 3Q55/330
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 août-22 octobre 1969 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

1 media
10 juin-27 août 1969 (volume 81).

Date

1969

Cote

33968, 3Q55/329
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 10 juin-27 août 1969 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
11 mars-10 juin 1969 (volume 80).

Date

1969

Cote

33967, 3Q55/328
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 11 mars-10 juin 1969 (volume 80).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).

Date

1969

Cote

33966, 3Q55/327
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier-11 mars 1969 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).

Date

1968

Cote

33965, 3Q55/326
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 13 novembre-30 décembre 1968 (volume 78).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).

Date

1968

Cote

33964, 3Q55/325
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 octobre-13 novembre 1968 (volume 77).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

1 media
16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).

Date

1968

Cote

33963, 3Q55/324
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 juillet-3 octobre 1968 (volume 76).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

1 media
2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).

Date

1968

Cote

33962, 3Q55/323
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-7 mars 1968 (volume 73).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

1 media
17 octobre-29 décembre 1967 (volume 72).

Date

1967

Cote

33961, 3Q55/322
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 17 octobre-29 décembre 1967 (volume 72).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
25 juillet-17 octobre 1967 (volume 71).

Date

1967

Cote

33960, 3Q55/321
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 25 juillet-17 octobre 1967 (volume 71).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

1 media
18 mai-24 juillet 1967 (volume 70).

Date

1967

Cote

33959, 3Q55/320
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 18 mai-24 juillet 1967 (volume 70).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
8 mars-18 mai 1967 (volume 69).

Date

1967

Cote

33958, 3Q55/319
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 8 mars-18 mai 1967 (volume 69).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

1 media
3 janvier-8 mars 1967 (volume 68).

Date

1967

Cote

33957, 3Q55/318
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-8 mars 1967 (volume 68).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

1 media
15 novembre-31 décembre 1966 (volume 67).

Date

1966

Cote

33956, 3Q55/317
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 15 novembre-31 décembre 1966 (volume 67).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
21 septembre-15 novembre 1966 (volume 66).

Date

1966

Cote

33955, 3Q55/316
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 21 septembre-15 novembre 1966 (volume 66).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
11 juillet-21 septembre 1966 (volume 65).

Date

1966

Cote

33954, 3Q55/315
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 11 juillet-21 septembre 1966 (volume 65).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
4 mai-9 juillet 1966 (volume 64).

Date

1966

Cote

33953, 3Q55/314
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 mai-9 juillet 1966 (volume 64).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
2 mars-4 mai 1966 (volume 63).

Date

1966

Cote

33952, 3Q55/313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 mars-4 mai 1966 (volume 63).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).

Date

1966

Cote

33951, 3Q55/312
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-1er mars 1966 (volume 62).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

1 media
23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).

Date

1965

Cote

33950, 3Q55/311
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 23 novembre-31 décembre 1965 (volume 61).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

1 media
6 octobre-23 novembre 1965 (volume 60).

Date

1965

Cote

33949, 3Q55/310
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 6 octobre-23 novembre 1965 (volume 60).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).

Date

1965

Cote

33948, 3Q55/309
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 22 juillet-6 octobre 1965 (volume 59).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
14 mai-22 juillet 1965 (volume 58).

Date

1965

Cote

33947, 3Q55/308
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 14 mai-22 juillet 1965 (volume 58).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
9 mars-13 mai 1965 (volume 57).

Date

1965

Cote

33946, 3Q55/307
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 9 mars-13 mai 1965 (volume 57).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
1er janvier-9 mars 1965 (volume 56).

Date

1965

Cote

33945, 3Q55/306
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier-9 mars 1965 (volume 56).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

1 media
30 septembre-31 décembre 1964 (volume 55).

Date

1964

Cote

33944, 3Q55/305
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 30 septembre-31 décembre 1964 (volume 55).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

1 media
16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).

Date

1964

Cote

33943, 3Q55/304
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 juillet-29 septembre 1964 (volume 54).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
13 mai-16 juillet 1964 (volume 53).

Date

1964

Cote

33942, 3Q55/303
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 13 mai-16 juillet 1964 (volume 53).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
7 mars-13 mai 1964 (volume 52).

Date

1964

Cote

33941, 3Q55/302
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 7 mars-13 mai 1964 (volume 52).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
1er janvier-6 mars 1964 (volume 51).

Date

1964

Cote

33940, 3Q55/301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er janvier-6 mars 1964 (volume 51).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
18 novembre-31 décembre 1963 (volume 50).

Date

1963

Cote

33939, 3Q55/300
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 18 novembre-31 décembre 1963 (volume 50).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).

Date

1963

Cote

33938, 3Q55/299
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 octobre-16 novembre 1963 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
22 juillet-2 octobre 1963 (volume 48).

Date

1963

Cote

33937, 3Q55/298
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 22 juillet-2 octobre 1963 (volume 48).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).

Date

1963

Cote

33936, 3Q55/297
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 mai-22 juillet 1963 (volume 47).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
6 mars-16 mai 1963 (volume 46).

Date

1963

Cote

33935, 3Q55/296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 6 mars-16 mai 1963 (volume 46).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

1 media
2 janvier-5 mars 1963 (volume 45).

Date

1963

Cote

33934, 3Q55/295
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-5 mars 1963 (volume 45).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

1 media
16 novembre-28 décembre 1962 (volume 44).

Date

1962

Cote

33933, 3Q55/294
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 16 novembre-28 décembre 1962 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

1 media
5 octobre-16 novembre 1962 (volume 43).

Date

1962

Cote

33932, 3Q55/293
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 5 octobre-16 novembre 1962 (volume 43).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
19 juillet-4 octobre 1962 (volume 42).

Date

1962

Cote

33931, 3Q55/292
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 19 juillet-4 octobre 1962 (volume 42).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

1 media
14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).

Date

1962

Cote

33930, 3Q55/291
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 14 mai-18 juillet 1962 (volume 41).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

1 media
7 mars-12 mai 1962 (volume 40).

Date

1962

Cote

33929, 3Q55/290
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 7 mars-12 mai 1962 (volume 40).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

1 media
2 janvier-7 mars 1962 (volume 39).

Date

1962

Cote

33928, 3Q55/289
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-7 mars 1962 (volume 39).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

1 media
7 décembre-30 décembre 1961 (volume 38).

Date

1961

Cote

33927, 3Q55/288
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 7 décembre-30 décembre 1961 (volume 38).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

1 media
2 octobre-7 décembre 1961 (volume 37).

Date

1961

Cote

33926, 3Q55/287
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 octobre-7 décembre 1961 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

1 media
13 juillet-2 octobre 1961 (volume 36).

Date

1961

Cote

33925, 3Q55/286
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 13 juillet-2 octobre 1961 (volume 36).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

1 media
9 mai-12 juillet 1961 (volume 35).

Date

1961

Cote

33924, 3Q55/285
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 9 mai-12 juillet 1961 (volume 35).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

1 media
4 mars-9 mai 1961 (volume 34).

Date

1961

Cote

33923, 3Q55/284
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 mars-9 mai 1961 (volume 34).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

1 media
3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).

Date

1961

Cote

33922, 3Q55/283
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 janvier-3 mars 1961 (volume 33).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

1 media
23 novembre-30 décembre 1960 (volume 32).

Date

1960

Cote

33921, 3Q55/282
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 23 novembre-30 décembre 1960 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

1 media
30 septembre-22 novembre 1960 (volume 31).

Date

1960

Cote

33920, 3Q55/281
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 30 septembre-22 novembre 1960 (volume 31).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

1 media
18 juillet-29 septembre 1960 (volume 30).

Date

1960

Cote

33919, 3Q55/280
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 18 juillet-29 septembre 1960 (volume 30).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

1 media
13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).

Date

1960

Cote

33918, 3Q55/279
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 13 mai-18 juillet 1960 (volume 29).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

1 media
9 mars-13 mai 1960 (volume 28).

Date

1960

Cote

33917, 3Q55/278
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 9 mars-13 mai 1960 (volume 28).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
4 janvier-9 mars 1960 (volume 27).

Date

1960

Cote

33916, 3Q55/277
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 janvier-9 mars 1960 (volume 27).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).

Date

1959

Cote

33915, 3Q55/276
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 26 octobre-31 décembre 1959 (volume 26).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
5 août-26 octobre 1959 (volume 25).

Date

1959

Cote

33914, 3Q55/275
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 5 août-26 octobre 1959 (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
28 mai-5 août 1959 (volume 24).

Date

1959

Cote

33913, 3Q55/274
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 28 mai-5 août 1959 (volume 24).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
12 mars-28 mai 1959 (volume 23).

Date

1959

Cote

33912, 3Q55/273
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 12 mars-28 mai 1959 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
2 janvier-12 mars 1959 (volume 22).

Date

1959

Cote

33911, 3Q55/272
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-12 mars 1959 (volume 22).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

1 media
22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).

Date

1958

Cote

33910, 3Q55/271
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 22 octobre-31 décembre 1958 (volume 21).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
5 août-21 octobre 1958 (volume 20).

Date

1958

Cote

33909, 3Q55/270
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 5 août-21 octobre 1958 (volume 20).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

1 media
23 mai-5 août 1958 (volume 19).

Date

1958

Cote

33908, 3Q55/269
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 23 mai-5 août 1958 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

1 media
13 mars-23 mai 1958 (volume 18).

Date

1958

Cote

33907, 3Q55/268
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Bordereaux des actes déposés.
- 13 mars-23 mai 1958 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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H-O.

Date

Cote

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D-G.

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A-C.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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Notices de décès.

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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janvier-décembre 1968 (volume 42).

Date

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

avril 1965-décembre 1967 (volume 41).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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avril 1963-décembre 1965 (volume 40).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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janvier 1961-mars 1963 (volume 39).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

octobre 1958-décembre 1960 (volume 38).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

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octobre 1954-septembre 1958 (volume 37).

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Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

octobre 1951-octobre 1954 (double) (volume 36).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1951-1954 (volume 36).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

janvier 1948-septembre 1951 (volume 35).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1945-1947 (double) (volume 34).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

avril 1945-décembre 1947 (volume 34).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre